20a028 — Fourniture et pose de mobilier urbain non publicitaire destiné au réseau Filibus

Chartres Métropole

Fourniture et pose de mobilier urbain non publicitaire destiné au réseau Filibus.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-20 Avis de marché
2021-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres métropole
Numéro d'enregistrement national: 20003318100047
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237913542 📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20a028 — Fourniture et pose de mobilier urbain non publicitaire destiné au réseau Filibus”
Produits/services: Mobilier urbain 📦
Brève description:
“Fourniture et pose de mobilier urbain non publicitaire destiné au réseau Filibus.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 735 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et pose d'abris voyageurs non publicitaires destinés au réseau Filibus”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres métropole.
Description du marché:
“Fourniture et pose d'abris voyageurs non publicitaires destinés au réseau Filibus.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de deux ans. Reconduction tacite jusqu'au terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux et leur durée est de deux ans...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de poteaux d'arrêt destinés au réseau Filibus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et pose de poteaux d'arrêt destinés au réseau Filibus.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Période initiale de deux ans. Reconduction tacite jusqu'au terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux et leur durée est de deux ans...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à 1 demande, à concurrence de 100 % du montant de...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont réglées pour chaque lot par application des prix unitaires aux quantités réellement commandées, selon les stipulations de l'acte...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Pour cette consultation la Métropole de Chartres agit en entité adjudicatrice (articles L1212-1 et L1212-3 4 du code de la commande publique)”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 08/2026.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La consultation aboutira à deux accord-cadres à bons de commande sans montants minimaux ni maximaux. Des échantillons seront à fournir par les candidats au...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 164-399419 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole
Personne de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20A028 — fourniture et pose de mobilier urbain non publicitaire destiné au réseau Filibus”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-399419
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020129
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et pose d'abris voyageurs non publicitaires destinés au réseau Filibus”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Mdo
Numéro d'enregistrement national: 49334202600017
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Service urbain
Numéro d'enregistrement national: 38473598100118

2️⃣
Numéro de contrat: 2020130
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et pose de poteaux d'arrêt destinés au réseau Filibus
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 38473198100118

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Annonce initiale publiée sur https://www.c-chartres-marches.fr le 22.8.2020. Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 011-023530 (2021-01-13)