Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ado Citoyens 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ado Citoyens 2020
19mdccpa50”
Produits/services: Services divers📦
Brève description:
“Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans — dispositif Cap Ado Citoyens 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché: Multi-activités neige hiver 2 séjours de 5 jours 28 places.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité, rencontre avec les familles — Mode de calcul: (1-note/10) × coefficient”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Multi-glisse hiver 2 séjours de 5 jours 42 places.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Cuisine externat/internat 1 printemps/1 été/1 automne 1 séjour en internat de 5 jours 2 séjours en externat de 5 jours 36 places.”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Multi activités nature/montagne 1 printemps/2 été/1 automne 4 séjours de 5 jours 56 places.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Multi-activités de neige hiver 2 séjours de 5 jours. 24 places.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Multi-activités de mer été 1 externat/2 internat 3 séjours de 5 jours. 42 places.”
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 jours. 56 places.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 à 7 jours. 56 places.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: 11-14 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“La ferme/Les animaux 1 printemps/2 été/1 automne 4 séjours de 5 jours. 56 places.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Multi-activités de pêche 1 printemps/2 été 3 séjours de 5 jours. 42 places.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités artistiques et culturelles: 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Séjours à l'étranger: linguistiques et culturels 1 printemps/1 été/1 automne 3 séjours de 5 à 7 jours. 36 places.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités liées au devoir de mémoire: 12-14 ans et 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France 1 été 12/14 ans/1 été 15/17 ans deux séjours de 5 à 7 jours. 24 places.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Activités cirque ou arts du spectacle 1 printemps/1 été 2 séjours de 5 à 7 jours. 28 places.”
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Multi-sport en externat 1 été/1 automne 2 séjours de 5 jours. 28 places.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Activités scientifiques, techniques et écologie: 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Activités scientifiques en lien avec l'environnement et activités de pleine nature 2 été 2 séjours de 5 jours 24 places.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— document permettant d'apporter la preuve de l'aptitude du candidat à exercer une activité professionnelle (extrait K ou L ou K bis ou L bis pour les entreprises immatriculées au RCS, extrait D1 pour les artisans, numéro SIREN (nº SIRET) pour les professions libérales ou les auto-entrepreneurs obtenu auprès de l'urssaf, ou tout document équivalent);; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Attention: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire du marché pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement du pouvoir adjudicateur. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: division des marchés publics, CTM — avenue de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: format PDF. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature qualifiée, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats présentant des offres potentiellement anormalement basses seront interrogés conformément aux dispositions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: 19mdccpa50.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 138-339976 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Vacances loisirs pour les adolescents de 11 à 17 ans- dispositif Cap Ado Citoyens 2020. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11 - 12 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique de l'offre — mode de calcul: (1-note/10) × coefficient
Critère de qualité (nom):
“Disponibilité, rencontre avec les familles — mode de calcul: (1-note/10) × coefficient” Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12 - 14 ans
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15 - 17 ans
Titre: Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11 - 14 ans
Description
Description du marché:
“Cuisine externat/internat 1 printemps/1 été/1 automne 1 séjour en internat de 5 jours, 2 séjours en externat de 5 jours 36 places.”
Description du marché: Multi-activités de neige hiver 2 séjours de 5 jours 24 places.
Description du marché:
“Multi-activités de mer été 1 externat/2 internat 3 séjours de 5 jours, 42 places.”
Description du marché: Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 jours 56 places.
Description du marché: Multi-activités de mer été 4 séjours de 5 à 7 jours 56 places.
Champ d'application du marché
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: 11 — 14 ans” Description
Description du marché:
“La ferme/les animaux 1 printemps/2 été/1 automne 4 séjours de 5 jours 56 places.” Champ d'application du marché
Titre: Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12 — 14 ans
Description
Description du marché: Multi-activités de pêche 1 printemps/2 été 3 séjours de 5 jours 42 places.
Champ d'application du marché
Titre: Activités artistiques et culturelles: 15 — 17 ans
Description
Description du marché:
“Séjours à l'étranger: linguistiques et culturels 1 printemps/1 été/1 automne 3 séjours de 5 à 7 jours 36 places.” Champ d'application du marché
Titre: Activités liées au devoir de mémoire: 12 - 14 ans et 15 - 17 ans
Description
Description du marché:
“Devoir de mémoire: autour de l'histoire de France 1 été 12/14 ans/1 été 15/17 ans 2 séjours de 5 à 7 jours 24 places.” Champ d'application du marché
Titre: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11 - 14 ans
Description
Description du marché:
“Activités cirque ou arts du spectacle 1 Printemps / 1 été 2 séjours de 5 à 7 jours 28 places.”
Description du marché: Multi-sport en externat 1 été/1 automne 2 séjours de 5 jours 28 places.
Champ d'application du marché
Titre: Activités scientifiques, techniques et écologie: 11 - 14 ans
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-339976
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11-12 ans
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12 - 14 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: PEP 66 DEL
Adresse postale: 10 rue Paul Séjourné
Commune postale: Toulouges
Code postal: 66350
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 830 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 15 - 17 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 090 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Activités de pleine nature, cuisine et pratiques sportives: 11 - 14 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Association des loisirs de la diversité et du partage
Adresse postale: 9 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 788 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26952.24 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 400 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 11 - 12 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 038 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Activités de pleine nature et découverte de pratiques sportives: 12-14 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 040 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 560 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Activités de pleine nature et découverte du patrimoine et de l'environnement: 11 - 14 ans” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 712 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Activités de pleine nature et découverte de l'environnement: 12 - 14 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 420 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Activités artistiques et culturelles: 15 - 17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Association UCPA
Adresse postale: 17 rue Rémy Dumoncel
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 660 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Activités liées au devoir de mémoire: 12 - 14 ans et 15 - 17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de l'enseignement, fédération départementale des PO
Adresse postale: 1 rue Michel Doutres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 835 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Activités artistiques, culturelles et d'expression: 11 - 14 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 440 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 933 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Activités scientifiques, techniques et écologie: 11 - 14 ans
“La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Lieu de consultation du contrat: mairie de Perpignan. Division des marchés publics CTM, av. de Broglie, BP 20931, 66931 Perpignan Cedex. Horaires de consultation du contrat: du lundi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, 31 66 931 Perpignan Cedex.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 002-002235 (2019-12-31)