Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ado Citoyens 2020

Commune de Perpignan

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ado Citoyens 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Perpignan

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres services communautaires, sociaux et personnels › Services divers

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-15	Avis de marché
2019-12-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers
Numéro de référence: 19mdccpa50
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ado Citoyens 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Perpignan
Adresse postale: place de la Loge
Code postal: 66931
Commune postale: Perpignan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://mairie-perpignan.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-perpignan.com 📧
Téléphone: +33 468663279 📞
Fax: +33 468663536 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-339976
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Multi-activités neige hiver 2 séjours de 5 jours 28 places.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Multi-glisse hiver 2 séjours de 5 jours 42 places.
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11-14 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:

Cuisine externat/internat 1 printemps/1 été/1 automne 1 séjour en internat de 5 jours 2 séjours en externat de 5 jours 36 places.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Multi activités nature/montagne 1 printemps/2 été/1 automne 4 séjours de 5 jours 56 places.

Numéro du lot: 6
7
Brève description: Multi-activités de neige hiver 2 séjours de 5 jours. 24 places.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Multi-activités de mer été 1 externat/2 internat 3 séjours de 5 jours. 42 places.

Numéro du lot: 9
Brève description: Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 jours. 56 places.
Numéro du lot: 10
Brève description: Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 à 7 jours. 56 places.
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: 11-14 ans
Numéro du lot: 11
Brève description:

La ferme/Les animaux 1 printemps/2 été/1 automne 4 séjours de 5 jours. 56 places.

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12-14 ans
Numéro du lot: 12
Brève description: Multi-activités de pêche 1 printemps/2 été 3 séjours de 5 jours. 42 places.
Intitulé du lot: Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans
Numéro du lot: 13
Brève description:

Séjours à l'étranger: linguistiques et culturels 1 printemps/1 été/1 automne 3 séjours de 5 à 7 jours. 36 places.

Intitulé du lot: Activités liées au devoir de mémoire: 12-14 ans et 15-17 ans
Numéro du lot: 14
Brève description:

Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France 1 été 12/14 ans/1 été 15/17 ans deux séjours de 5 à 7 jours. 24 places.

Intitulé du lot: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11-14 ans
Numéro du lot: 15
Brève description:

Activités cirque ou arts du spectacle 1 printemps/1 été 2 séjours de 5 à 7 jours. 28 places.

Numéro du lot: 16
Brève description: Multi-sport en externat 1 été/1 automne 2 séjours de 5 jours. 28 places.
Intitulé du lot: Activités scientifiques, techniques et écologie: 11-14 ans
Numéro du lot: 17
Brève description:

Activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature 2 été 2 séjours de 5 jours 24 places.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou K bis ou L bis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'urssaf, ou tout document équivalent);; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Disponibilité, rencontre avec les familles — Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21660136900012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: division des marchés publics, CTM — avenue de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: format PDF. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: 19mdccpa50.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 138-339976 (2019-07-15)

Avis d'attribution de marché (2019-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans- dispositif Cap Ado Citoyens 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 364 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-31 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-002235
Se réfère à l'avis: 2019/S 138-339976
Numéro JO-S: 2

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11 - 12 ans
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12 - 14 ans
Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15 - 17 ans
Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11 - 14 ans
Brève description:

Cuisine externat/internat 1 printemps/1 été/1 automne 1 séjour en internat de 5 jours, 2 séjours en externat de 5 jours 36 places.

Multi-activités de neige hiver 2 séjours de 5 jours 24 places.

Multi-activités de mer été 1 externat/2 internat 3 séjours de 5 jours, 42 places.

Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 jours 56 places.

Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 à 7 jours 56 places.

Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: 11 — 14 ans
Brève description: La ferme/les animaux 1 printemps/2 été/1 automne 4 séjours de 5 jours 56 places.
Intitulé du lot: Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12 — 14 ans
Brève description: Multi-activités de pêche 1 printemps/2 été 3 séjours de 5 jours 42 places.
Intitulé du lot: Activités artistiques et culturelles: 15 — 17 ans
Brève description:

Séjours à l'étranger: linguistiques et culturels 1 printemps/1 été/1 automne 3 séjours de 5 à 7 jours 36 places.

Intitulé du lot: Activités liées au devoir de mémoire: 12 - 14 ans et 15 - 17 ans
Brève description:

Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France 1 été 12/14 ans/1 été 15/17 ans 2 séjours de 5 à 7 jours 24 places.

Intitulé du lot: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11 - 14 ans
Brève description:

Activités cirque ou arts du spectacle 1 Printemps / 1 été 2 séjours de 5 à 7 jours 28 places.

Multi-sport en externat 1 été/1 automne 2 séjours de 5 jours 28 places.

Intitulé du lot: Activités scientifiques, techniques et écologie: 11 - 14 ans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) × coefficient

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: PEP 66 DEL
Adresse postale: 10 rue Paul Séjourné
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Orientales 🏙️
Valeur totale du marché: 25 830 EUR 💰
27 090 EUR 💰
Nom: Association des loisirs de la diversité et du partage
Adresse postale: 9 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Valeur totale du marché: 13 788 EUR 💰
26952.24 EUR 💰
28 000 EUR 💰
14 400 EUR 💰
17 038 EUR 💰
26 040 EUR 💰
28 560 EUR 💰
26 712 EUR 💰
21 420 EUR 💰
Nom: Association UCPA
Adresse postale: 17 rue Rémy Dumoncel
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 30 660 EUR 💰
Nom: Ligue de l'enseignement, fédération départementale des PO
Adresse postale: 1 rue Michel Doutres
Valeur totale du marché: 20 835 EUR 💰
13 440 EUR 💰
6 933 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3

Référence
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Lieu de consultation du contrat: mairie de Perpignan. Division des marchés publics CTM, av. de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, 31 66 931 Perpignan Cedex.

Source: OJS 2020/S 002-002235 (2019-12-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Autres services communautaires, sociaux et personnels (>20 nouveaux marchés)

Services divers (>20)