Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20s0034 — DPI — prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux
20s0034”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Prestations de nettoyage de divers bâtiments départementaux.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord de la Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Secteur Nord de la Moselle
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Voir article deux et trois — forme et durée de l'accord-cadre du règlement de la consultation.”
Informations complémentaires: Secteur Nord de la Moselle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 6 rue Mozart — Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: 6 rue Mozart — Metz.
Informations complémentaires: 6 rue Mozart — Metz.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 28/30 avenue Andre Malraux — Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 28/30 avenue Andre Malraux — Metz.
Informations complémentaires: 28/30 avenue Andre Malraux — Metz.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — 28/30 avenue Andre Malraux — Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: Vitrerie — 28/30 avenue Andre Malraux — Metz.
Informations complémentaires: Vitrerie — 28/30 avenue Andre Malraux — Metz.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maison de Robert Schuman et ses annexes — scy Chazelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Maison de Robert Schuman et ses annexes — scy Chazelles.
Informations complémentaires: Maison de Robert Schuman et ses annexes — scy Chazelles.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Domaine du Lindre — Lindre Basse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Domaine du Lindre — Lindre Basse.
Informations complémentaires: Domaine du Lindre — Lindre Basse.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-26
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr
Forme et durée de l'accord-cadre la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique selon le détail suivant: Pour les lots un, trois, quatre, cinq et six, l'accord-cadre est passé pour une période allant du 1.10.2020 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1.10.2020, au 30.9.2021. L'accord-cadre sera reconductible trois fois de manière tacite par période de douze mois pour une durée maximale de quarante-huit mois, et s'achèvera donc le 30.9.2024. Pour le lot deux, l'accord-cadre est passé pour unepériode allant du 1.10.2020 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 1.10.2020, au 30.9.2021. Montant minimum lot un : 126 000 EUR (TTC) par période. Montant minimum lot deux : 15 000 EUR (TTC) toutes périodes. Montant minimum lot trois : 60 000 EUR (TTC) par période. Montant minimum lot quatre : 3 000 EUR (T.T.C.) par période. Montant minimum lot cinq : 24 000 EUR (TTC) par période. Montant minimum lot six : 24 000 EUR (TTC) par période informations relatives à la reprise du personnel (concernant les lots n un, deux, trois, cinq et six): voir article ttrois à six du règlement de la consultation. Visite des lieux et consultation de documents sur site la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre. Voir article quatre et cinq du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 064-153238 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, CS 11096
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 316351.17 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord De La Moselle
Description
Description du marché: Secteur nord de La Moselle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: Secteur nord de La Moselle
Description du marché: 6 rue Mozart — Metz
Informations complémentaires: 6 rue Mozart — Metz
Champ d'application du marché
Titre: 28/30 avenue Andre-Malraux - Metz
Description
Description du marché: 28/30 avenue Andre-Malraux — Metz
Informations complémentaires: 28/30 avenue Andre-Malraux — Metz
Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie — 28/30 avenue Andre-Malraux — Metz
Description
Description du marché: Vitrerie - 28/30 Avenue Andre Malraux - metz
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Informations complémentaires: Vitrerie — 28/30 avenue Andre-Malraux — Metz
Champ d'application du marché
Titre: Maison de Robert-Schuman et ses annexes — Scy-Chazelles
Description
Description du marché: Maison de Robert-Schuman et ses annexes — Scy-Chazelles
Informations complémentaires: Maison de Robert-Schuman et ses annexes — Scy-Chazelles
Champ d'application du marché
Titre: Domaine de Lindre — Lindre-Basse
Description
Description du marché: Domaine de Lindre — Lindre-Basse
Informations complémentaires: Domaine du Lindre — Lindre-Basse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 064-153238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Secteur nord de la Moselle
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet Services
Adresse postale: Rue Jean-Louis-Etienne
Commune postale: Norroy-le-Veneur
Code postal: 57140
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151052.29 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: 6 rue Mozart — Metz
Nom et adresse du contractant
Nom: Challancin
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31193.25 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: 28/30 avenue Andre-Malraux — Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73954.12 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Vitrerie — 28/30 avenue Andre-Malraux — Metz
Nom et adresse du contractant
Nom: Caronet
Adresse postale: 20 rue nationale
Commune postale: Spicheren
Code postal: 57350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Maison de Robert-Schuman et ses annexes - Scy-Chazelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31538.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Domaine de Lindre - Lindre-Basse
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Jean-Louis-Etienne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23213.01 💰
“Date de signature des marchés: 7.8.2020. Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimum ni montant maximum. Les marchés signés sont...”
Date de signature des marchés: 7.8.2020. Marchés attribués selon bordereaux des prix, sans montants minimum ni montant maximum. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil départemental de la Moselle, sur rendez-vous (smp@moselle.fr).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
- référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
- référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 165-401014 (2020-08-21)