La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. A titre indicatif, les quantités commandées en 2019 sont les suivantes: 16 900 livres pour enfants de deux à six ans détaillés ainsi:
— 5 950 livres pour les petites sections (Livre retenu "Un vrai Noel" Editions L'Élan vert);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (Livre retenu " Le petit loup de papier" Editions Circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (Livre retenu " Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup" Editions L'Élan vert).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0018aoo - fourniture de livres destinés aux enfants de deux à six ans pour Noel 2020 - ac/Jm
20v0018aoo/Jo”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. A titre indicatif, les quantités commandées en 2019 sont les suivantes: 16 900 livres pour enfants de deux à six ans détaillés ainsi:
— 5 950 livres pour les petites sections (Livre retenu "Un vrai Noel" Editions L'Élan vert);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (Livre retenu " Le petit loup de papier" Editions Circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (Livre retenu " Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup" Editions L'Élan vert).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Petite Section — deux à trois ans” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Petite Section — deux à trois ans.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du livre
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Moyenne Section — trois à quatre ans et pour les enfants de Grande Section — cinq à six ans” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres de Noel pour les enfants de Moyenne Section — trois à quatre ans et pour les enfants de Grande Section — cinq à six ans.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (DUME). Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque co-traitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-13
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum de 60 000 EUR (HT). Concernant le lot un, et de 100 000 EUR (HT). Concernant le lot deux, sur la période totale, est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 216213 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Variantes exigées: les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour chacune des variantes exigées pour les lots un et deux: variante une, logo de la Mairie de Toulouse: le candidat doit proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre en apposant sur le livre le logo de la mairie en noir et blanc ou en couleur. Variante deux, texte: le candidat doit proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre en apposant un texte qui sera arrêtée définitivement au plus tard le 15.7.2020. A titre d'exemple, cela pourrait être: « la mairie de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains ». Ce texte comportera environ soixante caractères. Modalites de financement et de paiement: -ressources propres ville de Toulouse, délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures. Prix unitaires, fermes et non actualisables. Echantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons numérotés (de un à dix pour le lot un et de un à quinze pour le lot deux) dans un ordre identique à celui figurant dans le B.P.U. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8,00 EUR (H.T.), variantes comprises. Remise des echantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique — 6 rue René Leduc — B.P. 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5. Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Renseignements dématerialisation: Toulouse Métropole — direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc — BP 35821 - 31505 Toulouse Cedex 5. Hana Zarevucka — tél.: +33 562276553 — mail: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 074-175833 (2020-04-10)
Informations complémentaires (2020-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0018aoo — fourniture de livres destines aux enfants de deux à six ans pour Noël 2020 — AC/JM
20v0018aoo/Jo”
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à Noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2019 sont les suivantes: 16 900 livres pour enfants de deux à six ans détaillés ainsi:
— 5 950 livres pour les petites sections (livre retenu «un vrai Noël» éditions l'Élan Vert);
— 5 450 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Le petit loup de papier» éditions Circonflexe);
— 5 500 livres pour les grandes sections (livre retenu «Le mouton qui ne croyait pas au grand méchant loup» éditions l'Élan Vert).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 074-175833
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des...”
Texte
Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des...”
Texte
Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres. Les frais de livraison sont à la charge des candidats. Le paquet devra parvenir à l'adresse suivante: Toulouse Métropole, direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex, à l'attention de Anne-Lise Lemaire.
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Source: OJS 2020/S 076-179915 (2020-04-14)
Avis d'attribution de marché (2020-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20v0018aoo — fourniture de livres destinés aux enfants de deux à six ans pour noël 2020 — AC/JM
20v0018aoo/Jo”
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de livres destinés aux enfants de la petite, moyenne et grande section, pour les fêtes organisées dans les écoles à noël afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — deux à trois ans” Description
Description du marché:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — deux à trois ans.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — trois à quatre ans et pour les enfants de grande section — cinq à six ans” Description
Description du marché:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — trois à quatre ans et pour les enfants de grande section — cinq à six ans.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 074-175833
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de petite section — deux à trois ans”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Lire demain
Adresse postale: 28/32 rue ds Amandiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Fourniture de livres de noël pour les enfants de moyenne section — trois à quatre ans et pour les enfants de grande section — cinq à six ans”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernardan-Cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Accords-cadres à bons de commande sans minimum et avec maximum. Les montants indiqués correspondent au montant maximal.”
Source: OJS 2020/S 152-370905 (2020-08-04)