20tf01 — accord-cadre pour travaux d'entretien et de réhabilitation des voiries de la CACP (trois lots)

CACP

— lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A,
— lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B,
— lot 3 réfection des couches de roulement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cochery
• COLAS IDF

Qui ?

• CACP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-25	Avis de marché
2020-10-29	Informations complémentaires
2021-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 20tf01
Brève description:

— lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A, — lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B, — lot 3 réfection des couches de roulement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Travaux de revêtement de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cacp
Adresse postale: parvis de la Préfecture, CS 80309
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.cergypontoise.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cergypontoise.fr 📧
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cergypontoise.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-25 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 190-457784
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr — chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: pour les lots 1 et 2, les travaux objet des lots 1 et 2 qui sont des lots géographiques dont l'objectif est de répondre aux urgences, aux travaux d'entretien courant et d'aménagements programmés seront exécutés simultanément sur le territoire des treize communes. À ce titre, ces deux lots ne pourront-être attribués à un même opérateur économique. Aussi, si après analyse, l'offre d'un opérateur économique viendrait à être classée en première position à la fois sur le lot 1 et le lot 2, ce dernier se verra attribuer le lot 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A,

— lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B,

— lot 3 réfection des couches de roulement.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen-l'Aumône, Éragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen-l'Aumône, Éragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit trois fois pour des période d'un an, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier, Maurecourt)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier, Maurecourt).

Intitulé du lot: Réfection des couches de roulement
Numéro du lot: 3
Brève description: Réfection des couches de roulement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cergy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24950010900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cergypontoise.fr 🌏
URL des documents: http://www.cergypontoise.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de Justice administrative),

— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 190-457784 (2020-09-25)

Informations complémentaires (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A; — lot 2: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B; — lot 3: réfection des couches de roulement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de routes 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523406
Se réfère à l'avis: 2020/S 190-457784
Numéro JO-S: 214

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A;

— lot 2: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B;

— lot 3: réfection des couches de roulement.

Source: OJS 2020/S 214-523406 (2020-10-29)

Avis d'attribution de marché (2021-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A. Lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B. Lot 3 réfection des couches de roulement.

Valeur totale du marché: 1001756.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: parvis de la Prefecture, CS 80309

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-06 📅
Date de publication: 2021-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 006-008862
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A.

Lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B.

Lot 3 réfection des couches de roulement.

Intitulé du lot: Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen l'Aumône, Eragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise)
Brève description:

Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen l'Aumône, Eragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Nom: Colas IDF
Adresse postale: 2 impasse des Petits Marais
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 502459.30 EUR 💰
Nom: Cochery
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 385404.60 EUR 💰
113892.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).

Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivant du code de justice administrative).

Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 006-008862 (2021-01-06)

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