Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020dg07
2020DG07
Produits/services: Services d'enseignement par voie électronique📦
Brève description:
“Acquisition d'accès à une plateforme e-Learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement par voie électronique📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“Scolaire: élèves du primaire (niveau CP — CM2) et a minima les langues anglais, espagnol” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité fonctionnelle de la solution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution
Critère de qualité (nom): Délais de mise en œuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Scolaire: collégiens (6 - 3 + SEGPA) et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Scolaire: collégiens (6 - 3 + SEGPA) et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien.”
Description des renouvellements: Un an reconductible 3 fois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Scolaire: lycéens (lycée général et professionnel); enseignement supérieur: étudiants; adultes en reprise d'études et a minima les langues anglais,...”
Titre
Scolaire: lycéens (lycée général et professionnel); enseignement supérieur: étudiants; adultes en reprise d'études et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Scolaire: lycéens (lycée général et professionnel); enseignement supérieur: étudiants; adultes en reprise d'études et a minima les langues anglais,...”
Description du marché
Scolaire: lycéens (lycée général et professionnel); enseignement supérieur: étudiants; adultes en reprise d'études et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options: Prestations similaires
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Adultes et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Adultes et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien, FLE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'imprimé DC1 dit «lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli,
— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli,
—...”
Liste et brève description des conditions
— l'imprimé DC1 dit «lettre de candidature», joint au DCE, dûment rempli,
— l'imprimé DC2 dit «déclaration du candidat», joint au DCE, dûment rempli,
— l'imprimé DC4 dit «déclaration de sous-traitance», le cas échéant, dûment rempli et signé par le sous-traitant et le candidat,
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, au cours des 3 derniers exercices.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années,
— les indications des compétences du/des responsables et des exécutants de la prestation envisagée,
— la présentation de la politique RSE,
— la présentation de la politique de protection des données à caractère personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-24
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de 1 an reconductible 3 fois.
Informations complémentaires
“Marché à procédure adaptée en application de l'article L. 2123-1 2º et R. 2123-1 3º à R. 2123-7 du code de la commande publique.
Pour le lot 3, les...”
Marché à procédure adaptée en application de l'article L. 2123-1 2º et R. 2123-1 3º à R. 2123-7 du code de la commande publique.
Pour le lot 3, les variantes sont autorisées sur les aspects suivants: le candidat peut proposer une «licence globale» forfaitaire pour une volumétrie estimative de 30 000 apprenants. Le candidat peut répondre à l'offre de base et/ou à la variante (dans ce cas, il indique dans le CCP valant acte d'engagement si l'offre est présentée de base ou en variante).
Pour les lots 1, 2 et 4, les variantes ne sont pas autorisées.
Aspects techniques suivis par Sandrine Ventana +33 549499763 sandrine.ventana@ac-cned.fr
Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain/Martine Gigante +33 549493632/+33 549493521 marches-publics@ac-cned.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel:...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. Référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat.
Référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2020/S 038-090085 (2020-02-20)
Informations complémentaires (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2020DG07
2020DG07
Brève description:
“Acquisition d'accès à une plate-forme e-learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 038-090085
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-23 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 060-144388 (2020-03-20)
Avis d'attribution de marché (2020-11-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Chasseneuil-Futuroscope Cedex
Personne de contact: Direction de l'achat et des affaires juridiques
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'accès à une plate-forme e-Learning d'entraînement en langues vivantes étrangères.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 247 515 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Scolaire: élèves du primaire (niveau CP — CM2) et a minima les langues anglais, espagnol.” Champ d'application du marché
Titre:
“Scolaire: collégiens (6 — 3 + SEGPA) et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien” Description
Description du marché:
“Scolaire: collégiens (6 — 3 + SEGPA) et a minima les langues anglais, espagnol, allemand, italien.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 038-090085
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020DG07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Scolaire: élèves du primaire (niveau CP — CM2) — anglais espagnol niveau A1
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Scolaire: collégiens (6 - 3 + SEGPA) — anglais espagnol allemand italien niveau de A1 à B1 inclus” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-4
Titre: Offres finales groupées négociées intégrant le lot 3 et le lot 4
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Altissia
Adresse postale: 22 rue d'Aumale
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 247 515 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en annulation: délai de deux mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours;
— référé précontractuel: délai de seize jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat;
— référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 224-551180 (2020-11-12)