20s0084 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale

Département de la Moselle

Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-06 Avis de marché
2020-07-27 Informations complémentaires
2020-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 20s0084
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.moselle.fr 🌏
Courrier électronique: smp@moselle.fr 📧
Téléphone: +33 387219805 📞
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-06 📅
Date limite de soumission: 2020-08-20 📅
Date de publication: 2020-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 131-320896
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Informations complémentaires:
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service.
Informations complémentaires:
Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton.
Informations complémentaires: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco
Numéro du lot: 04
Brève description:
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco.
Informations complémentaires:
Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot
Numéro du lot: 05
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot.
Informations complémentaires:
Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22570001200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.moselle.fr 🌏
Commune postale: Metz Cedex 1
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.moselle.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et sans montant maximal. L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante:
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— lot 1: fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale de marque Acometis: 45 400,00 EUR TTC;
— lot 2: fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale de marque Schmitt France Neige/Europe Service: 8 300,00 EUR TTC;
— lot 3: fourniture de pièces détachées d'origine pour le matériel de viabilité hivernale de marque Epoke Villeton: 2 300,00 EUR TTC;
— lot 4: fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale de marque Rasco: 21 000,00 EUR TTC;
— lot 5: fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour le matériel de viabilité hivernale de marque Onspot: 23 600,00 EUR TTC. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2020/S 131-320896 (2020-07-06)
Informations complémentaires (2020-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 146-359295
Se réfère à l'avis: 2020/S 131-320896
Numéro JO-S: 146
Source: OJS 2020/S 146-359295 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-624229
Numéro JO-S: 250

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 34 655 EUR 💰
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 8 212 EUR 💰
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 2 025 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires
Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimaux ni montants maximaux.
Date de signature des marchés: 20.11.2020. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
Source: OJS 2020/S 250-624229 (2020-12-18)