Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0084 — DRM — fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale
20s0084”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, trois fois, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
Informations complémentaires:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service.”
Informations complémentaires:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton.
Informations complémentaires: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco.”
Informations complémentaires:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot.”
Informations complémentaires:
“Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-21
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal et sans montant maximal. L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante:
— lot 1: fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale de marque Acometis: 45 400,00 EUR TTC;
— lot 2: fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale de marque Schmitt France Neige/Europe Service: 8 300,00 EUR TTC;
— lot 3: fourniture de pièces détachées d'origine pour le matériel de viabilité hivernale de marque Epoke Villeton: 2 300,00 EUR TTC;
— lot 4: fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale de marque Rasco: 21 000,00 EUR TTC;
— lot 5: fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour le matériel de viabilité hivernale de marque Onspot: 23 600,00 EUR TTC. Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 131-320896 (2020-07-06)
Informations complémentaires (2020-07-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0084 — DRM — Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de viabilité hivernale
20s0084”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 131-320896
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-11 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-21 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-14 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2020/S 146-359295 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 131-320896
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance matériel de VH de marque Acometis”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 655 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et maintenance pour matériel VH Schmitt France Neige/Europe Service” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 212 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origine pour VH de marque Epoke Villeton
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Villeton Jean
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 025 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et maintenance pour le matériel de VH de marque Rasco” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour chaîne neige automatique d'origine pour VH marque Onspot”
“Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimaux ni montants maximaux.
Date de signature des marchés: 20.11.2020. Les marchés signés sont...”
Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimaux ni montants maximaux.
Date de signature des marchés: 20.11.2020. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr)
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Source: OJS 2020/S 250-624229 (2020-12-18)