19115 — marché global de performance pour 1 bâtiment et ses process de traitements de surfaces sur le site de Croix d'Hins au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux

Mindef/AIR/SIAÉ

La présente procédure a pour objet de commander:
— la conception d'un bâtiment de traitements de surfaces permettant d'accueillir des chaînes de traitements par voies électrolytiques et chimiques et de toutes les installations inhérentes (station de traitement des eaux, laveur de gaz, zone de préparation, zone de traitement, zone locaux techniques, bureaux, vestiaire/sanitaires, etc.),
— la construction et l'intégration de ce bâtiment sur le site de Croix d'Hins à Cestas selon le périmètre qui sera défini au programme,
— la conception, la fabrication, l'installation et la mise en service des process de traitements de surfaces intégrant les évolutions réglementaires liées à Reach,
— l'organisation et la mise en œuvre du transfert du site de Bordeaux vers Croix d'Hins de certaines installations et équipements conservés dans le nouvel atelier de traitement de surface,
— l'exploitation et la maintenance d'installations de process pour une durée de 2 ans plus 3 ou 8 ans supplémentaires.
L'enveloppe prévisionnelle associée est de 7 800 000 EUR HT hors exploitation maintenance supplémentaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-21.

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Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-21 Avis de marché
2020-02-24 Informations complémentaires
Avis de marché (2020-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments industriels
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à 1 marché à tranches comprenant:— sur la tranche ferme:—— la réalisation des études pour tous les ouvrages du marché global de performance et la réalisation des travaux de construction des ouvrages, ainsi que l'implantation et la mise en service des installations industrielles,—— l'exploitation et maintenance de la partie process pour 2 ans,— sur la tranche optionnelle 1: exploitation maintenance pour 3 ans supplémentaires,— sur la tranche optionnelle 2: exploitation maintenance pour 8 ans supplémentaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments industriels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique 161, avenue du Brézet — CS 70501
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-21 📅
Date limite de soumission: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 039-093554
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en 2 phases distinctes: la 1 Les «Modalités de transmission des candidatures» sont mises en ligne sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr — Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, 1 moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous-réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1) ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC. Seuls 3 candidats au maximum seront sélectionnés pour participer à la phase offre. Le jugement et classement des candidatures s'effectuera selon la méthode de classement jointe au présent avis d'appel public à la concurrence (téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr). Une prime sera versée aux candidats participant à la phase offre. L'ouverture du droit au bénéfice de la prime est le suivant: prime de 80 000 EUR HT pour chaque candidat remettant une offre initiale dans le délai imparti + prime complémentaire de 20 000 EUR HT pour chaque candidat remettant une offre finale dans le délai imparti. Sous-réserve de répondre aux modalités d'octroi et de versement de cette prime, le versement de celle-ci s'effectuera après notification du marché. Les modalités d'octroi et de versement de la prime seront précisées dans le règlement de la consultation. Les candidats sélectionnés pour la phase offre devront obligatoirement assister à l'une des 2 visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour objet de commander:
— la conception d'un bâtiment de traitements de surfaces permettant d'accueillir des chaînes de traitements par voies électrolytiques et chimiques et de toutes les installations inhérentes (station de traitement des eaux, laveur de gaz, zone de préparation, zone de traitement, zone locaux techniques, bureaux, vestiaire/sanitaires, etc.),
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— la construction et l'intégration de ce bâtiment sur le site de Croix d'Hins à Cestas selon le périmètre qui sera défini au programme,
— la conception, la fabrication, l'installation et la mise en service des process de traitements de surfaces intégrant les évolutions réglementaires liées à Reach,
— l'organisation et la mise en œuvre du transfert du site de Bordeaux vers Croix d'Hins de certaines installations et équipements conservés dans le nouvel atelier de traitement de surface,
— l'exploitation et la maintenance d'installations de process pour une durée de 2 ans plus 3 ou 8 ans supplémentaires.
L'enveloppe prévisionnelle associée est de 7 800 000 EUR HT hors exploitation maintenance supplémentaire.
Quantité ou étendue:
La présente consultation donnera lieu à 1 marché à tranches comprenant:
— sur la tranche ferme:
—— la réalisation des études pour tous les ouvrages du marché global de performance et la réalisation des travaux de construction des ouvrages, ainsi que l'implantation et la mise en service des installations industrielles,
—— l'exploitation et maintenance de la partie process pour 2 ans,
— sur la tranche optionnelle 1: exploitation maintenance pour 3 ans supplémentaires,
— sur la tranche optionnelle 2: exploitation maintenance pour 8 ans supplémentaires.
Durée de l'accord: 142 mois
Numéro de référence: 19115MG0X000
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Annexe de Croix d'Hins, 33610 Cestas.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique et à l'article L. 2141-7 dudit code.
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement, y compris la rubrique relative à la nationalité du candidat.
Si le candidat demande que soient prises en compte les capacités d'un sous-traitant, il justifiera également des capacités de ce sous-traitant et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (en fournissant, par exemple, 1 DC2 de son sous-traitant).
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(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Le projet de marché, objet du présent AAPC, est sensible conformément aux dispositions de l'article 78 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de ladite instruction. La recevabilité de la candidature est subordonnée:
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— à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (k-bis) datant de moins de 3 mois (ou 1 document équivalent pour les candidats étrangers),
— et d'une fiche contrôle emploi sensible pour chaque dirigeant ayant le pouvoir d'engager juridiquement la société (la partie 1 de ce document n'est pas à remplir). Cette fiche de renseignement est téléchargeable en pièce-jointe de l'AAPC sur la Plate-forme des achats de l'État www.marches-publics.gouv.fr — Ce document peut également être demandé au point de contact auquel les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Les candidats disposant d'une habilitation de défense peuvent quant à eux présenter une attestation d'habilitation accompagnée d'une attestation de non changement de la personne morale depuis la date de son habilitation. Les candidats présentant une attestation d'habilitation devront transmettre ce document exclusivement sous-forme papier, selon les modalités définies dans le document «Modalités de transmission des candidatures» associé à la présente consultation.
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Une même société ne peut pas se présenter comme cotraitant dans plusieurs Groupements momentanés d'entreprises (GME) qui se portent candidat. Si tel est le cas, le pouvoir adjudicateur ne prendra en compte que la candidature arrivée la 1
Capacité technique et professionnelle:
Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues dans les domaines:
— de l'ingénierie bâtiment (OPQIBI 1902),
— de l'ingénierie économie de la construction (OPQBI 2202),
— de l'ingénierie traitement d'air (OPQBI 1313),
— de l'ingénierie électricité (OPQIBI 1405),
— de l'ingénierie VRD (Opqibi 1812),
— de l'ingénierie assainissement (Opqibi 1816),
— du bâtiment (Qualibat 2112 et 2153),
— de la maintenance (Qualibat 5333),
— de l'électricité (Qualifelec MGTI C4),
— Des TP/VRD (qualification TP/VRD FNTP 5113 et FNTP 2322 et FNTP 5154).
Ou
Références en cours ou achevées sur les 5 dernières années dans chacun des domaines suivants en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées:
— ingénierie d'ouvrages de bâtiment complexes,
— maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisation,
— étude d'installation complexes de chauffage et de ventilation,
— étude d'installations électriques courantes,
— ingénierie de voirie et réseaux divers complexes,
— ingénierie de systèmes et d'ouvrages d'assainissement,
— réalisation de travaux et d'ingénierie associée dans le domaine du traitement de surface et du traitement de l'eau,
— maçonnerie et ouvrage en béton armé,
— dallage à usage industriel,
— maintenance des réseaux aérauliques,
— électricité «moyen et gros tertiaire industrie de 20 à 49 exécutants»,
— TP/VRD: travaux de terrassement courants en milieux non urbains, et construction de réseaux d'adduction et de distribution d'eau sous-pression, et construction de réseaux gravitaires en site non urbanisé.
et,
compétence «architecte» au sein de l'équipe candidate,
Fourniture de 8 fiches compétence (1) (Travaux infrastructure et process) dûment renseignées.
(1) Les références à produire pour chaque compétence sont précisées dans chaque fiche (8 fiches au total). Les règles applicables sont définies dans la méthode de classement des candidatures jointe à l'Avis d'appel public à la concurrence (AAPC). Les trames de fiches à renseigner pour chaque compétence et la méthode de classement sont fournies avec l'AAPC (téléchargeables sur www.marches-publics.gouv.fr)
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Fourniture d'un mémoire technique détaillant les références (Travaux infrastructure et process) renseignées dans les fiches compétence,
Dans le cas où le candidat ne dispose pas de toutes les capacités requises pour l'acceptation de la candidature, preuves par tous les moyens des capacités détenues par le sous-traitant (notamment moyens matériels, personnels qualifiés, procédures validées...) ou références sur les 5 dernières années du sous-traitant dans le domaine sous-traité.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est prévue pour ce marché. Elle peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à 1
Leurs modalités seront détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent accord-cadre s'effectuent conformément aux articles L. 2391-1 à L. 2391-4 et R. 2391-1, R. 2391-12 à R. 2391-17 du code de la commande publique.
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Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont acceptés. Ils peuvent être solidaires ou conjoints. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection: Selon la méthode de classement des candidatures en pièce jointe.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'aia de Clermont-Ferrand
Nom: Sous-direction des achats/HAPA
Point de contact: justine IMBERDIS
Téléphone: +33 473426748 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Sous-direction des achats/HAPM/GL
Point de contact: morgane BRETTEVILLE
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est une procédure en marché négocié avec mise en concurrence qui se déroulera en 2 phases distinctes: la 1
Les «Modalités de transmission des candidatures» sont mises en ligne sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) www.marches-publics.gouv.fr — Ce document présente les modalités de transmission des dossiers de candidature que le candidat doit impérativement respecter. Sur la PLACE, 1 moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous-réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe IV.3.1) ci-avant. Ce document peut également être demandé au point de contact auxquels les offres/demandes de participation doivent être envoyées, dont les coordonnées figurent au présent AAPC.
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Seuls 3 candidats au maximum seront sélectionnés pour participer à la phase offre. Le jugement et classement des candidatures s'effectuera selon la méthode de classement jointe au présent avis d'appel public à la concurrence (téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr).
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Une prime sera versée aux candidats participant à la phase offre. L'ouverture du droit au bénéfice de la prime est le suivant: prime de 80 000 EUR HT pour chaque candidat remettant une offre initiale dans le délai imparti + prime complémentaire de 20 000 EUR HT pour chaque candidat remettant une offre finale dans le délai imparti.
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Sous-réserve de répondre aux modalités d'octroi et de versement de cette prime, le versement de celle-ci s'effectuera après notification du marché. Les modalités d'octroi et de versement de la prime seront précisées dans le règlement de la consultation.
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Les candidats sélectionnés pour la phase offre devront obligatoirement assister à l'une des 2 visites organisées sur le site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite seront décrites dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6, cours Sablon — BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Sous-direction des achats/HAEJ à l'attention de Frédéric de Belay 161, avenue du Brézet — CS 70501
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2020/S 039-093554 (2020-02-21)
Informations complémentaires (2020-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 040-095719
Se réfère à l'avis: 2020/S 039-093554
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2020/S 040-095719 (2020-02-24)
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Produits/services:
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