Travaux de réalisation de la ligne T2 «Diagonal» pour un transport collectif en site propre exploité par un bus à haut niveau de service lot 9 mobilier urbain et clôtures

CA Nîmes métropole

Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU, un nouveau P+R au niveau du parking de la rue Laennec et enfin la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango. Le projet est divisé en 4 opérations:
— opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots,
— opération 2: bâtiment P+R, 7 lots,
— opération 3: dépôt Tango, 7 lots,
— opération 4: démolitions, 2 lots.
La présente consultation ne concerne que l'opération 1 avec l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics, porte sur le lot 9 de l'opération 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Nîmes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-07	Avis de marché
2019-06-13	Informations complémentaires
2019-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de mobilier urbain
Numéro de référence: 19T020JLC
Brève description:

Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU, un nouveau P+R au niveau du parking de la rue Laennec et enfin la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango. Le projet est divisé en 4 opérations: — opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots, — opération 2: bâtiment P+R, 7 lots, — opération 3: dépôt Tango, 7 lots, — opération 4: démolitions, 2 lots. La présente consultation ne concerne que l'opération 1 avec l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics, porte sur le lot 9 de l'opération 1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: L'attention du président de Nîmes Métropole, Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-07 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-270123
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 mois, le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots,

— opération 2: bâtiment P+R, 7 lots,

— opération 3: dépôt Tango, 7 lots,

— opération 4: démolitions, 2 lots.

La présente consultation ne concerne que l'opération 1 avec l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics, porte sur le lot 9 de l'opération 1.

Intitulé du lot: Mobilier urbain et clôtures
Numéro du lot: 9
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de mobilier urbain.

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum 2 000 000,00 en tranche ferme et un montant maximum de 1 000 000,00 pour la tranche optionnelle — la fourniture et la pose du mobilier urbain et de station (hors abris) des aménagements urbains de l'ensemble de la ligne T2 de BHNS de Nîmes.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 21227 du code la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au CCAP. Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle (délai d'affermissement de la tranche optionnelle est de 12 mois à compter de la date de commencement d'exécution de la tranche ferme). Il comporte des clauses de réexamen au sens de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Le délai d'exécution de la tranche ferme est de 12 mois, le délai d'exécution de la tranche optionnelle est de 24 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME),

— pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou

— en cas de candidature classique,

Lettre de candidature:

Remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre.

Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.

Déclarations sur l'honneur:

Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019).

Situation économique et financière:

— DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME),

— pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, ou

— en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Prévues au contrat.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision trimestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Les travaux seront rémunérés sur la base des numéros de bon de commande. Le paiement des bons de commande sera effectué en une fois après réception des travaux, ou, si l'exécution des travaux est supérieure à 1 mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondants aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Financement assuré par le budget annexe budget transport de NM section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt et par subvention (État, région et département).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, l'entité adjudicatrice impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres de 1 ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. L'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr — Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée.

Conditions de présentation des plis électroniques: fichiers distincts dont l'un comporte les pièces de la candidature et l'autre, les pièces de l'offre. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: le format PDF (.pdf), format bureautique propriétaire de Microsoft (.doc ou .docx pour les textes; .xls pou xlsx pour les feuilles de calcul; ppt ou pptx pour les présentations de diaporama), format propriétaire DWG pour les plans ou dessins techniques ou le format propriétaire DWF (.dwg), les formats images jpeg, png ou TIFF/EP pour les photographies, pour les images (.jpg, .png, .tif), le format de compression de fichiers ZIP (.zip), ou formats équivalents.

Il est recommandé de compresser les fichiers, en utilisant des logiciels du type 7-zip ou .zip.

Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

À l'attention des candidats:

Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres.

Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions.

Aucun délai l'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres.

Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.

Le marché sera signé électroniquement entre la Communauté d'agglomération de Nîmes Métropole et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PAdES. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Les candidats qui le souhaitent peuvent, dès le stade de la remise des plis, signer électroniquement l'acte d'engagement selon les modalités définies dans les documents de la consultation. Les candidats à tous les lots sont réputés avoir pris connaissance des lieux. La visite du site n'est pas obligatoire.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 66362786 📠
Source: OJS 2019/S 110-270123 (2019-06-07)

Informations complémentaires (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de mobilier urbain. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum 2 000 000,00 EUR en tranche ferme et un montant maximum de 1 000 000,00 EUR pour la tranche optionnelle — la fourniture et la pose du mobilier urbain et de station (hors abris) des aménagements urbains de l'ensemble de la ligne T2 de BHNS de Nîmes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pose de clôtures 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-280880
Se réfère à l'avis: 2019/S 110-270123
Numéro JO-S: 114

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum 2 000 000,00 EUR en tranche ferme et un montant maximum de 1 000 000,00 EUR pour la tranche optionnelle — la fourniture et la pose du mobilier urbain et de station (hors abris) des aménagements urbains de l'ensemble de la ligne T2 de BHNS de Nîmes.

Source: OJS 2019/S 114-280880 (2019-06-13)

Avis d'attribution de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: L'attention de le président de Nîmes Métropole, Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-425128
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande de mobilier urbain accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum 2 000 000,00 en tranche ferme et un montant maximum ce 1 000 000,00 pour la tranche optionnelle — la fourniture et la pose du mobilier urbain et de station (hors abris) des aménagements urbains de l'ensemble de la ligne T2 de BHNS de Nîmes.

Description des options:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-26 📅
Nom: Lautier Moussac
Commune postale: Moussac
Code postal: 30190
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Nom: Eurovia Langeudoc Roussillon
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Nom: Urban NT
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34071
Pays: Hérault 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2019/S 174-425128 (2019-09-05)

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