VICC 2019 — commune de Roussy-le-Village — traverse de Roussy-le-Bourg — aménagement qualitatif et de sécurité

Communauté de communes de Cattenom et Environs

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
— T2 : 895 ml,
— rangs de pavé simple: 860 ml,
— rangs doubles de pavé: 800 ml,
— caniveaux pavés: 387 ml enrobé 0/10 — 100 t : grave bitume: 115 t,
— béton désactivé: 770 m,
— laitier: 380 m.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• HTP

Qui ?

• Communauté de communes de Cattenom et Environs

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-19	Avis de marché
2019-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Numéro de référence: 1916
Brève description:

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. — T2 : 895 ml, — rangs de pavé simple: 860 ml, — rangs doubles de pavé: 800 ml, — caniveaux pavés: 387 ml enrobé 0/10 — 100 t : grave bitume: 115 t, — béton désactivé: 770 m — laitier: 380 m

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Cattenom et environs
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 57570
Commune postale: Cattenom
Contact
Adresse Internet: http://ccce.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-ce.com 📧
Téléphone: +33 382820560 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-132981
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.

— T2 : 895 ml,

— rangs de pavé simple: 860 ml,

— rangs doubles de pavé: 800 ml,

— caniveaux pavés: 387 ml enrobé 0/10 — 100 t : grave bitume: 115 t,

— béton désactivé: 770 m

— laitier: 380 m

— béton désactivé: 770 m2,

— laitier: 380 m3.

Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: emprunts, fonds propres. Le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570069500191
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 058-132981 (2019-03-19)

Avis d'attribution de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. — T2 : 895 ml, — rangs de pavé simple: 860 ml, — rangs doubles de pavé: 800 ml, — caniveaux pavés: 387 ml enrobé 0/10 — 100 t : grave bitume: 115 t, — béton désactivé: 770 m — laitier: 380 m

Valeur totale du marché: 495 013 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Cattenom et environs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323216
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-132981
Numéro JO-S: 132

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — caniveaux pavés: 387 ml enrobé 0/10 — 100 t : grave bitume: 115 t,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-15 📅
Nom: Htp
Adresse postale: 15 place de la Cimenterie
Commune postale: Hagondange
Code postal: 57300
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 495 013 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 132-323216 (2019-07-08)

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