202017

Université Toulouse II — Jean Jaures

Le présent accord-cadre, référencé sous le numéro de consultation 202017 a pour objet la fourniture de livres non scolaires imprimés neufs pour l'ensemble des composantes et services de l'Université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.

Qui ?

• Université Toulouse II — Jean Jaures

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes

Où ?

• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-19	Avis de marché

Avis de marché (2020-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés et produits connexes
Numéro de référence: 202017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: Service «Marchés publics» — 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 62252033 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=655094&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-19 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-501987
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation se décompose en seize lots
Numéro du lot: 01
Brève description:

— lot 1: fourniture de livres édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque…) et ibéro-américaines, dans tous les pays. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université. 30 000 — 40 000 EUR;

— lot 2: fourniture de livres dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque…) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition sauf la France, pour les sites de Toulouse et de Blagnac. 40 000 — 50 000 EUR;

— lot 3: fourniture de livres édités en France, portant sur la philosophie, la linguistique et les langues, la musique et le cinéma, la littérature française et les littératures étrangères traduites. Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac. 90 000 — 100 000 EUR;

— lot 4: fourniture de livres édités en France, portant sur les arts (hors musique et cinéma), l'histoire, l'archéologie. Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac. 50 000 — 60 000 EUR;

— lot 5: équipement et fourniture de livres édités en France, portant sur la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie (voir article 1 du CCP). Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac. 50 000 — 60 000 EUR;

— lot 6: fourniture de livres édités en France: ouvrages généraux, information, bibliothéconomie, informatique, économie, gestion, droit, sciences et techniques (dont acoustique, aéronautique, mécanique, électrotechnique), mathématiques, sport. Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac. 20 000 — 30 000 EUR;

— lot 7: fourniture de livres jeunesse en langue française y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac. 5 000 — 20 000 EUR;

— lot 8: fourniture de bandes dessinées et mangas en langue française (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, sauf Canada, pour les sites de Toulouse et Blagnac. 5 000 — 10 000 EUR;

— lot 9: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 10: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 11: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 12: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 13: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 14: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 15: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi. 3 000 — 10 000 EUR;

— lot 16: fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac. 3 000 — 10 000 EUR.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le pouvoir adjudicateur prend effet pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations devront être conformes aux stipulations du contrat (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du contrat). L'accord-cadre s'exécute au moyen de bons de commande dont le délai d'exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Stockage, emballage et transport: le stockage, l'emballage et le transport des fournitures sont effectués dans les conditions de l'article 19 du CCAG-FCS. Les emballages relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. Le transport s'effectue sous sa responsabilité jusqu'au lieu de livraison.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Université Toulouse Jean Jaurès.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=655094&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 19.10.2024.

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront au plus tard dix jours avant la date limite de réception des offres, transmettre leur demande de renseignement par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE). Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, huit jours au plus tard avant la date limite de la réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 62735740 📠
Adresse Internet: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction (RPJ) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 207-501987 (2020-10-19)

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