20v025 — prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionelle

Ville de Chartres

Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionelle (deux lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-04 Avis de marché
2021-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiénisation d'installations
Brève description:
Prélèvement, analyse et traitement contre la prolifération de la légionelle (deux lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses bactériologiques 📦
Services d'hygiénisation d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.chartres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-04 📅
Date limite de soumission: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2020-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 240-593727
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 184 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prélèvement et analyse
Numéro du lot: 1
Brève description: Prélèvement et analyse.
Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois.
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Intitulé du lot: Traitement
Numéro du lot: 2
Brève description: Traitement.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Commune postale: Chartres Cedex
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.chartres.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de CHARTRES

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À échéance du marché.
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni de montant maximal. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2020/S 240-593727 (2020-12-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-20 📅
Date de publication: 2021-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 099-261862
Se réfère à l'avis: 2020/S 240-593727
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La nature et quantité des travaux sont précisés dans le cahier des charges.
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Objet
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La nature et quantité des travaux sont précisés dans le cahier des charges.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-11 📅
Nom: Laboratoire Microcept
Adresse postale: 15 rue Denis Papin
Commune postale: Le Lion-d'Angers
Code postal: 49220
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Nse
Adresse postale: 9 rue Léon Fouré
Commune postale: Mainvilliers
Code postal: 28300
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Nom: Ares Solution France
Adresse postale: 4 rue du Danemark
Commune postale: Auray
Code postal: 56400
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni de montant maximal. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.1.7). L'accord-cadre est conclu à compter sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée maximale de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans. Annonce initiale publiée dans le BOAMP à compter du 9.12.2020 avis nº 2020 148386 et sur http://www.c-chartres-marches.fr — Les pièces du marché sont communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Mairie de Chartres — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à 12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;
— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 099-261862 (2021-05-20)
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