2020dg11

Centre national d'enseignement à distance

Acquisition d'ouvrages de synthèse du programme des terminales de la voie générale et de la voie technologique (séries STMG et ST2S).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Les Éditions Hatier

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• Centre national d'enseignement à distance

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres scolaires

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• España
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Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-28	Avis de marché
2020-03-20	Informations complémentaires
2020-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: 2020DG11
Brève description:

Acquisition d'ouvrages de synthèse du programme des terminales de la voie générale et de la voie technologique (séries STMG et ST2S).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: España 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance
Adresse postale: téléport 2 — BP 80300 2 boulevard Nicéphore Niepce
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cned.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493426 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549860&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549860&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103524
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique aspects techniques suivis par Edwige Guervenou +33 549493607 edwige.guervenou@ac-cned.fr — Arnaud Desjardin +33 549499754 arnaud.desjardin@ac-cned.fr — aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain — Martine Gigante +33 549493632/+33 549493521 marches-publics@ac-cned.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Enseignements communs terminale générale histoire-géo, philosophie, enseignement scientifique, anglais
Numéro du lot: 1
Brève description:

Enseignements communs terminale générale histoire-géo, philosophie, enseignement scientifique, anglais.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 an reconductible une fois.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Sciences économiques sociales spécialité terminale générale
Numéro du lot: 2
Brève description: Sciences économiques sociales spécialité terminale générale.
Intitulé du lot: Sciences de la vie et de la terre spécialité terminale générale
Numéro du lot: 3
Brève description: Sciences de la vie et de la terre spécialité terminale générale.
Intitulé du lot: Physique-chimie spécialité terminale générale
Numéro du lot: 4
Brève description: Physique-chimie spécialité terminale générale.
Intitulé du lot: Numérique et sciences informatiques spécialité terminale générale
Numéro du lot: 5
Brève description: Numérique et sciences informatiques spécialité terminale générale.
Intitulé du lot: Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques spécialité terminale générale
Numéro du lot: 6
Brève description:

Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques spécialité terminale générale.

Intitulé du lot: Maths spécialité terminale générale
Numéro du lot: 7
Brève description: Maths spécialité terminale générale.
Intitulé du lot: Humanité-littérature-philosophie spécialité terminale générale
Numéro du lot: 8
Brève description: Humanité-littérature-philosophie spécialité terminale générale.
Intitulé du lot: Mathématiques complémentaires option terminale générale
Numéro du lot: 9
Brève description: Mathématiques complémentaires option terminale générale.
Intitulé du lot: Mathématiques expertes option terminale générale
Numéro du lot: 10
Brève description: Mathématiques expertes option terminale générale.
Intitulé du lot: EspagnoL LVA/LVB terminale générale
Numéro du lot: 11
Brève description: EspagnoL LVA/LVB terminale générale.
Intitulé du lot: Enseignements terminale technologique STMG
Numéro du lot: 12
Brève description:

Mathématiques STMG enseignement commun, droit et économie (STMG) Spécialité, gestion et finance (STMG) Spécialité, mercatique (STMG) Spécialité, ressources humaines et communication (STMG) Spécialité, systèmes d'information de gestion (STMG) Spécialité, anglais LVA STMG (y compris et LV a), histoire-géo STMG enseignement commun, philosophie STMG enseignement commun.

Intitulé du lot: Enseignements terminale technologique ST2S
Numéro du lot: 13
Brève description:

Sciences techniques sanitaires et sociales spécialité, chimie, biologie et physiopathologie humaines spécialité, anglais LVA ST2S (y compris et LV a) LVA, mathématiques ST2S enseignement commun, histoire-géo ST2S enseignement commun, philosophie ST2S enseignement commun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 dit «Lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli;

— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli;

— l'imprimé DC4 dit «déclaration de sous-traitance», le cas échéant, dûment rempli et signé par le sous-traitant et le candidat;

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principales fournitures (références) au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années;

— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée;

— la présentation de la politique RSE.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité pédagogique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public service achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=549860&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de 1 an reconductible une fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 044-103524 (2020-02-28)

Informations complémentaires (2020-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300 — 2 boulevard Nicéphore Niepce

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-04-16 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-143603
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103524
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Conformément à l'article 5.1 du CCP, les ouvrages seront mis à disposition des apprenants pour la rentrée 2020 pour l'ensemble des lots. conformément à l'article 6.2 du CCP, le titulaire précise les dates de disponibilité de chacun des ouvrages, étant entendu que la livraison de la première commande 2020 (commande la plus importante) est demandée au plus tard la semaine 32 dans les locaux du routeur désigné par le CNED. Selon les circonstances et conformément à l'article 13.3 du CCAG-FCS une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur pour tenir compte d'un événement ayant le caractère de force majeure. La durée d'exécution, ainsi prolongée et acceptée par le pouvoir adjudicateur, n'entraînera pas l'application des pénalités de retard prévues à l'article 14 du CCP.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public — service achat public
Source: OJS 2020/S 060-143603 (2020-03-20)

Avis d'attribution de marché (2020-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'ouvrages de synthèse du programme des terminales de la voie générale et de la voie technologique (séries STMG et St2s).

Valeur totale du marché: 118 970 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2, BP 80300, 2 boulevard Nicéphore Niepce
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-17 📅
Date de publication: 2020-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 140-344390
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Prestations similaires
Intitulé du lot: Espagnol LVA/LVB terminale générale
Brève description:

Espagnol LVA/LVB terminale générale.

Mathématiques STMG enseignement commun, droit et économie (STMG) spécialité, gestion et finance (STMG) spécialité, mercatique (STMG) spécialité, ressources humaines et communication (STMG) spécialité, systèmes d'information de gestion (STMG) spécialité, anglais LVA STMG (y compris ETLV A), histoire-géo STMG enseignement commun, philosophie STMG enseignement commun.

Intitulé du lot: Enseignements terminale technologique St2s
Brève description:

Sciences techniques sanitaires et sociales spécialité, chimie, biologie et physiopathologie humaines spécialité, anglais LVA St2s (y compris ETLV a) LVA, mathématiques St2s enseignement commun, histoire-géo St2s enseignement commun, philosophie St2s enseignement commun.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Nom: Les Editions Hatier
Adresse postale: 8 rue d'Assas
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 30 275 EUR 💰
8 970 EUR 💰
10 545 EUR 💰
5 520 EUR 💰
11 844 EUR 💰
9 795 EUR 💰
7 614 EUR 💰
5 922 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public Service achat public
Source: OJS 2020/S 140-344390 (2020-07-17)

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