Les prestations, objet du présent accord cadre à bons de commandes, concernent les travaux " préparatoires et d'accompagnement " relatifs aux travaux d'infrastructure urbaine et du système de transport sous maîtrise d'ouvrage du Département liés à la réalisation du T Zen 3, Bus à Haut Niveau de Service (B.H.N.S.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux Préparatoires Et D'Accompagnement Tzen 3 (Bus A Haut Niveau De Service) Sur L'Ex-Rn3 De Porte De Pantin A La Gare De Gargan
20199300060”
Produits/services: Travaux de préparation de chantier📦
Brève description:
“Les prestations, objet du présent accord cadre à bons de commandes, concernent les travaux " préparatoires et d'accompagnement " relatifs aux travaux...”
Brève description
Les prestations, objet du présent accord cadre à bons de commandes, concernent les travaux " préparatoires et d'accompagnement " relatifs aux travaux d'infrastructure urbaine et du système de transport sous maîtrise d'ouvrage du Département liés à la réalisation du T Zen 3, Bus à Haut Niveau de Service (B.H.N.S.)
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs 1-2: Paris/Pantin, Romainville/Bobigny/Noisy-Le-Sec
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Le périmètre du chantier du T Zen 3 sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Seine-Saint-Denis s'étend sur: Pour le lot 1, secteur 1 (environ 2150 ml):...”
Description du marché
Le périmètre du chantier du T Zen 3 sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Seine-Saint-Denis s'étend sur: Pour le lot 1, secteur 1 (environ 2150 ml): - sur la commune de Paris: - l'avenue de la Porte de Pantin - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml - sur la commune de Pantin: - l'Avenue Jean Lolive - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml pour le lot 1, secteur 2 (environ 3050 ml): - sur la commune de Romainville - l'Avenue de Metz - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml - sur la commune de Bobigny - l'Avenue de Metz - l'Avenue de Paris - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml - sur la commune de Noisy-Le-Sec - l'Avenue de Paris - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 3: Bondy/Noisy-Le-Sec et Rd78 (Les Pavillons-Sous-Bois/Livry-Gargan)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour le lot 2, secteur 3 (environ 1900 ml): - sur la commune de Noisy-Le-Sec - l'Avenue de Paris - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml -...”
Description du marché
Pour le lot 2, secteur 3 (environ 1900 ml): - sur la commune de Noisy-Le-Sec - l'Avenue de Paris - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml - sur la commune de Bondy - l'Avenue Gallieni - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml pour le lot 2, Rd78 (secteur 4) (environ 1300ml): - sur la commune des Pavillons-Sous-Bois - l'Avenue Monthyon - l'Avenue de Rome - toutes les voies adjacentes sur une distance de 20 ml - sur la commune de Livry-Gargan - l'Avenue Jules Guesde - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 4: Les Pavillons-Sous-Bois/Livry-Gargan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour le lot 3, secteur 4 (environ 2650 ml): - sur la commune des Pavillons-Sous-Bois - l'Avenue Aristide Briand - l'Avenue Victor Hugo - l'Avenue Pasteur -...”
Description du marché
Pour le lot 3, secteur 4 (environ 2650 ml): - sur la commune des Pavillons-Sous-Bois - l'Avenue Aristide Briand - l'Avenue Victor Hugo - l'Avenue Pasteur - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml - sur la commune de Livry-Gargan - l'Avenue Aristide Briand - toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Présentation des candidatures: Les candidats sont incités à utiliser le " Formulaire de candidature" joint en annexe 2 du Rc pour présenter leur...”
Liste et brève description des conditions
— Présentation des candidatures: Les candidats sont incités à utiliser le " Formulaire de candidature" joint en annexe 2 du Rc pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous. en lieu et place des documents exigés pour apprécier la candidature de l'opérateur économique, ce dernier a la faculté de présenter le Document unique de marché européen (Dume). En tout état de cause, les candidats doivent fournir l'élément suivant: - l'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise les documents de preuve et justificatif mentionnés dans l'annexe 1 du Rc peuvent être produits par le candidat lors du dépôt de son pli sur le profil acheteur, mais ne seront exigés que du seul candidat pressenti à l'attribution
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Chiffres d'affaires: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Chiffres d'affaires: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Effectifs: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Effectifs: Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Pour les marchés de travaux uniquement: En cas de groupement, les documents qui suivent doivent être présentés pour la totalité des cotraitants: Une liste des travaux exécutés au cours des cinq (5) dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants délivrées par le maitre d'ouvrage destinataire des travaux. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence d'attestations du destinataire, ces références ne seront pas prises en compte. En lieu et place, le candidat produit obligatoirement le descriptif très détaillé des moyens humains et matériels dont il dispose; - pour les marchés de travaux, de services ou de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services: L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public. - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.seinesaintdenis.fr - * Critères de sélection des candidatures les conditions de sélection des candidats seront les suivantes: - capacités financières (part du chiffre d'affaires moyen annuel relevant de l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles) équivalentes au montant annuel estimé du marché; - capacités techniques et professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché. * Délais de recours le délai de suspension de la signature du marché est de XX jours à compter de l'envoi du courrier d'offre non retenue. Un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative (Cja) peut être introduit jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Un recours en contestation de validité du contrat peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (L.521-1 du Cja) * Critères de jugement des offres: Sous-Critère 1: Une note méthodologique (2 points) sous-critère 2: Deux cas d'écoles (6 points) portant sur: a) phase préparatoire (3 points) b) phase accompagnement (3 points) sous-critère 3: une analyse critique de la procédure d'exploitation sous chantier (4 points) sous-critère 4: Une note organisationnelle (4 points) sous-critère 5: Une note environnementale (4 points)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2019/S 065-150403 (2019-03-28)
Informations complémentaires (2019-04-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du département, 3 esplanade Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires et d'accompagnement T Zen 3 (Bus à haut niveau de service) sur l'ex-RN3 de porte de Pantin A La Gare de Gargan
20199300060”
Brève description:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commandes, concernent les travaux «préparatoires et d'accompagnement» relatifs aux travaux...”
Brève description
Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commandes, concernent les travaux «préparatoires et d'accompagnement» relatifs aux travaux d'infrastructure urbaine et du système de transport sous maîtrise d'ouvrage du département liés à la réalisation du T Zen 3, Bus à haut niveau de service (BHNS).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 065-150403
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-04-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-13 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 079-189189 (2019-04-18)
Informations complémentaires (2019-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires et d'accompagnement TZen 3 (Bus à haut niveau de service) sur l'ex-RN3 de porte de Pantin à la gare de Gargan
20199300060”
Brève description:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commandes, concernent les travaux «préparatoires et d'accompagnement» relatifs aux travaux...”
Brève description
Les prestations, objet du présent accord-cadre à bons de commandes, concernent les travaux «préparatoires et d'accompagnement» relatifs aux travaux d'infrastructure urbaine et du système de transport sous maîtrise d'ouvrage du département liés à la réalisation du TZen 3, Bus à haut niveau de service (BHNS).
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-05-13 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 090-214913 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2021-01-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du Département, 3 esplanade Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux préparatoires et d'accompagnement T Zen 3 (Bus A Haut Niveau de Service) sur l'ex-RN3 de Porte de Pantin à La Gare de Gargan
20199300060”
Brève description:
“Les prestations, objet du présent accord cadre à bons de commandes, concernent les travaux «préparatoires et d'accompagnement» relatifs aux travaux...”
Brève description
Les prestations, objet du présent accord cadre à bons de commandes, concernent les travaux «préparatoires et d'accompagnement» relatifs aux travaux d'infrastructure urbaine et du système de transport sous maîtrise d'ouvrage du département liés à la réalisation du T Zen 3, Bus à Haut Niveau de Service (BHNS).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteurs 1-2: Paris/Pantin, Romainville/Bobigny/Noisy-le-Sec
Description
Description du marché:
“Le périmètre du chantier du T Zen 3 sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Seine-Saint-Denis s'étend sur:
— pour le lot 1:
—— secteur 1 (environ 2 150...”
Description du marché
Le périmètre du chantier du T Zen 3 sous maîtrise d'ouvrage du Département de la Seine-Saint-Denis s'étend sur:
— pour le lot 1:
—— secteur 1 (environ 2 150 ml): sur la commune de Paris: l'avenue de la Porte de Pantin — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml — sur la commune de Pantin: l'avenue Jean Lolive — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml pour le lot 1;
—— secteur 2 (environ 3050 ml): sur la commune de Romainville — l'avenue de Metz — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml — sur la commune de Bobigny — l'avenue de Metz — l'avenue de Paris — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml — sur la commune de Noisy-le-Sec — l'avenue de Paris — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Secteur 3: Bondy/Noisy-le-Sec et RD78 (Les Pavillons-sous-Bois/Livry-Gargan)
Description
Description du marché:
“Pour le lot 2, secteur 3 (environ 1 900 ml): sur la commune de Noisy-le-Sec — l'avenue de Paris — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml —...”
Description du marché
Pour le lot 2, secteur 3 (environ 1 900 ml): sur la commune de Noisy-le-Sec — l'avenue de Paris — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml — sur la commune de Bondy — l'avenue Gallieni — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml pour le lot 2, RD78 (secteur 4) (environ 1 300 ml): sur la commune des Pavillons-sous-Bois — l'avenue Monthyon — l'avenue de Rome — toutes les voies adjacentes sur une distance de 20 ml — sur la commune de Livry-Gargan — l'avenue Jules Guesde — toutes les voies adjacentes sur une distance de 50 ml.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-150403
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteurs 1-2: Paris/Pantin, Romainville/Bobigny/Noisy-le-Sec
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sntpp
Adresse postale: 2 rue de La Corneille — CS 90009
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur 3: Bondy/Noisy-le-Sec et RD78 (Les Pavillons-sous-Bois/Livry-Gargan)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Dubrac TP
Adresse postale: 34/36 rue du Maréchal Lyautey
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Source: OJS 2021/S 006-008858 (2021-01-06)