Objet Champ d'application du marché
Titre: 202002
202002
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Petites fournitures de bureau pour les services et composantes de l'université Toulouse — Jean Jaurès.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché:
“Achat de petites fournitures de bureau destinées à tous les services et composantes de l'université Toulouse — Jean Jaurès.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat prend effet pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite...”
Description des renouvellements
Le contrat prend effet pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois à compter de sa date anniversaire, par tacite reconduction et par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, 1 seul titulaire étant retenu pour chacun des lots. L'accord-cadre est passé sans minimum...”
Conditions d'exécution du contrat
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, 1 seul titulaire étant retenu pour chacun des lots. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
12:05 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 24.2.2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Dématérialisation: le dépôt des offres s'effectue obligatoirement en ligne. Aucune offre papier ne sera acceptée. Renseignements complémentaires: pour tout...”
Dématérialisation: le dépôt des offres s'effectue obligatoirement en ligne. Aucune offre papier ne sera acceptée. Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, transmettre leur demande de renseignement par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, sur la Plateforme des achats de l'état (PLACE). Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 8 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 62735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours pour excès de pouvoir (REP) contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— Recours de pleine juridiction (RPJ) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 62735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 62735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 019-041138 (2020-01-23)
Informations complémentaires (2020-02-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université Toulouse II — Jean Jaurès
Courrier électronique: cellule.marches@univ-tlse2.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Petites fournitures de bureau pour les services et composantes de l'Université Toulouse — Jean Jaurès.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 019-041138
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-02-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 040-094698 (2020-02-24)