2019pn060 — fourniture, installation et maintenance des équipements radio exploitant de la ligne 18 du réseau du Grand Paris Express

Société du Grand Paris

Le Marché porte sur le périmètre géographique de la ligne 18 du réseau Grand Paris Express. Le Marché comprend l'ensemble des prestations d'études, développements, fournitures, installations, déploiements, essais, formations, mises en service et maintenance des systèmes suivants:
— un réseau LTE PMR 700 et 2600 Mhz (aux usages d'exploitation et de maintenance ainsi que des services de police et de secours);
— un réseau radio ultra haut débit de déchargement des vidéos embarquées en gare(provenant du système embarqué).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• kontron Transportation France SAS

Qui ?

• Société du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-17	Avis de marché
2020-04-15	Informations complémentaires
2022-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de télécommunications
Numéro de référence: 2019PN060
Brève description:

Le Marché porte sur le périmètre géographique de la ligne 18 du réseau Grand Paris Express. Le Marché comprend l'ensemble des prestations d'études, développements, fournitures, installations, déploiements, essais, formations, mises en service et maintenance des systèmes suivants: — un réseau LTE PMR 700 et 2600 Mhz (aux usages d'exploitation et de maintenance ainsi que des services de police et de secours); — un réseau radio ultra haut débit de déchargement des vidéos embarquées en gare(provenant du système embarqué).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: Immeuble le Moods, 2, 4 mail de la Petite Espagne
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marchessgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488359&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488359&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-24 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-137236
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

i) les documents disponibles sont: — le présent avis; — l'annexe de l'avis; — la trame fiche référence (excel); — le formulaire DC1; — le formulaire questions/réponses; ii) modalités de retrait des documents: ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr — dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2019pn060». Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures admises à présenter une offre décrit dans l'annexe de l'avis. Les renseignements relatifs à la dématérialisation de la présente procédure figurent dans l'annexe à l'AAPC disponible sur la plateforme PLACE. La rubrique I.2) est complétée ainsi: la présente consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Société du Grand Paris et la RATP-GI pour lequel il sera fait application des dispositions prévues par l'article L. 2113-6 du code la commande publique. Le groupement de commandes permet de passer conjointement plusieurs marchés publics à hauteur de leurs besoins propres. La Société du Grand Paris a la charge de mener les procédures de passation et d'attribution des marchés publics au nom et pour le compte des membres du groupement. Ainsi la Société du Grand Paris est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des étapes de la procédure de passation, et d'assurer l'organisation de la signature d'un marché respectif par chaque membre du groupement, chacun pour le volet qui le concerne. Fin du I.2). La rubrique II.2.7) est complétée ainsi: la durée prévisionnelle et indicative du volet A est de 127 mois La durée prévisionnelle et indicative du volet B est de 183 mois. Fin du II.2.7).

Informations complémentaires

i) les documents disponibles sont:

— le présent avis;

— l'annexe de l'avis;

— la trame fiche référence (excel);

— le formulaire DC1;

— le formulaire questions/réponses;

ii) modalités de retrait des documents: ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr — dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2019pn060».

Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures admises à présenter une offre décrit dans l'annexe de l'avis. Les renseignements relatifs à la dématérialisation de la présente procédure figurent dans l'annexe à l'AAPC disponible sur la plateforme PLACE. La rubrique I.2) est complétée ainsi: la présente consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Société du Grand Paris et la RATP-GI pour lequel il sera fait application des dispositions prévues par l'article L. 2113-6 du code la commande publique. Le groupement de commandes permet de passer conjointement plusieurs marchés publics à hauteur de leurs besoins propres. La Société du Grand Paris a la charge de mener les procédures de passation et d'attribution des marchés publics au nom et pour le compte des membres du groupement. Ainsi la Société du Grand Paris est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des étapes de la procédure de passation, et d'assurer l'organisation de la signature d'un marché respectif par chaque membre du groupement, chacun pour le volet qui le concerne. Fin du I.2). La rubrique II.2.7) est complétée ainsi: la durée prévisionnelle et indicative du volet A est de 127 mois La durée prévisionnelle et indicative du volet B est de 183 mois. Fin du II.2.7).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un réseau LTE PMR 700 et 2600 Mhz (aux usages d'exploitation et de maintenance ainsi que des services de police et de secours);

— un réseau radio ultra haut débit de déchargement des vidéos embarquées en gare(provenant du système embarqué).

Pour le volet A, il s'agit d'un marché composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle, à prix mixtes (avec des prix forfaitaires et des prix unitaires): bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 40 000 000 EUR pour des prestations d'études, de développements éventuels, de fournitures, d'installations, d'essais, de formations, de mises en service et de maintenance. Pour le volet B, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum pour des prestations de maintenance. La suite de la rubrique II.2.4) description des prestations est décrite dans l'annexe AAPC du présent avis, téléchargeable via la procédure mentionnée dans la section VI du présent avis.

Durée de l'accord: 127 mois
Description des options:

Des achats ou prestations supplémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre d'avenants et possibilité de conclure des marchés de fourniture ayant pour objet la réalisation de prestations similaires sans nouvelle mise en concurrence en application de l'article R. 2122-4 et de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour démontrer son habilitation à exercer l'activité professionnelle, le candidat devra fournir:

— le formulaire «lettre de candidature DC1 SGP» annexé au présent avis, complété et signé;

— une présentation sur une page maximum des informations de contact du candidat:

—— par opérateur économique: nom et prénom du contact, fonction, établissement et adresse, téléphone, email;

—— deux contacts minimums doivent être fournis par candidat;

— en cas de groupement momentané d'entreprises, fournir un document d'habilitation par opérateur économique désigné cotraitant dans le groupement, justifiant la capacité du mandataire à intervenir en leur nom et pour leur compte;

— pour chacun des opérateurs économiques présentés dans le dossier de candidature (y compris les soustraitants), un document attestant de la capacité de la personne signataire à engager l'entité concernée (exemple Kbis pour identifier le nom de la personne physique qui engage la personne morale). En l'absence de l'identification de la personne signataire sur les documents transmis, un ou plusieurs documents devront autorisés la personne physique signataire à engager le candidat;

— une déclaration sur l'honneur précisant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. La suite de la rubrique III.1.1) habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure mentionnée dans la section VI du présent avis.

Situation économique et financière:

Pour démontrer sa capacité économique et financière, le candidat devra fournir:

— un justificatif présentant pour chaque acteur économique présenté dans le dossier de candidature son chiffre d'affaires annuel global portant sur les trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles);

— une déclaration, apportée par chaque opérateur économique, concernant son chiffre d'affaires annuel relatif aux prestations objets du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles (en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles);

— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinente et valide pour l'année en cours (document de l'assureur); si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par la Société du Grand Paris.

Capacité technique et professionnelle:

Pour démontrer sa capacité technique et professionnelle, le candidat devra fournir:

— une note de synthèse des compétences présentant l'organisation, les moyens matériels et humains pour chaque domaine technique:

—— domaine technique 1 «gestion de projet, organisation et pilotage»;

—— domaine technique 2 «études (études d'exécution, études d'interfaces, études SLI et études de fourniture)»;

—— domaine technique 3 «fourniture et approvisionnement d'équipements sur site»;

—— domaine technique 4 «travaux sur site et installation d'équipements (en local technique)»; —— domaine technique 5 «essais et mise en service sur site»;

—— domaine technique 6 «maintenance»;

— cinq fiches références décrites à l'article 1.1.8.2 de l'annexe de présent avis.

Liste et brève description des règles et critères:

La capacité des entreprises sera appréciée au travers des renseignements de documents demandés dans le présent avis.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie bancaire à première demande conformément aux dispositions des articles R. 2191-32 et R. 2191-36 du code de la commande publique.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours (délai auquel s'ajoutent quinze jours maximum pour service fait dans l'outil Ediflex) pour les prestations réalisées pour le compte de la Société du Grand Paris et à 60 jours à compter de la date d'émission de la facture pour les prestations réalisées pour le compte de la RATP. Le versement d'acomptes est prévu dans les dispositions du marché. Le versement d'une avance est prévu uniquement pour le compte de la Société du Grand Paris selon les modalités prévues dans le marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Ce marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement momentané d'entreprises. Aucune forme de groupement momentanée d'entreprises n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire. Un opérateur économique agissant en tant que mandataire d'un groupement ne pourra pas se présenter, en parallèle, en qualité de candidat individuel ou de membre d'un autre groupement. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour le marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Dans le cas où le nombre de candidats présentant des capacités économiques et financières suffisantes d'une part et techniques et professionnelles suffisantes d'autre part pour l'exécution du marché est inférieur à 8 il ne sera pas procédé à une sélection des candidatures, et ces candidats seront admis à recevoir le DCE et invités à soumettre une offre. Dans le cas où le nombre de candidats présentant des capacités économiques et financières suffisantes d'une part et techniques et professionnelles suffisantes d'autre part pour l'exécution du marché est supérieur à 8 la Société du Grand Paris procède à une sélection des candidats au regard des critères pondérés (décrites dans l'annexe du présent avis).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Adresse postale: 54 quai de la Rapée Cedex 12
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Ile-de-France 🏙️
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=488359&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires

i) les documents disponibles sont:

— le présent avis;

— l'annexe de l'avis;

— la trame fiche référence (excel);

— le formulaire DC1;

— le formulaire questions/réponses;

ii) modalités de retrait des documents: ils peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr — dans l'onglet «Annonces» puis à la rubrique «Consultations en cours», cliquer sur «Recherche avancée», puis le mot «Opérateur de l'état» dans le champ de saisie «Entité publique», puis le mot «Opérateur/SGP Société du Grand Paris», «Seulement cette entité», puis dans le champ «Référence de la consultation» renseigner le numéro «2019pn060».

Attention: le dossier de consultation des entreprises, complet, ne sera adressé qu'aux candidats admis à présenter une offre, à l'issue du processus de sélection des candidatures admises à présenter une offre décrit dans l'annexe de l'avis. Les renseignements relatifs à la dématérialisation de la présente procédure figurent dans l'annexe à l'AAPC disponible sur la plateforme PLACE. La rubrique I.2) est complétée ainsi: la présente consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Société du Grand Paris et la RATP-GI pour lequel il sera fait application des dispositions prévues par l'article L. 2113-6 du code la commande publique. Le groupement de commandes permet de passer conjointement plusieurs marchés publics à hauteur de leurs besoins propres. La Société du Grand Paris a la charge de mener les procédures de passation et d'attribution des marchés publics au nom et pour le compte des membres du groupement. Ainsi la Société du Grand Paris est chargée de procéder à l'organisation de l'ensemble des étapes de la procédure de passation, et d'assurer l'organisation de la signature d'un marché respectif par chaque membre du groupement, chacun pour le volet qui le concerne. Fin du I.2). La rubrique II.2.7) est complétée ainsi: la durée prévisionnelle et indicative du volet A est de 127 mois La durée prévisionnelle et indicative du volet B est de 183 mois. Fin du II.2.7).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-montreuil.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 057-137236 (2020-03-17)

Informations complémentaires (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur le périmètre géographique de la ligne 18 du réseau Grand Paris Express. Le marché comprend l'ensemble des prestations d'études, développements, fournitures, installations, déploiements, essais, formations, mises en service et maintenance des systèmes suivants: — un réseau LTE PMR 700 et 2600 Mhz (aux usages d'exploitation et de maintenance ainsi que des services de police et de secours); — un réseau radio ultra haut débit de déchargement des vidéos embarquées en gare (provenant du système embarqué).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Moods, 2-4 mail de la Petite Espagne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date limite de soumission: 2020-05-11 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182953
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-137236
Numéro JO-S: 77

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— un réseau radio ultra haut débit de déchargement des vidéos embarquées en gare (provenant du système embarqué).

Source: OJS 2020/S 077-182953 (2020-04-15)

Avis d'attribution de marché (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le Marché porte sur le périmètre géographique de la ligne 18 du réseau Grand Paris Express. Le Marché comprend l'ensemble des prestations d'études, développements, fournitures, installations, déploiements, essais, formations, mises en service et maintenance des systèmes suivants : Un réseau lte pmr 700 et 2600 Mhz (aux usages d'exploitation et de maintenance ainsi que des services de police et de secours) Un réseau radio ultra haut débit de déchargement des vidéos embarquées en gare(provenant du système embarqué)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble le Moods, 2 - 4 Mail de la Petite Espagne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-096710
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

pour le volet A, il s'agit d'un marché composé d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle, à prix mixtes (avec des prix forfaitaires et des prix unitaires) : bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 40 Millions euro(s) pour des prestations d'études, de développements éventuels, de fournitures, d'installations, d'essais, de formations, de mises en service et de maintenance.Pour le volet B, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum pour des prestations de maintenance.la suite de la rubrique Ii.2.4 description des prestations est décrite dans l'annexe AAPC du présent avis, téléchargeable via la procédure mentionnée dans la section VI du présent avis

Description des options:

des achats ou prestations supplémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadred'avenants et possibilité de conclure des marchés de fourniture ayant pour objet la réalisation de prestationssimilaires sans nouvelle mise en concurrence en application de l'article R.2122-4 et de l'article R.2122-7 ducode de la commande publique

Informations complémentaires:

le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: kontron Transportation France SAS
Numéro d'enregistrement national: 52021451100039
Adresse postale: 1 rue Jean Pierre Timbaud 78180 Montigny le Bretonneux
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 664047277 📞
Courrier électronique: richard.bussienne@kontron.com 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.kontron.com 🌏

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine puig
Source: OJS 2022/S 037-096710 (2022-02-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes (>20 nouveaux marchés)

Matériel de télécommunications (11)

Câbles et matériel de télécommunications (1)