20s0120 — DRM — entretien courant des chaussées et opérations ponctuelles

Département de la Moselle

Entretien courant des chaussées et opérations ponctuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Nord-Est
• Colas Nord-Est — Centre de Sarrebourg

Qui ?

• Département de la Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-12	Avis de marché
2021-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 20s0120
Brève description: Entretien courant des chaussées et opérations ponctuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date limite de soumission: 2020-12-14 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-549680
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Unité technique territoriale de Metz.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Unité technique territoriale de Metz
Numéro du lot: 01
Brève description: Unité technique territoriale de Metz.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre sera passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.

Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Metz.
Intitulé du lot: Unité technique territoriale de Thionville
Numéro du lot: 02
Brève description: Unité technique territoriale de Thionville.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Thionville.
Intitulé du lot: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold
Numéro du lot: 03
Brève description: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold
Intitulé du lot: Unité technique territoriale de Sarreguemines Bitche
Numéro du lot: 04
Brève description: Unité technique territoriale de Sarreguemines Bitche.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Sarreguemines Bitche.
Intitulé du lot: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins
Numéro du lot: 05
Brève description: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Adresse postale: Département de la Moselle
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant minimal annuel de 100 000,00 EUR HT et sans montant maximal, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante:

— lot 1 — unité technique territoriale de Metz Orne: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,

— lot 2 — unité technique territoriale de Thionville: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,

— lot 3 — unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,

— lot 4 — unité technique territoriale de Sarreguemines — Bitche: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,

— lot 5 — unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC.

Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 224-549680 (2020-11-12)

Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-312086
Se réfère à l'avis: 2020/S 224-549680
Numéro JO-S: 119

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold.
Intitulé du lot: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche
Brève description: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Colas Nord-Est
Adresse postale: 68 rue des Garennes
Commune postale: Marly
Code postal: 57155
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 174 380 EUR 💰
1 211 420 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Adresse postale: ZI Neuwald
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Valeur totale du marché: 1 549 510 EUR 💰
1369433.40 EUR 💰
Nom: Colas Nord-Est — Centre de Sarrebourg
Adresse postale: BP 8
Commune postale: Héming
Code postal: 57830
Valeur totale du marché: 1289877.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Référence
Informations complémentaires

— date de signature des marchés: 4.6.2021;

— accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum attribué selon bordereau de prix;

— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

Source: OJS 2021/S 119-312086 (2021-06-18)

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