Voiries communautaires dans les communes de la CCCE — entretien des espaces verts — taille des plantations — période 2020-2022 — 45 lots

Communauté de communes de Cattenom et Environs

Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m; haies: 7700 m; solitaires: 1400 U.
Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m; haies: 395 m; solitaires: 100 U. Surfaces complémentaires 2021: plantations: 1540 m; haies: 175 m; solitaires: 140 U. Surfaces 45 lots: 20 lots concernant la taille dans les 20 communes de la CCCE, 20 lots concernant l'entretien dans les 20 communes de la CCCE, 2 lots concernant la taille et l'entretien des espaces verts de la piscine communautaire, 2 lots concernant la taille et l'entretien des espaces verts des pistes cyclables, 1 lot concernant l'élagage possibilité de soumettre des offres pour tous les lots, pas de nombre de lots maximum par attributaire. Certains lots sont susceptibles de ne pas être attribués en fonction du choix des communes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-12 Avis de marché
2020-05-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Cattenom et environs
Numéro d'enregistrement national: 24570069500191
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Cattenom
Code postal: 57570
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382820560 📞
Courrier électronique: marchespublics@cc-ce.com 📧
Région: Moselle 🏙️
URL: http://ccce.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Voiries communautaires dans les communes de la CCCE — entretien des espaces verts — taille des plantations — période 2020-2022 — 45 lots 1959”
Produits/services: Entretien des accotements 📦
Brève description:
“Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m; haies: 7700 m; solitaires: 1400 U. Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m; haies:...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Description du marché:
“Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m; haies: 7700 m2; solitaires: 1400 U. Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m;...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de la notification du marché au 31.12.2020. Puis reconductible 2 années civiles maximum.”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 243-597434 (2019-12-12)
Avis d'attribution de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Voiries communautaires dans les Communes de la CCCE — entretien des espaces verts — taille des plantations — période 2020-2022 — 45 lots 1959”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Brève description:
“Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m; haies: 7 700 m; solitaires: 1400 U. Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m;...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 92 567 💰
Description
Description du marché:
“Données globales sur 20 communes: plantations 2019 : 11 400 m; haies: 7700 m; solitaires: 1400 U. Surfaces complémentaires 2020: plantations: 1900 m; haies:...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 243-597434

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tera Paysages
Adresse postale: Parc d'activités des Jonquières Sud, 2 rue Louis Blériot
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640
Pays: France 🇫🇷
Région: Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 567 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Attribution des lots ci-dessous: 1a — Basse-Rentgen: entretien de base 1 026,20 EUR; 1b — Basse-Rentgen: taille 1 866,00 EUR; 5a — Breistroff-la-Grande:...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 094-225051 (2020-05-12)