Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020dg11
2020DG11
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Acquisition d'ouvrages de synthèse du programme des terminales de la voie générale et de la voie technologique (séries STMG et ST2S).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enseignements communs terminale générale histoire-géo, philosophie, enseignement scientifique, anglais” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: España 🏙️
Description du marché:
“Enseignements communs terminale générale histoire-géo, philosophie, enseignement scientifique, anglais.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité pédagogique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible une fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sciences économiques sociales spécialité terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sciences économiques sociales spécialité terminale générale.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sciences de la vie et de la terre spécialité terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Sciences de la vie et de la terre spécialité terminale générale.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Physique-chimie spécialité terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Physique-chimie spécialité terminale générale.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérique et sciences informatiques spécialité terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Numérique et sciences informatiques spécialité terminale générale.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques spécialité terminale générale” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques spécialité terminale générale.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maths spécialité terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Maths spécialité terminale générale.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Humanité-littérature-philosophie spécialité terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Humanité-littérature-philosophie spécialité terminale générale.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mathématiques complémentaires option terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Mathématiques complémentaires option terminale générale.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mathématiques expertes option terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Mathématiques expertes option terminale générale.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: EspagnoL LVA/LVB terminale générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: EspagnoL LVA/LVB terminale générale.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignements terminale technologique STMG
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Mathématiques STMG enseignement commun, droit et économie (STMG) Spécialité, gestion et finance (STMG) Spécialité, mercatique (STMG) Spécialité, ressources...”
Description du marché
Mathématiques STMG enseignement commun, droit et économie (STMG) Spécialité, gestion et finance (STMG) Spécialité, mercatique (STMG) Spécialité, ressources humaines et communication (STMG) Spécialité, systèmes d'information de gestion (STMG) Spécialité, anglais LVA STMG (y compris et LV a), histoire-géo STMG enseignement commun, philosophie STMG enseignement commun.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'imprimé DC1 dit «Lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli;
— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli;
—...”
Liste et brève description des conditions
— l'imprimé DC1 dit «Lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli;
— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli;
— l'imprimé DC4 dit «déclaration de sous-traitance», le cas échéant, dûment rempli et signé par le sous-traitant et le candidat;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la présentation d'une liste des principales fournitures (références) au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la présentation d'une liste des principales fournitures (références) au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années;
— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée;
— la présentation de la politique RSE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de 1 an reconductible une fois.
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique aspects techniques suivis par Edwige...”
Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique aspects techniques suivis par Edwige Guervenou +33 549493607 edwige.guervenou@ac-cned.fr — Arnaud Desjardin +33 549499754 arnaud.desjardin@ac-cned.fr — aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain — Martine Gigante +33 549493632/+33 549493521 marches-publics@ac-cned.fr
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 044-103524 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300 — 2 boulevard Nicéphore Niepce
Personne de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public — service achat public
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-103524
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-16 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Les variantes ne sont pas autorisées.
Nouvelle valeur
Texte: Les variantes sont autorisées.
Autres informations complémentaires
“Conformément à l'article 5.1 du CCP, les ouvrages seront mis à disposition des apprenants pour la rentrée 2020 pour l'ensemble des lots. conformément à...”
Conformément à l'article 5.1 du CCP, les ouvrages seront mis à disposition des apprenants pour la rentrée 2020 pour l'ensemble des lots. conformément à l'article 6.2 du CCP, le titulaire précise les dates de disponibilité de chacun des ouvrages, étant entendu que la livraison de la première commande 2020 (commande la plus importante) est demandée au plus tard la semaine 32 dans les locaux du routeur désigné par le CNED. Selon les circonstances et conformément à l'article 13.3 du CCAG-FCS une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur pour tenir compte d'un événement ayant le caractère de force majeure. La durée d'exécution, ainsi prolongée et acceptée par le pouvoir adjudicateur, n'entraînera pas l'application des pénalités de retard prévues à l'article 14 du CCP.
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Source: OJS 2020/S 060-143603 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Téléport 2, BP 80300, 2 boulevard Nicéphore Niepce
Commune postale: Chasseneuil Futuroscope Cedex
Personne de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public Service achat public
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'ouvrages de synthèse du programme des terminales de la voie générale et de la voie technologique (séries STMG et St2s).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 118 970 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options: Prestations similaires
Champ d'application du marché
Titre: Espagnol LVA/LVB terminale générale
Description
Description du marché: Espagnol LVA/LVB terminale générale.
Description du marché:
“Mathématiques STMG enseignement commun, droit et économie (STMG) spécialité, gestion et finance (STMG) spécialité, mercatique (STMG) spécialité, ressources...”
Description du marché
Mathématiques STMG enseignement commun, droit et économie (STMG) spécialité, gestion et finance (STMG) spécialité, mercatique (STMG) spécialité, ressources humaines et communication (STMG) spécialité, systèmes d'information de gestion (STMG) spécialité, anglais LVA STMG (y compris ETLV A), histoire-géo STMG enseignement commun, philosophie STMG enseignement commun.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Enseignements terminale technologique St2s
Description
Description du marché:
“Sciences techniques sanitaires et sociales spécialité, chimie, biologie et physiopathologie humaines spécialité, anglais LVA St2s (y compris ETLV a) LVA,...”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-103524
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020DG11
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Enseignements communs terminale générale histoire-géo, philosophie, enseignement scientifique, anglais”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Editions Hatier
Adresse postale: 8 rue d'Assas
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 275 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sciences économiques sociales — terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 970 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sciences de la vie et de la terre — terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 545 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Physique — chimie — terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 970 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Numérique et sciences informatiques — terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 520 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques spécialité terminale générale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 970 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Maths — terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 844 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Humanité — littérature — philosophie — terminale — filière générale
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Mathématiques complémentaires — terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 795 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Mathématiques expertes terminale — filière générale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 545 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Math, droit et économie, gestion et finance, mercatique, ressources humaines et com, systèmes d'information de gestion” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 614 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Sc. techn. sanitaires et sociales, chimie, biologie et physiopathologie humaines, anglais LVA St2s (Y compris etlv a), mathématiques St2s, histoire-Géo....”