19v095ao — AC/ZA — fourniture de mobiliers pour les écoles élémentaires et maternelles de la mairie de Toulouse — années 2020 à 2023

Commune de Toulouse

La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 bd. de Suisse — 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-27 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
2020-04-17 Informations complémentaires
2021-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 19v095ao
Brève description:
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 bd. de Suisse — 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Tables 📦
Tableaux 📦
Mobilier 📦
Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-31 📅
Date de publication: 2020-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 044-103326
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres mairie de Toulouse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marchespublics.info (Référence acheteur public: 19v095ao). Depot DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info Les candidats sont invités à consulter les tutoriels à leur disposition sur le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, déclarez un incident à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com — échantillons: les échantillons devront être expédiés et déposés au plus tard à la date limite de remise des offres. Les candidats sont informés que la remise ou la livraison des échantillons ne peuvent pas se faire les jeudis, samedis et dimanches. Les colis contenant les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, maison municipale des familles direction de l'éducation services finances — 3 Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Renseignement(s) technique(s): Mairie de Toulouse — direction de l'éducation — 32-34 boulevard André Netwiller — 31200 Toulouse — Sylvie Toqueboeuf — tél.: +33 561222561 — sylvie.toqueboeuf@mairie-toulouse.fr Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Mobiliers scolaires: tables, chaises, bureaux de maître et bancs intérieurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobiliers scolaires: tables, chaises, bureaux de maître et bancs intérieurs.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.
Intitulé du lot: Tableaux, affichages, et autres petits matériels
Numéro du lot: 2
Brève description: Tableaux, affichages, et autres petits matériels.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobiliers et équipements «Espace enfant»
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobiliers et équipements «Espace enfant».
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobiliers de restauration
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobiliers de restauration.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobiliers de couchage
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobiliers de couchage.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse, direction de l'éducation, renseignement(s) administratif(s): Isabelle Martin
Adresse postale: 1 place du Capitole, 32-34 boulevard André Netwiller
Code postal: 31200
Téléphone: +33 561222203 📞
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
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Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres mairie de Toulouse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marchespublics.info (Référence acheteur public: 19v095ao).
Depot DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Les candidats sont invités à consulter les tutoriels à leur disposition sur le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, déclarez un incident à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com — échantillons: les échantillons devront être expédiés et déposés au plus tard à la date limite de remise des offres. Les candidats sont informés que la remise ou la livraison des échantillons ne peuvent pas se faire les jeudis, samedis et dimanches.
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Les colis contenant les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, maison municipale des familles direction de l'éducation services finances — 3
Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
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Renseignement(s) technique(s): Mairie de Toulouse — direction de l'éducation — 32-34 boulevard André Netwiller — 31200 Toulouse — Sylvie Toqueboeuf — tél.: +33 561222561 — sylvie.toqueboeuf@mairie-toulouse.fr
Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 044-103326 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 bd de Suisse, 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tableaux 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135787
Se réfère à l'avis: 2020/S 044-103326
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-135787 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 boulevard de Suisse 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186439
Numéro JO-S: 79
Source: OJS 2020/S 079-186439 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations.la mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 boulevard de Suisse — 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale du marché: 526877.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-017230
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification pour la période initiale reconductible trois fois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: La Saonoise Mobiliers SAS
Adresse postale: 38 avenue Lingenfeld
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 236515.91 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère — Chauray
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 94379.71 EUR 💰
77412.17 EUR 💰
57357.86 EUR 💰
Nom: Sas dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Valeur totale du marché: 61211.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
Source: OJS 2021/S 010-017230 (2021-01-12)
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Région:
France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne
Fournisseurs:
La Saonoise Mobiliers SAS Manutan Collectivités SAS DPC
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Tableaux Meubles (y compris les meubles de... Mobilier Tables, armoires, bureaux et bibliothèques Bureaux et tables Tables Mobilier de maison