202006

Université Toulouse II — Jean Jaures

Prestations de nettoyage des locaux et des surfaces pour les sites du campus du Mirail et du centre universitaire rue du Taur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-15.

Qui ?

• Université Toulouse II — Jean Jaures

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

• Occitanie › Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-15	Avis de marché
2020-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 202006
Brève description:

Prestations de nettoyage des locaux et des surfaces pour les sites du campus du Mirail et du centre universitaire rue du Taur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Midi-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Adresse postale: Service marchés publics — 56 avenue de l'URSS — BP 64006
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-tlse2.fr/marches-publics-253604.kjsp 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr 📧
Téléphone: +33 62252033 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=581161&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date limite de soumission: 2020-06-19 📅
Date de publication: 2020-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 098-234277
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le contrat prend effet pour une durée de un an à compter de sa notification et pourra être reconduit trois fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, un seul titulaire étant retenu pour chacun des lots. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: Cellule des marchés publics.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=581161&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.5.2024.

Dématérialisation: le dépôt des offres s'effectue obligatoirement en ligne. Aucune offre papier ne sera acceptée. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront au plus tard dix jours avant la date limite de réception des offres, transmettre leur demande de renseignement par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE). Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, huit jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Visites obligatoires sur le site: le titulaire retenu ne pourra se prévaloir d'aucune imprécision sur le chiffrage des surfaces à nettoyer pour augmenter le montant de l'accord-cadre. Afin de pouvoir chiffrer les prestations demandées et établir le CDPGF (annexes financières à l'acte d'engagement), des visites sont prévues sur les sites selon les créneaux suivants:

— du 8 juin au 12.6.2020 pour le campus du Mirail (matinée);

— du 8 juin au 12 juin pour le site du centre universitaire rue du Taur (après-midi).

Les candidats devront confirmer leur date choisie avant le 29.5.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 62735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction (RPJ) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 098-234277 (2020-05-15)

Avis d'attribution de marché (2020-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service marchés publics, 56 avenue de l'URSS, BP 64006

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 180-435240
Se réfère à l'avis: 2020/S 098-234277
Numéro JO-S: 180

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère RSE/innovation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— Recours de pleine juridiction (RPJ) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 180-435240 (2020-09-11)

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