202016

Université Toulouse II — Jean Jaures

Le présent accord-cadre, référencé sous le numéro de consultation 202016 a pour objet des prestations de services, relatives à l'organisation d'actions de formation, destinées aux personnels de l'université, dans le cadre du plan de formation des personnels de l'université.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Toulouse II — Jean Jaures

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation

Où ?

• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-15	Avis de marché
2021-05-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: 202016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: service des marchés publics — 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 62252033 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=652974&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-496328
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Se référer au CCTP.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: La consultation se décompose en onze lots
Numéro du lot: 1
Brève description:

— lot 1: parcours de formation au management (sept sessions environ par an);

— lot 2: relations professionnelles (huit sessions environ par an);

— lot 3: efficacité professionnelle (douze sessions environ par an);

— lot 4: bureautique et traitement graphique (sept sessions environ par an);

— lot 5: langues vivantes (dix sessions environ par an);

— lot 6: Langue des signes française (LSF) (deux sessions environ par an);

— lot 7: langue française (quatre sessions environ par an);

— lot 8: sécurité (23 sessions environ par an);

— lot 9: prévention et conditions de travail (sept sessions environ par an);

— lot 10: évolution professionnelle dans la fonction publique (douze sessions environ par an);

— lot 11: culture générale administrative (trois sessions environ par an).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de la date indiquée dans la lettre de notification adressée au titulaire, ou à défaut à sa date de notification, pour une durée d'un an à compter de la date d'effet, et pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre ans.

Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire et si les conditions décrites à cet article sont remplies, l'université se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Informations complémentaires: Se référer au CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Sous réserve de l'existence d'un nombre suffisant d'offres recevables, chaque lot de l'accord-cadre est attribué à maximum trois (lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11) ou quatre (lot 1) titulaires minimum classées par ordre de priorité pour l'attribution des bons de commande. Ce classement, mentionné dans la lettre de notification de l'accord-cadre, est valable pour la durée totale de l'accord-cadre. Pendant la durée de l'accord-cadre, si celui-ci est résilié avec l'un des titulaires, l'ordre de priorité demeure inchangé, le titulaire classé immédiatement derrière le titulaire sortant, le cas échéant, prend sa place dans l'ordre de priorité d'attribution des bons de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=652974&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.10.2024.

Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres, transmettre leur demande de renseignement par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE). Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, huit jours au plus tard avant la date limite de la réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 62735740 📠
Adresse Internet: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction (RPJ) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 204-496328 (2020-10-15)

Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse-II — Jean-Jaurès
Adresse postale: Service marchés publics, 56 avenue de l'URSS, BP 64006

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-26 📅
Date de publication: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 103-271956
Se réfère à l'avis: 2020/S 204-496328
Numéro JO-S: 103

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Parcours de formation au management.
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, l'université se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Numéro du lot: 2
Brève description: Relations professionnelles.
Numéro du lot: 3
Brève description: Efficacité professionnelle.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bureautique et traitement graphique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Langues vivantes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Langue des signes française.
Numéro du lot: 7
Brève description: Langue Française.
Numéro du lot: 8
Brève description: Sécurité.
Numéro du lot: 9
Brève description: Prévention et conditions de travail.
Numéro du lot: 10
Brève description: Évolution professionnelle dans la fonction publique.
Numéro du lot: 11
Brève description: Culture générale administrative.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Nom: Multi-attributaires: Absolu Consulting Excellens Formations Ideolyse Mindcraft
Adresse postale: 5 rue Jean-Louis-Soula
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.absolu-consulting.fr/ 🌏
Nom: Multi-attributaires: Absolu Consulting ARRC Excellens Formation
Multi-attributaires: EMCI Ideolyse Absolu Consulting
Adresse postale: 116 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Adresse Internet: https://www.emciconseil.fr/fr/ 🌏
Nom: Multi-attributaires: M2i Scribtel JCM Solutions
Adresse postale: 146-148 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.m2iformation.fr/ 🌏
Nom: Multi-attributaires: Cerfos Eclipse Istec Weka
Adresse postale: 12 rue du Château d'Eau
Commune postale: Chavaroux
Code postal: 63720
Adresse Internet: https://www.cerfos.fr/ 🌏
Nom: Multi-attributaires: ARRC Conseil public
Adresse postale: 122 av. Charles-de-Gaulle
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92522
Adresse Internet: http://www.arrc.fr/ 🌏
Nom: Multi-attributaires: Proximum ARRC Cegape
Adresse postale: 21 rue du Forez
Commune postale: Saint-Cyprien
Code postal: 42160
Adresse Internet: https://proximum.org/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
11
13
3
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

Source: OJS 2021/S 103-271956 (2021-05-26)

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