Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19067 Fournitures, livraison, montage, dépose et pose de matériels de sports
2000001”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description: Fournitures, livraison, montage, dépose et pose de matériels de sports.
Valeur estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19067 Fournitures de matériels sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt
Description du marché: Fournitures de matériels sportifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique par rapport au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu pour un an, reconductible tacitement par période d'une année avec une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir à la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code la...”
Description des options
En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir à la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code la commande publique).
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT Montant maximum annuel 70 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 19067 Équipements de salles et de terrains, et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Équipements de salles et de terrains, et maintenance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. R. 2194-1 et suivants du code de la...”
Description des options
En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (art. R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (art. R. 2122-7 du code de la commande publique).
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT Montant maximum annuel 100 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— La lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016;...”
Liste et brève description des conditions
— La lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— Le cas échéant les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
— Si le DC1 n'est pas utilisé: une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 20141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées;
——Une attestation-type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe à ce document.
— Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R. 2143-9 du code de la commande publique);
— Le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure: copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années;...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 dernières années; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux marchés exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux marchés exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Boulogne-Billancourt
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 trimestre 2023
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 016-033074 (2020-01-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Boulogne-Billancourt
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt.
Informations sur les options
Description des options:
“En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (article R. 2194-1 et suivants du code de la...”
Description des options
En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (article R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 016-033074
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19067
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures, livraison, montage, dépose et pose de matériels de sport
Date de conclusion du contrat: 2020-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Decathlon
Numéro d'enregistrement national: 30613890001294
Adresse postale: 3 boulevard de Mons
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59491
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal sport
Numéro d'enregistrement national: 31026937800157
Adresse postale: rue Blériot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67129
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2020/S 142-349315 (2020-07-22)