20imt060m

Institut Mines-Télécom

Le déploiement et la fourniture d'un nouveau SIRH couvrant les principales fonctionnalités des métiers des ressources humaines (socle RH) et visant à unifier les processus métiers des différentes entités composant l'Institut Mines-Télécom et à mutualiser les outils supportant ces processus en les modernisant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sopra HR Software

Qui ?

• Institut Mines-Télécom

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-11	Avis de marché
2021-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 20IMT060M
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut Mines-Télécom
Adresse postale: 19 place Marguerite Perey
Code postal: 91120
Commune postale: Palaiseau
Contact
Adresse Internet: https://www.imt.fr/ 🌏
Courrier électronique: pauline.grosjean@imt.fr 📧
Téléphone: +33 175314139 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640178&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640178&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Date de début: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606526
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-495417
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

L'attention du candidat est appelée sur l'engagement de confidentialité souscrit à l'occasion du dépôt de sa candidature et de son offre. Certains documents de la consultation ne sont pas publiés sur le profil d'acheteur en vue de protéger la confidentialité des informations contenues dans ces documents. Les candidats pourront demander la communication de ces annexes après qu'ils aient retiré les documents de la consultation via la messagerie du profil acheteur à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640178&orgAcronyme=a4n — Ils devront avant toute transmission des documents précités également signer et retourner l'accord de confidentialité, qui leur sera communiqué au moment où ils feront leur demande de communication. Le dépôt des offres se fera exclusivement par la voie dématérialisée. La signature électronique est obligatoire. En application des articles R. 2132-4 à R. 2132-6 du code de la commande publique et du décret nº 2002-692 du 30.4.2002, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires pourront déposer leur offre sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439333&orgAcronyme=a4n — Le soumissionnaire ne doit pas: utiliser certains formats, notamment les «.Exe» ou autres exécutables/utiliser certains outils, notamment les «Macros». Le soumissionnaire doit faire en sorte que sa candidature et/ou son offre ne soit pas trop volumineuses en compressant les documents au format Zip® (.zip). L'utilisation du formulaire Document unique de marché européen «DUME» est préconisée, mais le candidat peut répondre par tout autre moyen. la signature de l'offre n'est pas obligatoire. Le candidat ne doit pas joindre dans son offre le règlement de consultation, seul faisant foi celui détenue par l'administration. Copie de sauvegarde les candidats ont la faculté de faire parvenir au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou support papier. Cette copie de sauvegarde doit parvenir au pouvoir adjudicateur avant la date limite de remise des plis. Cette copie de sauvegarde doit répondre aux exigences réglementaires en matière de signature. Cette copie doit être placée dans un pli recommandé et affranchi avec avis de réception postal et parvenir à destination avant les dates et heure limites précisées sur la page de garde «Copie de sauvegarde, Intitulé du marché, Nom du candidat». Ce pli sera envoyé à l'adresse suivante: Institut Mines-Télécom, pôle droit public/commande publique, CS 20031, 19 place Marguerite Perey, 91123 Palaiseau Cedex Virus. Les candidats doivent s'assurer que les fichiers transmis ne comportent pas de virus. Si un virus est détecté dans l'offre remise électroniquement celle-ci n'est pas ouverte. La copie de sauvegarde peut alors être utilisée le cas échéant sous condition qu'elle ne contienne pas non plus de virus. Dans le cas contraire l'offre est rejetée et le candidat est averti grâce aux renseignements saisis lors de l'identification.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée initiale qui va de la notification à un an après la mise en production, une fois toute les réserves levées. À l'issu de la période initiale le marché est reconduit tacitement deux (2) fois pour une période de un (1) an à cette date anniversaire, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur au moins deux (2) mois avant la date d'échéance de la période en cours.

Description des options:

Deux prestations supplémentaires éventuelles facultatives concernant la dématérialisation du dossier individuel de l'agent (PSE facultative nº 1) et la transcodification des données reprises (PSE facultative nº 2). Ces PSE facultatives sont identifiées dans le CCTP. Il est précisé que le fait de ne pas répondre aux prestations supplémentaires éventuelles n'est en aucun cas discriminatoire dans l'analyse des offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-07-14 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=640178&orgAcronyme=a4n 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.taversailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Le-tribunal-administratif 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: contentieux devant être introduit, devant le tribunal administratif de Versailles, par un candidat, avant la signature du contrat, portant sur les obligations en matière de publicité et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative;

— référé contractuel: contentieux devant être introduit, devant le tribunal administratif de Versailles, par un candidat, après la signature du contrat, portant sur les obligations en matière de publicité et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et, en vertu de l'article R. 551-7 du même code, dans un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat ou à défaut de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;

— recours en contestation de la validité du contrat: recours de plein contentieux devant être introduit devant le tribunal administratif de Versailles, par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés ou, à défaut, pendant toute la durée de l'exécution du contrat. Ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat;

— recours en indemnisation: recours devant être exercé devant le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de quatre ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2020/S 245-606526 (2020-12-11)

Avis d'attribution de marché (2021-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le déploiement et la fourniture d'un nouveau SIRH couvrant les principales fonctionnalités des métiers des Ressources humaines (socle RH) et visant à unifier les processus métiers des différentes entités composant l'institut Mines-Télécom et à mutualiser les outils supportant ces processus en les modernisant.

Valeur totale du marché: 1 417 374 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 062-156848
Se réfère à l'avis: 2020/S 245-606526
Numéro JO-S: 62

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Ces PSE facultatives sont identifiées dans le CCTP. Il est précisé que le fait de ne pas répondre aux prestations supplémentaires éventuelles n'est en aucun cas discriminatoire dans l'analyse des offres.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Nom: Sopra HR Software
Adresse postale: PAE les Glaisins
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 417 374 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles,
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel: contentieux devant être introduit, devant le tribunal administratif de Versailles, par un candidat, avant la signature du contrat, portant sur les obligations en matière de publicité et de mise en concurrence, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.

Référé contractuel: contentieux devant être introduit, devant le Tribunal administratif de Versailles, par un candidat, après la signature du contrat, portant sur les obligations en matière de publicité et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, et, en vertu de l'article R. 551-7 du même code, dans un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat ou à défaut de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Recours en contestation de la validité du contrat: recours de plein contentieux devant être introduit devant le Tribunal administratif de Versailles, par les tiers au contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés ou, à défaut, pendant toute la durée de l'exécution du contrat; ce recours peut être accompagné d'une demande de suspension de l'exécution du contrat.

Recours en indemnisation: recours devant être exercé devant le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de quatre ans à compter de la manifestation du préjudice, après recours gracieux préalable indemnitaire.

Source: OJS 2021/S 062-156848 (2021-03-25)

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