2020dg07

Centre national d'enseignement à distance

Acquisition d'accès à une plateforme e-Learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Altissia

Qui ?

• Centre national d'enseignement à distance

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement › Services d'enseignement par voie électronique

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-20	Avis de marché
2020-03-20	Informations complémentaires
2020-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement par voie électronique
Numéro de référence: 2020DG07
Brève description:

Acquisition d'accès à une plateforme e-Learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement par voie électronique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement par voie électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'enseignement à distance
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300 — 2 boulevard Nicéphore Niepce
Code postal: 86963
Commune postale: Chasseneuil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cned.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ac-cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493426 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=546452&orgAcronyme=f0g 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=546452&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-20 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 038-090085
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Marché à procédure adaptée en application de l'article L. 2123-1 2º et R. 2123-1 3º à R. 2123-7 du code de la commande publique. Pour le lot 3, les variantes sont autorisées sur les aspects suivants: le candidat peut proposer une «licence globale» forfaitaire pour une volumétrie estimative de 30 000 apprenants. Le candidat peut répondre à l'offre de base et/ou à la variante (dans ce cas, il indique dans le CCP valant acte d'engagement si l'offre est présentée de base ou en variante). Pour les lots 1, 2 et 4, les variantes ne sont pas autorisées. Aspects techniques suivis par Sandrine Ventana +33 549499763 sandrine.ventana@ac-cned.fr Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain/Martine Gigante +33 549493632/+33 549493521 marches-publics@ac-cned.fr

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description:

Scolaire: élèves du primaire (niveau CP — CM2) et a minima les langues anglais, espagnol

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Scolaire: collégiens (6
Numéro du lot: 2
Brève description: Scolaire: collégiens (6
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Scolaire: lycéens (lycée général et professionnel); enseignement supérieur: étudiants; adultes en reprise d'études et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE
Numéro du lot: 3
Brève description:

Scolaire: lycéens (lycée général et professionnel); enseignement supérieur: étudiants; adultes en reprise d'études et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE.

Description des options: Prestations similaires
Intitulé du lot: Adultes et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE
Numéro du lot: 4
Brève description: Adultes et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'imprimé DC1 dit «lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli,

— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli,

— l'imprimé DC4 dit «déclaration de sous-traitance», le cas échéant, dûment rempli et signé par le sous-traitant et le candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,

— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée,

— la présentation de la politique RSE,

— la présentation de la politique de protection des données à caractère personnel.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle de la solution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution
Délais de mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de l'achat public — service achat public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=546452&orgAcronyme=f0g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de 1 an reconductible 3 fois.

Marché à procédure adaptée en application de l'article L. 2123-1 2º et R. 2123-1 3º à R. 2123-7 du code de la commande publique.

Pour le lot 3, les variantes sont autorisées sur les aspects suivants: le candidat peut proposer une «licence globale» forfaitaire pour une volumétrie estimative de 30 000 apprenants. Le candidat peut répondre à l'offre de base et/ou à la variante (dans ce cas, il indique dans le CCP valant acte d'engagement si l'offre est présentée de base ou en variante).

Pour les lots 1, 2 et 4, les variantes ne sont pas autorisées.

Aspects techniques suivis par Sandrine Ventana +33 549499763 sandrine.ventana@ac-cned.fr

Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain/Martine Gigante +33 549493632/+33 549493521 marches-publics@ac-cned.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.

Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 038-090085 (2020-02-20)

Informations complémentaires (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'accès à une plate-forme e-learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Téléport 2 — BP 80300 — 2 boulevard Nicéphore Niepce
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144388
Se réfère à l'avis: 2020/S 038-090085
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2020/S 060-144388 (2020-03-20)

Avis d'attribution de marché (2020-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'accès à une plate-forme e-Learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.

Valeur totale du marché: 1 247 515 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Chasseneuil-Futuroscope Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 224-551180
Numéro JO-S: 224

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Scolaire: élèves du primaire (niveau CP — CM2) et a minima les langues anglais, espagnol.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Nom: Altissia
Adresse postale: 22 rue d'Aumale
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 247 515 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de l'achat et des affaires juridiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours;

— référé précontractuel: délai de seize jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat;

— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2020/S 224-551180 (2020-11-12)

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