— lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A,
— lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B,
— lot 3 réfection des couches de roulement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20tf01 — accord-cadre pour travaux d'entretien et de réhabilitation des voiries de la CACP (trois lots)
20tf01”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“— lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A,
— lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B,
—...”
Brève description
— lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A,
— lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B,
— lot 3 réfection des couches de roulement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen-l'Aumône, Éragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen-l'Aumône, Éragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations jugé au regard du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit trois fois pour des période d'un an, la durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il peut être reconduit trois fois pour des période d'un an, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier,...”
Titre
Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier, Maurecourt)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier,...”
Description du marché
Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier, Maurecourt).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réfection des couches de roulement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Réfection des couches de roulement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cergy.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.cergypontoise.fr — chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de deux lots. Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes: pour les lots 1 et 2, les travaux objet des lots 1 et 2 qui sont des lots géographiques dont l'objectif est de répondre aux urgences, aux travaux d'entretien courant et d'aménagements programmés seront exécutés simultanément sur le territoire des treize communes. À ce titre, ces deux lots ne pourront-être attribués à un même opérateur économique. Aussi, si après analyse, l'offre d'un opérateur économique viendrait à être classée en première position à la fois sur le lot 1 et le lot 2, ce dernier se verra attribuer le lot 1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivant du code de Justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 190-457784 (2020-09-25)
Informations complémentaires (2020-10-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20tf01 — Accord-cadre pour travaux d'entretien et de réhabilitation des voiries de la CACP (trois lots)
20tf01”
Brève description:
“— lot 1: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A;
— lot 2: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur...”
Brève description
— lot 1: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A;
— lot 2: travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B;
— lot 3: réfection des couches de roulement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 190-457784
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-06 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-09 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 214-523406 (2020-10-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: parvis de la Prefecture, CS 80309
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20TF01 — accord cadre pour travaux d'entretien et de réhabilitation des voiries de la CACP (trois lots)
20tf01”
Brève description:
“Lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A.
Lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B.
Lot 3...”
Brève description
Lot 1 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur A.
Lot 2 travaux d'entretien du réseau routier et assainissement — secteur B.
Lot 3 réfection des couches de roulement.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1001756.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen l'Aumône, Eragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise)” Description
Description du marché:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen l'Aumône, Eragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 190-457784
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur A (Osny, Pontoise, Saint-Ouen l'Aumône, Eragny-sur-Oise, Neuville-sur-Oise)”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas IDF
Adresse postale: 2 impasse des Petits Marais
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 502459.30 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier,...”
Titre
Travaux d'entretien du réseau routier et assainissement: secteur B (Cergy, Puiseux-Pontoise, Vauréal, Courdimanche, Menucourt, Boisemont, Jouy-le-Moutier, Maurecourt)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Cochery
Adresse postale: chemin du Parc
Commune postale: Pierrelaye
Code postal: 95480
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385404.60 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Réfection des couches de roulement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113892.40 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivant du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivant du code de justice administrative).
Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 006-008862 (2021-01-06)