20s0118 — acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes. Lot unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0118 — acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
20s0118”
Titre
20s0118 — acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
20s0118
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes. Lot unique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de reconductions possibles: trois.
Durée de la période de reconduction: douze mois.
Durée maximale de validité: 48 mois.
Date limite de validité de...”
Description des renouvellements
Nombre de reconductions possibles: trois.
Durée de la période de reconduction: douze mois.
Durée maximale de validité: 48 mois.
Date limite de validité de l'affaire: 10.2.2025.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-15
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Un groupement de commandes a été constitué entre le Département de la Moselle et le Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57). Le Département de la Moselle assure la mission de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargé d'assurer l'organisation technique, juridique et administrative de la procédure (opération de sélection du titulaire, conclusion du contrat (signature), ainsi que sa notification). Chaque membre du Groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l'accord-cadre (émission des bons de commande, suivi et contrôle des prestations réalisées, vérification et admission des prestations, contrôle et traitement des factures). La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimal et sans montant maximal, en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Le montant minimal pour chaque période est de 90 000 EUR TTC, soit 360 000 EUR TTC minimum sur quatre ans. À titre indicatif et, sans que cela n'engage le groupement, le montant du présent accord-cadre est estimé à 207 500 EUR HT (249 000 EUR TTC) par période, soit 830 000 EUR HT (996 000 EUR TTC) sur la durée globale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 224-550115 (2020-11-12)
Avis d'attribution de marché (2021-03-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20S0118 — acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
20s0118”
Titre
20S0118 — acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes
20s0118
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Brève description:
“Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes — lot unique.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 830 000 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées et fournitures diverses multimarques pour les parcs de véhicules légers et utilitaires du groupement de commandes — lot unique.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 224-550115
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-000006
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tpa
Adresse postale: 31 voie de la Liberté
Commune postale: Scy-Chazelles
Code postal: 57160
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“Date de signature du marché: 15.2.2021.
La consultation donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimal (300 000...”
Date de signature du marché: 15.2.2021.
La consultation donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimal (300 000 EUR HT) et sans montant maximal. Marché attribué selon bordereau des prix. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 048-120377 (2021-03-05)