Voiries communautaires dans les communes de la CCCE — entretien des espaces verts — taille des plantations — période 2020-2022 — 45 lots

Communauté de communes de Cattenom et Environs

Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m; haies: 7700 m; solitaires: 1400 U.
Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m; haies: 395 m; solitaires: 100 U. Surfaces complémentaires 2021: plantations: 1540 m; haies: 175 m; solitaires: 140 U. Surfaces 45 lots: 20 lots concernant la taille dans les 20 communes de la CCCE, 20 lots concernant l'entretien dans les 20 communes de la CCCE, 2 lots concernant la taille et l'entretien des espaces verts de la piscine communautaire, 2 lots concernant la taille et l'entretien des espaces verts des pistes cyclables, 1 lot concernant l'élagage possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, pas de nombre de lots maximum par attributaire. Certains lots sont susceptibles de ne pas être attribués en fonction du choix des communes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tera Paysages

Qui ?

• Communauté de communes de Cattenom et Environs

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
• Élagage des arbres et taille des haies › Taille des haies
• Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-12	Avis de marché
2020-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Numéro de référence: 1959
Brève description:

Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Code CPV supplémentaire: Élagage des arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597434
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m

Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m

Surfaces complémentaires 2021: plantations: 1540 m

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Période initiale de la notification du marché au 31.12.2020. Puis reconductible 2 années civiles maximum.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Se reporter au RC.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Se reporter au RC.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Se reporter au RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570069500191
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 243-597434 (2019-12-12)

Avis d'attribution de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Brève description:

Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m Surfaces complémentaires 2021: plantations: 1540 m

Valeur totale du marché: 92 567 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-225051
Se réfère à l'avis: 2019/S 243-597434
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Attribution des lots ci-dessous: 1a — Basse-Rentgen: entretien de base 1 026,20 EUR; 1b — Basse-Rentgen: taille 1 866,00 EUR; 5a — Breistroff-la-Grande: entretien de base 6 762,80 EUR; 5b — Breistroff-la-Grande: taille 3 683,00 EUR; 8b — Escherange: taille 5 708,00 EUR; 9a — Evrange: entretien de base 3 950,20 EUR; 9b — Evrange: taille 1 690,00 EUR; 11a — Gavisse: entretien de base 1 501,00 EUR; 13a — Hettange-Grande: entretien de base 13 990,00 EUR; 14b — Kanfen: taille 2 573,00 EUR; 15b — Mondorff: taille 1 713,00 EUR; 16a — Puttelange-lès-Thionville: entretien de base 3 618,20 EUR; 16b — Puttelange-lès-Thionville: taille 3 050,50 EUR; 19b — Volmerange-les-Mines: taille 7 747,00 EUR; 20a — Zoufftgen: entretien de base 4 303,80 EUR; 20b — Zoufftgen: taille 4 635,00 EUR; 22b — piscine: communautaire: taille 14 250,00 EUR; 23 — élagage: 10 500,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom: Tera Paysages
Adresse postale: Parc d'activités des Jonquières Sud, 2 rue Louis Blériot
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 92 567 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Attribution des lots ci-dessous:

1a — Basse-Rentgen: entretien de base 1 026,20 EUR;

1b — Basse-Rentgen: taille 1 866,00 EUR;

5a — Breistroff-la-Grande: entretien de base 6 762,80 EUR;

5b — Breistroff-la-Grande: taille 3 683,00 EUR;

8b — Escherange: taille 5 708,00 EUR;

9a — Evrange: entretien de base 3 950,20 EUR;

9b — Evrange: taille 1 690,00 EUR;

11a — Gavisse: entretien de base 1 501,00 EUR;

13a — Hettange-Grande: entretien de base 13 990,00 EUR;

14b — Kanfen: taille 2 573,00 EUR;

15b — Mondorff: taille 1 713,00 EUR;

16a — Puttelange-lès-Thionville: entretien de base 3 618,20 EUR;

16b — Puttelange-lès-Thionville: taille 3 050,50 EUR;

19b — Volmerange-les-Mines: taille 7 747,00 EUR;

20a — Zoufftgen: entretien de base 4 303,80 EUR;

20b — Zoufftgen: taille 4 635,00 EUR;

22b — piscine: communautaire: taille 14 250,00 EUR;

23 — élagage: 10 500,00 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 094-225051 (2020-05-12)

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