Travaux Tous corps d'état (TCE) sur les gares et stations des réseaux RER, Métro et de surface

RATP

La présente consultation vise à établir un accord)cadre multi attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum qui a pour objet la réalisation de travaux TCE sur les gares RER et stations Métro et de surface (tramway et gares routières).
Le présent accord-cadre sera attribué à 4 titulaires pour une durée de 48 mois.
Le présent accord-cadre est basé sur un marché à Bordereau de prix unitaires (BPU) avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des 4 entreprises titulaires. Cet accord-cadre ne concerne que les demandes de travaux supérieures à 100 000 EUR et inférieures à 750 000 EUR.
Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers: maçonnerie, peinture, electricité (basse tension), plomberie et montage/démontage des mobiliers du réseaux RATP.
Les travaux peuvent être réalisés de jour et/ou de nuit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• APC
• BTF
• Ehrmann
• MBIP
• SITS
• Sogea IDF
• TGM

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-01	Avis de marché
2019-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: DHA 2019M2E14330
Brève description:

La présente consultation vise à établir un accord)cadre multi attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum qui a pour objet la réalisation de travaux TCE sur les gares RER et stations Métro et de surface (tramway et gares routières). Le présent accord-cadre sera attribué à 4 titulaires pour une durée de 48 mois. Le présent accord-cadre est basé sur un marché à Bordereau de prix unitaires (BPU) avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des 4 entreprises titulaires. Cet accord-cadre ne concerne que les demandes de travaux supérieures à 100 000 EUR et inférieures à 750 000 EUR. Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers: maçonnerie, peinture, electricité (basse tension), plomberie et montage/démontage des mobiliers du réseaux RATP. Les travaux peuvent être réalisés de jour et/ou de nuit.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures et revêtements muraux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: joelle.ng@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-160824
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

E5 - travaux second œuvre. Conformément à l’article R. 2123-5 du code de la commande publique, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre sera attribué à 4 titulaires pour une durée de 48 mois.

Le présent accord-cadre est basé sur un marché à Bordereau de prix unitaires (BPU) avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des 4 entreprises titulaires. Cet accord-cadre ne concerne que les demandes de travaux supérieures à 100 000 EUR et inférieures à 750 000 EUR.

Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers: maçonnerie, peinture, electricité (basse tension), plomberie et montage/démontage des mobiliers du réseaux RATP.

Les travaux peuvent être réalisés de jour et/ou de nuit.

Les travaux, objet du présent accord cadre, sont estimés à environ 10 000 000 EUR annuels. Cette donnée est estimative et en aucun cas contractuelle.

A titre indicatif, le nombre de marchés subséquents est de l'ordre de 20 à 30 interventions par an, pour un montant moyen de 500 000 EUR et concernent principalement la maçonnerie et l'étanchement (70 % de la prestation).

Les travaux concernent:

la maçonnerie, notamment le scellement à la résine, douille chimique, cheville chimique, la création de drains, les enduits, chapes, formes et dallage, le carrelage mural, les rigoles d'écoulement, souillards et puisards, entourage d'accès, revêtement en pierre ou assimilé, étanchement, cloisonnement, doublage, réfection des revêtement, ouvrages divers, dalles de marches, revêtement de sol.

La peinture, notamment sur métaux ferreux, béton, plâtre et toile de verre.

L'electricité (BT), notamment les travaux sur tout équipement électrique, enseignes, luminaires et recherche de pannes.

La plomberie, notamment pour tout équipement sanitaire, robinetterie, la réalisation de tranchées, rainures ou percements, et la recherche de fuite.

Le montage et démontage des mobiliers des gares ou stations.

Les travaux sont susceptibles d'être exécutés de nuit et dans des lieux en exploitation, c’est-à-dire dans des gares et stations soit en service voyageurs ou en dehors de ce dernier. Un minimum de personnes parmi les personnels intervenant sur site devront être formées à la consignation du rail traction pour le réseau Métro, à la couverture de chantier pour le réseau RER et habilitées à travailler en sous section IV.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.

La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché/de l’accord-cadre des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

E5 - travaux second œuvre.

Conformément à l’article R. 2123-5 du code de la commande publique, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre : les bilans et compte de résultat, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Le chiffre d'affaires annuel minimal attendu est de 5 000 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-8 du code de la commande publique, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1) Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.

En l'absence d'expérience sur certains corps de métier, les candidats sont invités à présenter une liste des sous-traitant ainsi que les prestations réalisées similaires à lobjet du marché;

2) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années;

3) La capacité du candidat à travailler de nuit et notamment dans des lieux en exploitation;

4) Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (à minima:

— Qualibat - 211 maçonnerie et béton armé courant ou équivalent,

— Qualibat - 324 étanchéité ou équivalent,

Ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres états membres;

5) La capacité du candidat de disposer à la date d'exécution du marché au minimum de:

— 2 personnes formées à la consignation du rail traction pour le réseau Métro,

— 2 personnes formées à la couverture de chantier pour le réseau RER,

— 2 personnes au minimum habilitées dont 1 encadrant minimum à travailler en sous section IV.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres.

Modalités de paiement: prix ferme la première année et révisable annuellement à la date de signature du marché.

Modalités de paiement: paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Les acomptes et/ou avances ne sont pas prévus.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de membre d'un autre ou de plusieurs groupements. Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» ou «groupement solidaire» s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats sont informés que, conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures:

le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plateforme.

Il sélectionne la consultation n

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,

— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

Informations importantes:

en cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier.

Par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9:00 à 17:00 à l'adresse suivante: 1 rue Philidor, 75020 Paris.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les C.S seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique - unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 068-160824 (2019-04-01)

Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise à établir un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents sans montant minimum ni montant maximum qui a pour objet la réalisation de travaux TCE sur les gares RER et stations métro et de surface (Tramway et gares routières). Le présent accord-cadre sera attribué à 4 titulaires pour une durée de 48 mois. Le présent accord-cadre est basé sur un marché à bordereau de prix unitaires (BPU) avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des quatre (4) entreprises titulaires. Cet accord-cadre ne concerne que les demandes de travaux supérieures à 100 000 EUR et inférieures à 750 000 EUR. Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers: maçonnerie, peinture, électricité (basse tension), plomberie et montage/démontage des mobiliers du réseaux RATP. Les travaux peuvent être réalisés de jour et/ou de nuit.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518487
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-160824
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

E5 — Travaux second œuvre Conformément à l’article R. 2123-5 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est basé sur un marché à bordereau de prix unitaires (BPU) avec pour chaque nouveau besoin, une consultation avec mise en concurrence des quatre (4) entreprises titulaires. Cet accord-cadre ne concerne que les demandes de travaux supérieures à 100 000 EUR et inférieures à 750 000 EUR.

Les travaux portent sur des chantiers à multiples corps de métiers: maçonnerie, peinture, électricité (basse tension), plomberie et montage/démontage des mobiliers du réseaux RATP.

À titre indicatif, le nombre de marchés subséquents est de l'ordre de 20 à 30 interventions par an, pour un montant moyen de 500 000 EUR et concernent principalement la maçonnerie et l'étanchement (70 % de la prestation).

La maçonnerie, notamment le scellement à la résine, douille chimique, cheville chimique, la création de drains, les enduits, chapes, formes et dallage, le carrelage mural, les rigoles d'écoulement, souillards et puisards, entourage d'accès, revêtement en pierre ou assimilé, étanchement, cloisonnement, doublage, réfection des revêtement, ouvrages divers, dalles de marches, revêtement de sol.

L'électricité (BT), notamment les travaux sur tout équipement électrique, enseignes, luminaires et recherche de pannes, la plomberie, notamment pour tout équipement sanitaire, robinetterie, la réalisation de tranchées, rainures ou percements, et la recherche de fuite,

Les travaux sont susceptibles d'être exécutés de nuit et dans des lieux en exploitation, c’est-à-dire dans des gares et stations soit en service voyageurs ou en dehors de ce dernier. Un minimum de personnes parmi les personnels intervenant sur site devront être formées à la consignation du rail traction pour le réseau métro, à la couverture de chantier pour le réseau RER et habilitées à travailler en sous section IV.

Informations complémentaires:

E5 — Travaux second œuvre

Conformément à l’article R. 2123-5 du code de la commande publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalité et moyens mis en œuvre pour l’exécution et le suivi du marché
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Compréhension du marché
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Organisation et ressources mises en place pour répondre au marché
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Evaluation des cas pratiques (voir instruction annexe cas pratique)
Gestion des déchets et respect de l’environnement
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Btf
Commune postale: Fresne
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Ehrmann
Commune postale: Chatillon
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Sogea IDF
Commune postale: Noisy le grand
Nom: Mbip
Commune postale: Chartrettes
Nom: Tgm
Commune postale: Boulogne
Nom: Sits
Commune postale: Paris
Nom: Apc
Commune postale: Les Ulis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Joëlle NG

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 211-518487 (2019-10-29)

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