Objet Champ d'application du marché
Titre: 20.ao.ct.029
20.AO.CT.029
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description: Fourniture et pose de mobiliers pour les bibliothèques de Montreuil.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flûtes traversières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Flûtes traversières.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 au 31.12.2021 inclus. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2021 au 31.12.2021 inclus. L'accord-cadre peut être reconduit trois fois par période successive d'un an.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimal, ni montant maximal sur la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est à bons de commande, sans montant minimal, ni montant maximal sur la durée totale du marché (reconduction comprises), conclu avec un opérateur économique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hautbois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Hautbois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clarinettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Clarinettes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fagotts et bassons
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fagotts et bassons.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuivres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Cuivres.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saxophones
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Saxophones.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Violons
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Violons.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Altos
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Altos.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Violoncelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Violoncelles.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrebasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Contrebasses.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Guitares
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Guitares.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musiques actuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Musiques actuelles.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Claviers percutés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Claviers percutés.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Timbales
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Timbales.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accordéons
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Accordéons.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Percussions diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Percussions diverses.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration d'intention de soumissionner (DC1) transmise dans le dossier de consultation;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1) transmise dans le dossier de consultation;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait K-bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur l'extrait K-bis).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique relative aux capacités économiques et professionnelles (transmise dans le dossier de consultation).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique relative aux capacités économiques et professionnelles (transmise dans le dossier de consultation).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cautionnement et garanties exigées: garantie financière de l'avance: constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de...”
Conditions d'exécution du contrat
Cautionnement et garanties exigées: garantie financière de l'avance: constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, sauf si le titulaire est un organisme public. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
Modalités essentielles de financement et de paiement: financement à 100 % sur les fonds propres de l'établissement public territorial Est Ensemble. Paiement: 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2024.
Informations complémentaires
“À titre indicatif, les montants estimatifs annuels de commande pour chaque lot sont les suivants:
— lot nº 1: flûtes traversières: 57 000,00 EUR HT;
— lot...”
À titre indicatif, les montants estimatifs annuels de commande pour chaque lot sont les suivants:
— lot nº 1: flûtes traversières: 57 000,00 EUR HT;
— lot nº 2: hautbois: 93 000,00 EUR HT;
— lot nº 3: clarinettes: 52 000,00 EUR HT;
— lot nº 4: fagotts et bassons: 50 000,00 EUR HT;
— lot nº 5: cuivres: 84 000,00 EUR HT;
— lot nº 6: saxophones: 72 000,00 EUR HT;
— lot nº 7: violons: 23 050,00 EUR HT;
— lot nº 8: altos: 30 000,00 EUR HT;
— lot nº 9: violoncelles: 47 000,00 EUR HT;
— lot nº 10: contrebasses: 45 000,00 EUR HT;
— lot nº 11: guitares: 29 000,00 EUR HT;
— lot nº 12: musiques actuelles: 64 000,00 EUR HT;
— lot nº 13: claviers percutés: 57 000,00 EUR HT;
— lot nº 14: timbales: 26 000,00 EUR HT;
— lot nº 15: accordéons: 15 000,00 EUR HT;
— lot nº 16: percussions diverses: 44 000,00 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 130-318627 (2020-07-03)
Informations complémentaires (2020-07-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 130-318627
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: Fourniture et pose de mobiliers pour les bibliothèques de Montreuil.
Nouvelle valeur
Texte:
“Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble.”
Source: OJS 2020/S 134-329490 (2020-07-09)
Informations complémentaires (2020-08-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-11 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-30 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 170-411321 (2020-08-28)