2020-03ca — entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne

CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne

Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Oxygene

Qui ?

• CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-14	Avis de marché
2020-03-24	Informations complémentaires
2020-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-03CA
Brève description:

Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie
Code postal: 51331
Commune postale: Épernay Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.epernay-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-14 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080546
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel HT: 50 000 EUR. Montant maximal annuel HT: 220 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien des plantations de la communauté d'agglomération
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nature et consistance des travaux d'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'Épernay: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, traitements insecticides et fongicides, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux. etc.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande.

Montant minimal annuel HT: 50 000 EUR.

Montant maximal annuel HT: 220 000 EUR.

Intitulé du lot: Entretien des plantations de la communauté d'agglomération — lot réservé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Informations complémentaires:

Montant minimal annuel HT: 15 000 EUR.

Montant maximal annuel HT: 50 000 EUR.

En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne (sites indiqués au règlement de la consultation).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société (DC1 ou forme libre),

— pour le lot nº 2, la preuve que le candidat à la qualité de structure d'insertion par l'activité économique (arrêté préfectoral d'agrément, arrêté préfectoral de création, etc.).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés public
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 034-080546 (2020-02-14)

Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay Coteaux et Plaine de Champagne.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-05-05 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146406
Se réfère à l'avis: 2020/S 034-080546
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2020/S 061-146406 (2020-03-24)

Avis d'attribution de marché (2020-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et plaine de Champagne.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et plaine de Champagne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-06 📅
Date de publication: 2020-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 220-540997
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Accord cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: 50 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 220 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Accord cadre à bons de commande.

Montant minimal annuel: 50 000 EUR HT.

Montant maximal annuel: 220 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Entretien des plantations de la communauté d'agglomération (lot réservé)
Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 15 000 euro (H.T.).

Montant maximum annuel: 50 000 euro (H.T.).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Nom: oxygène
Adresse postale: 4 rue du Clair Marais
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La procédure relative au lot nº 1 a été déclarée sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 220-540997 (2020-11-06)

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