La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 bd. de Suisse — 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v095ao — AC/ZA — fourniture de mobiliers pour les écoles élémentaires et maternelles de la mairie de Toulouse — années 2020 à 2023
19v095ao”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle...”
Brève description
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 bd. de Suisse — 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers scolaires: tables, chaises, bureaux de maître et bancs intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tables📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Mobiliers scolaires: tables, chaises, bureaux de maître et bancs intérieurs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tableaux, affichages, et autres petits matériels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tableaux📦
Description du marché: Tableaux, affichages, et autres petits matériels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers et équipements «Espace enfant»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Mobiliers et équipements «Espace enfant».
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mobiliers de restauration.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers de couchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux📦
Description du marché: Mobiliers de couchage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres mairie de Toulouse. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Retrait DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marchespublics.info (Référence acheteur public: 19v095ao).
Depot DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Les candidats sont invités à consulter les tutoriels à leur disposition sur le profil acheteur qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, déclarez un incident à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com — échantillons: les échantillons devront être expédiés et déposés au plus tard à la date limite de remise des offres. Les candidats sont informés que la remise ou la livraison des échantillons ne peuvent pas se faire les jeudis, samedis et dimanches.
Les colis contenant les échantillons devront parvenir à l'adresse suivante: mairie de Toulouse, maison municipale des familles direction de l'éducation services finances — 3 étage 32-34 boulevard Netwiller 31200 Toulouse.
Signature électronique: pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.
Renseignement(s) technique(s): Mairie de Toulouse — direction de l'éducation — 32-34 boulevard André Netwiller — 31200 Toulouse — Sylvie Toqueboeuf — tél.: +33 561222561 — sylvie.toqueboeuf@mairie-toulouse.fr
Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka — tél. +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 044-103326 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19V095AO — AC/ZA — Fourniture de mobiliers pour les écoles élémentaires et maternelles de la mairie de Toulouse — années 2020 à 2023
19v095ao”
Brève description:
“La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle...”
Brève description
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 bd de Suisse, 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 044-103326
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-31 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 057-135787 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19v095ao — AC/ZA — Fourniture de mobiliers pour les écoles élémentaires et maternelles de la mairie de Toulouse — années 2020 à 2023
19v095ao”
Brève description:
“La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle...”
Brève description
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations. La mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 boulevard de Suisse 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 079-186439 (2020-04-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19V095AO — AC/ZA — fourniture de mobiliers pour les écoles élémentaires et maternelles de la mairie de Toulouse — années 2020 à 2023
19v095ao”
Brève description:
“La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle...”
Brève description
La mairie de Toulouse accueille près de 35 000 enfants scolarisés dans 206 écoles maternelles et élémentaires. La mairie est propriétaire des locaux, elle en assure la construction, la reconstruction, l'extension et les grosses réparations.la mairie de Toulouse a également en charge l'acquisition des mobiliers et équipements pour les nouvelles écoles et les nouvelles classes, enfin elle renouvelle les mobiliers et matériels anciens pour les écoles déjà existantes. Lieu(x) d'exécution: Toulouse — écoles maternelles et élémentaires de la mairie — dépôt municipal — 17 boulevard de Suisse — 31200 Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 526877.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 044-103326
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobiliers scolaires: tables, chaises, bureaux de maître et bancs intérieurs
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonoise Mobiliers SAS
Adresse postale: 38 avenue Lingenfeld
Commune postale: Torcy
Code postal: 77200
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236515.91 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tableaux, affichages, et autres petits matériels
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère — Chauray
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94379.71 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobiliers et équipements «Espace enfant»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77412.17 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobiliers de restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57357.86 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobiliers de couchage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas dpc
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61211.43 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification pour la période initiale reconductible trois fois. L'accord-cadre...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification pour la période initiale reconductible trois fois. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.1.2024.
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Source: OJS 2021/S 010-017230 (2021-01-12)