Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0120 — DRM — entretien courant des chaussées et opérations ponctuelles
20s0120”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description: Entretien courant des chaussées et opérations ponctuelles.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité technique territoriale de Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Unité technique territoriale de Metz.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite trois fois par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par reconduction tacite trois fois par période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre ans.
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Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Metz.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité technique territoriale de Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Unité technique territoriale de Thionville.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Thionville.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité technique territoriale de Sarreguemines Bitche
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Unité technique territoriale de Sarreguemines Bitche.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Sarreguemines Bitche.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec un montant minimal annuel de 100 000,00 EUR HT et sans montant maximal, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante:
— lot 1 — unité technique territoriale de Metz Orne: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,
— lot 2 — unité technique territoriale de Thionville: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,
— lot 3 — unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,
— lot 4 — unité technique territoriale de Sarreguemines — Bitche: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC,
— lot 5 — unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins: 500 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR TTC.
Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 224-549680 (2020-11-12)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0120 — DRM — entretien courant des chaussées et opérations ponctuelles
20s0120”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold.
Champ d'application du marché
Titre: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche
Description
Description du marché: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche.
Informations complémentaires: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 224-549680
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000049
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Unité technique territoriale de Metz
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord-Est
Adresse postale: 68 rue des Garennes
Commune postale: Marly
Code postal: 57155
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 174 380 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-000050
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Unité technique territoriale de Thionville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 211 420 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-000051
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Unité technique territoriale de Forbach — Saint-Avold
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Neuwald
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 549 510 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-000052
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Unité technique territoriale de Sarreguemines-Bitche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1369433.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-000053
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Unité technique territoriale de Sarrebourg — Château-Salins
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Nord-Est — Centre de Sarrebourg
Adresse postale: BP 8
Commune postale: Héming
Code postal: 57830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1289877.90 💰
“— date de signature des marchés: 4.6.2021;
— accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum attribué selon bordereau de prix;
— les marchés...”
— date de signature des marchés: 4.6.2021;
— accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum attribué selon bordereau de prix;
— les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 119-312086 (2021-06-18)