Travaux de restauration de la façade et du bas versant sud de la toiture de la galerie du bord de l'eau — lot nº 11: sculpture «la pêche fluviale»

Musée du Louvre

Travaux de restauration de la façade et du bas versant sud de la toiture de la galerie du bord de l'eau — lot nº 11: sculpture «la pêche fluviale». La présente consultation a seulement pour objet le lot nº 11. L'objet du lot nº 11 est la réalisation d'une copie en pierre de taille de la statue: la pêche fluviale (ou la marine fluviale) du sculpteur Jean-Jules Allasseur située à la travée T18 de la galerie du bord de l'eau. Dimensions moyennes de la statue de la travée T18 à refaire à neuf estimées à 3,00 m hauteur × 1,00 m largeur en moyenne. Le présent lot nº 11 ne fait pas l'objet d'un fractionnement en tranches au sens de l'article R. 2113-4 du code de la commande publique: il comporte une seule tranche de travaux, entrant dans le cadre des travaux relatifs à la tranche optionnelle nº 1 de l'opération de travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ateliers Enache

Qui ?

• Musée du Louvre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-19	Avis de marché
2019-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de façade
Numéro de référence: 2019-182M
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de façade 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Musée du Louvre
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens — Sous-direction juridique et de l'achat public — Service de la commande publique
Code postal: 75058
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.louvre.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.combret@louvre.fr 📧
Téléphone: +33 140205885 📞
Fax: +33 140205728 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=455050&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=455050&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 159-392002
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Aucune personne extérieure à la maîtrise d'ouvrage ou à la maîtrise d'œuvre ne sera autorisée à participer à l'ouverture des plis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 11: réalisation d'une copie en pierre de taille de la statue: la pêche fluviale (ou la marine fluviale) du sculpteur Jean-Jules Allasseur située à la travée T18. Dates de réalisation impératives à respecter: la statue devra être mise en place dans la niche T18 au plus tard le 31.7.2020, date de fin des travaux de l'ensemble des corps d'états, non compris le lot 1 qui commencera la dépose des installations de chantier le 1.8.2020. Pour ce faire, la mise à disposition de la statue achevée au titulaire du lot 2 de l'opération de travaux, qui en devra le transport sur le site et le montage dans la niche, sera au plus tard le 15.7.2020.

Durée de l'accord: 6 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Musée du Louvre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront jugées au regard des capacités professionnelles, techniques, et financières des opérateurs économiques à exécuter le marché. DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants), dûment complété. DC2 (déclaration du candidat), dûment complété.

Situation économique et financière:

Les capacités économique et financière seront appréciées au regard du DC2 dûment complété. Pour la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2), les sociétés de création récente peuvent justifier leur capacité financière par tout autre document équivalent. En application de l'article 49-i du DMP, le candidat pourra remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME) qui remplace l'ensemble des attestations et déclarations sur l'honneur demandées.

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités techniques et professionnelles seront appréciées au regard du DC2 dûment complété et ses compléments listés au règlement de consultation (notamment, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: références de «travaux de sculptures sur ouvrages datant des XVI au XIX

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations sont financées par imputation au budget de l'établissement. L'unité de compte du marché est l'euro. Sauf refus du titulaire, une avance dans les conditions définies au code de la commande publique et au CCAP peut être accordée. Le marché sera à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP. Mode de règlement du marché: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai global de paiement, qui démarre à compter de la réception de la demande de paiement: 30 jours. Garanties exigées: le présent marché fera l'objet d'une retenue de garantie dans les conditions prévues au CCAP ainsi qu'aux dispositions du code de la commande publique. En effet, une retenue de garantie de 5 % du montant total du marché est appliquée. Les autres modalités financières et de règlement figurent au CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Musée du Louvre.
Informations complémentaires:

Aucune personne extérieure à la maîtrise d'ouvrage ou à la maîtrise d'œuvre ne sera autorisée à participer à l'ouverture des plis.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (sous-critères listés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=455050&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires

I) Précisions sur type de procédure: la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

II) Forme du marché: le lot nº 11 est rémunéré par un prix global et forfaitaire.

III) Les candidats doivent remettre obligatoirement leur pli par voie électronique uniquement sur la plate-forme des achats de l'État. Les modalités de présentation des offres sont précisées dans le Règlement de la consultation (RC).

IV) Remarque importante: les candidats recevront l'envoi d'éventuelles demandes, par voie électronique uniquement via la plate-forme de dématérialisation.

V) Admission des candidatures: cf. article 6 du RC.

Critères de jugement des offres: cf. article 7 du RC.

VI) Précisions sur la durée du marché: le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour la durée nécessaire à l'exécution et à la réception complète des ouvrages jusqu'à la levée des réserves éventuelles, la fourniture et la mise au point des DOE, et la date d'achèvement des garanties contractuelles.

Délais d'exécution: la statue devra être mise en place dans la niche T18 au plus tard le 31.7.2020, date de fin des travaux de l'ensemble des corps d'états, non compris le lot 1 qui commencera la dépose des installations de chantier le 1.8.2020. Pour ce faire, la mise à disposition de la statue achevée par le titulaire du présent lot nº 11 au lot nº 2, qui en devra le transport sur le site et le montage dans la niche, sera au plus tard le 15.7.2020. La date limite pour le commencement des travaux est fixée au 31.1.2020 (hors période de préparation).

VII) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: l'exécution des prestations pourra être attribuée à un opérateur économique isolé ou à des opérateurs économiques groupés. Néanmoins, en application du 2

VIII) Numéro de la consultation: 2019-182m.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 159-392002 (2019-08-19)

Avis d'attribution de marché (2019-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction financière, juridique et des moyens sous-direction juridique et de l'achat public service de la commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-28 📅
Date de publication: 2019-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 233-570681
Se réfère à l'avis: 2019/S 159-392002
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

I) le marché a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il concerne le lot nº 11 de l'opération de travaux; II) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire; III) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au Musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi; IV) précisions concernant les délais d'introduction de recours: le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. Nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 11: réalisation d'une copie en pierre de taille de la statue: la pêche fluviale (ou la marine fluviale) du sculpteur Jean-Jules Allasseur située à la travée T18. Dates de réalisation impératives à respecter: la statue devra être mise en place dans la niche T18 au plus tard le 31.7.2020, date de fin des travaux de l'ensemble des corps d'états, non compris le lot 01 qui commencera la dépose des installations de chantier le 1.8.2020. Pour ce faire, la mise à disposition de la statue achevée au titulaire du lot 02 de l'opération de travaux, qui en devra le transport sur le site et le montage dans la niche, sera au plus tard le 15.7.2020.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Ateliers Enache
Adresse postale: 127 rue de l'Ourcq
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.ateliers-enache.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 27 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

I) le marché a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il concerne le lot nº 11 de l'opération de travaux;

II) le présent avis vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date d'attribution du contrat s'entend, ici, comme la date de notification du marché au titulaire;

III) modalités de consultation du marché dans le respect des secrets protégés par la loi: le marché peut être consulté gratuitement au Musée du Louvre, par rendez vous pris auprès de Thomas Combret. Par ailleurs, le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse du pouvoir adjudicateur (mentionnée au présent avis), dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi;

IV) précisions concernant les délais d'introduction de recours: le délai de recours de 2 mois pour contester la validité du marché commence à courir à compter de la publication du présent avis d'attribution (CE, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, req. nº 291545 et CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. Nº 358994). Un éventuel recours en référé contractuel pourra être formé dans le délai de 31 jours suivant la publication du présent avis d'attribution, conformément aux dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, et sous réserve des dispositions des articles L. 551-14 al. 2 et L. 551-15 du même code.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2019/S 233-570681 (2019-11-28)

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