Avis de marché (2020-02-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne
Adresse postale: place du 13e Régiment du Génie
Commune postale: Épernay Cedex
Code postal: 51331
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés public
Courrier électronique: marches@epernay-agglo.fr📧
Région: Marne🏙️
URL: https://www.epernay-agglo.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020-03ca — entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne
2020-03CA”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne.” Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations de la communauté d'agglomération
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'agglomération Épernay, Coteaux et Plaine de Champagne (sites indiqués au règlement de la consultation).”
Description du marché:
“Nature et consistance des travaux d'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'Épernay: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage...”
Description du marché
Nature et consistance des travaux d'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'Épernay: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, traitements insecticides et fongicides, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux. etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel HT: 50 000 EUR.
Montant maximal annuel HT: 220 000 EUR.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations de la communauté d'agglomération — lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Nature et consistance des travaux d'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'Épernay: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage...”
Description du marché
Nature et consistance des travaux d'entretien sur le territoire de la Communauté d'agglomération d'Épernay: paillage de chanvre, engazonnement, désherbage biologique, traitements insecticides et fongicides, tailles de formation ou d'entretien des arbres, arbustes et rosiers, entretien des arbres, arbustes ou vivaces, tontes et fauchages, ramassage des feuilles mortes, conduite de la vigne, fourniture et plantation de végétaux, etc.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel HT: 15 000 EUR.
Montant maximal annuel HT: 50 000 EUR.
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel HT: 15 000 EUR.
Montant maximal annuel HT: 50 000 EUR.
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager la société (DC1 ou forme libre),
— pour le lot nº 2, la preuve que le candidat à la qualité de structure d'insertion par l'activité économique (arrêté préfectoral d'agrément, arrêté préfectoral de création, etc.).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des...”
Conditions d'exécution du contrat
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, le lot nº 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 034-080546 (2020-02-14)
Informations complémentaires (2020-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Épernay Coteaux et Plaine de Champagne.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 034-080546
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-03-30 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-05 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 061-146406 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et plaine de Champagne
Personne de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“2020-03CA Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et plaine de Champagne
2020-03CA”
Brève description:
“Entretien des plantations de la Communauté d'agglomération Epernay, Coteaux et plaine de Champagne.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande.
Montant minimal annuel: 50 000 EUR HT.
Montant maximal annuel: 220 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien des plantations de la communauté d'agglomération (lot réservé)
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande.
Montant minimum annuel: 15 000 euro (H.T.).
Montant maximum annuel: 50 000 euro (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 034-080546
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-03CA Entretien des plantations de la communauté d'agglomération
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien des plantations
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-03 CA Entretien des plantations de la communauté d'agglomération
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien des plantations (lot réservé)
Date de conclusion du contrat: 2020-08-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: oxygène
Adresse postale: 4 rue du Clair Marais
Commune postale: Épernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
La procédure relative au lot nº 1 a été déclarée sans suite.
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 220-540997 (2020-11-06)