Travaux de mise en œuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier — phase 1b Hôpital Lapeyronie

CHU de Montpellier

Travaux de mise en œuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier— phase 1b Hôpital Lpeyronie. Les travaux sont allotis en 6 lots:
— Lot nº1: serrurerie/ percements dans ouvrages béton,
— lot nº2: menuiseries intérieures/ extérieures,
— lot nº3: plâtrerie/faux plafonds,
— lot nº4: peinture/revêtements de sols,
— lot nº5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie,
— lot nº6: colonnes sèches.
Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu pour une durée de 24 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service de démarrage prescrivant à l'entrepreneur titulaire de commencer les travaux lui incombant.
l est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause. 2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 à 14:00. Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l' Hôpital Lapeyronie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Montpellier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-12	Avis de marché
2019-02-22	Informations complémentaires
2020-02-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies
Numéro de référence: 18A0310
Brève description:

Travaux de mise en œuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier— phase 1b Hôpital Lpeyronie. Les travaux sont allotis en 6 lots: — Lot nº1: serrurerie/ percements dans ouvrages béton, — lot nº2: menuiseries intérieures/ extérieures, — lot nº3: plâtrerie/faux plafonds, — lot nº4: peinture/revêtements de sols, — lot nº5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie, — lot nº6: colonnes sèches. Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu pour une durée de 24 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service de démarrage prescrivant à l'entrepreneur titulaire de commencer les travaux lui incombant. l est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause. 2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 à 14:00. Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l' Hôpital Lapeyronie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de structures en métal 📦
Poses de portes et de fenêtres 📦
Travaux de pose de plaques de plâtre 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Dispositifs de protection contre l'incendie 📦
Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: romain-ruiz@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467339264 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397482&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397482&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071024
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

3 variantes obligatoires à chiffrer: — variante nº 1: solution alternative (solution filaire avec autre fournisseur que celui de l'offre 1 — solution de base), — variante nº 2: solution alternative (solution mixte radio-filaire), — variante nº 3: solution alternative (solution filaire avec récupération du matériel Siemens).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de mise en œuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier— phase 1b Hôpital Lpeyronie. Les travaux sont allotis en 6 lots:

— Lot nº1: serrurerie/ percements dans ouvrages béton,

— lot nº2: menuiseries intérieures/ extérieures,

— lot nº3: plâtrerie/faux plafonds,

— lot nº4: peinture/revêtements de sols,

— lot nº5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie,

— lot nº6: colonnes sèches.

l est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause. 2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 à 14:00. Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l' Hôpital Lapeyronie.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Serrurerie/percements dans ouvrages béton
Numéro du lot: 1
Brève description:

Création d'un escalier métallique extérieur d'accessibilité aux façades, percements dans murs en maçonnerie béton.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Conformément à l'article 30-I-7 du décret relatif aux marchés publics, possibilité de prestations similaires.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures/extérieures
Numéro du lot: 2
Brève description:

Blocs-portes, coupe-feu ou pare-flamme en création, modification ou création de signalétique relative aux modifications des circuits hospitaliers (visiteurs, personnels, patients couchés), plancher technique, coffres, trappes CF, etc.

Intitulé du lot: Plâtrerie/faux plafond
Numéro du lot: 3
Brève description:

Cantonnement étanche des zones de travaux, cloisons provisoires en dur ou protections souples type polyane, travaux de percements de cloisons, cloisons CF 1h, faux plafond dépose/repose, faux plafond dépose/remplacement.

Description des options:

Conformément à l'article 30-I-7 du décret relatif aux marchés publics, possibilité de prestations similaires.

Intitulé du lot: Peinture/revêtements de sols
Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux de peinture sur ouvrages (bois brut, pré-peints neufs, métalliques, PVC), peinture sur plafonds, peinture sur parois, toile de verre + peinture sur parois travaux de revêtement de sols souples (dépose existant, pose revêtements de sol).

Intitulé du lot: Système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie
Numéro du lot: 5
Brève description:

— ouvrages du Système de sécurité incendie (remplacement des équipements centraux existants du SSI, mise en place d'une détection généralisée dans tout l'établissement, mise en place des tableaux répétiteurs dans les niveaux et d'une diffusion d'alarme générale sélective, raccordement des nouvelles installations avec le CMSI existant, dépose des équipements obsolètes, destruction des détecteurs ioniques avec fourniture du certificat de reprise établi par une société agréée...),

— ouvrages liés à la création de gaines techniques et locaux VTP (modifications et compléments sur les installations électriques, de ventilation, de chauffage et de PBS se trouvant dans l'emprise des nouveaux ouvrages),

— prestations diverses (raccord peinture au droit des équipements déposés, remplacement des dalles de faux plafond endommagées suite aux travaux du présent lot...).

Informations complémentaires:

3 variantes obligatoires à chiffrer:

— variante nº 1: solution alternative (solution filaire avec autre fournisseur que celui de l'offre 1 — solution de base),

— variante nº 2: solution alternative (solution mixte radio-filaire),

— variante nº 3: solution alternative (solution filaire avec récupération du matériel Siemens).

Intitulé du lot: Colonnes sèches
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ouvrages liés à la sécurisation des escaliers: modification de colonnes sèches dans les escaliers, mise en place de colonnes sèches dans les escaliers, et de points de raccordement en pied de façade terrasse Ouest.

Description des options:

Conformément à l'article 30-I-7 du décret relatif aux marchés publics, possibilité de prestations similaires

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUME ou — lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent, et

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent),

— pouvoir de signature de la personne habilitée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles: des certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années en milieu hospitalier, en site occupé ou équivalent, assortie éventuellement d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur accepte les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot nº 1:

— serrurerie,

— percements dans ouvrages béton,

— Qualibat 2412: construction et structure métallique (technicité confirmée) et 2111: béton armé courant.

Lot nº 2:

— menuiseries intérieures/extérieures: Qualibat 4312: fabrication et pose de menuiserie en bois (technicité courante).

Lot nº 3:

— plâtrerie — faux plafonds: Qualibat 4132: plâtrerie à base de plaque de plâtre (technicité confirmée) et 6611: fourniture et pose de plafonds suspendus modulaires (technicité courante).

Lot nº 4:

— peinture — revêtements de sols: Qualibat 6111: peinture et ravalement (technicité courante) et 6223: revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum) (technicité supérieure).

Lot nº 5:

— système de sécurité incendie — électricité — CVC — plomberie: Qualifelec EC3 (pour le mandataire du lot en cas de groupement) — APSAD I7 (service installation) — Qualibat 5111: plomberie — sanitaire (technicité courante) — 5432: conduits aérauliques (technicité confirmée).

Lot nº 6:

— colonnes sèches: Qualibat 5111: plomberie — sanitaire (technicité courante) les qualifications peuvent être remplacées par tous documents équivalents attestant de la compétence de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397482&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397482&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement. le critère «Valeur technique» se décompose en plusieurs sous-critères:

— pour les lots nº 1: serrurerie — percements dans ouvrages béton, nº 3: plâtrerie — faux plafond, nº 6: colonnes sèches:

—— sous-critère nº 1 pondéré à 40 %: méthodologie d'exécution d'un ouvrage singulier (hors gestion des effectifs et de leurs compétences),

—— sous-critère nº2 pondéré à 40 %: méthodologie d'intervention intégrant les contraintes d'hygiène pour chaque prestation significative à réaliser par le lot concerné (hors gestion des effectifs et de leurs compétences),

—— sous-critère nº 3 pondéré à 20 %: organisation en termes de moyens envisagés par l'entreprise pour chaque prestation à réaliser permettant de répondre aux exigences du planning (gestion des effectifs et de leurs compétences).

— lots nº 2: menuiseries intérieures/extérieures, nº 4 peinture revêtement de sol:

—— sous-critère nº1 pondéré à 50 %: méthodologie d'intervention intégrant les contraintes d'hygiène pour chaque prestation significative à réaliser par le lot concerné,

—— sous-critère nº 2 pondéré à 50 %: organisation envisagée par l'entreprise en termes de moyens permettant de répondre aux exigences de réactivité imposées par le planning général.

— Pour le lot nº 5: système de sécurité incendie — electricité — CVC — plomberie:

—— sous-critère nº 1 pondéré à 40 %: méthodologie d'exécution (hors gestion des effectifs et de leurs compétences) pour déployer le système de sécurité incendie,

—— sous-critère nº 2 pondéré à 30 %: organisation envisagée par l'entreprise pour répondre aux exigences du planning (gestion des effectifs et de leurs compétences),

—— sous-critère nº 3 pondéré à 30 %: présentation du système de sécurité incendie et de la méthodologie de mise en œuvre élaborée par le constructeur du système de sécurité incendie.

Les candidats doivent remettre leur candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=397482&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1).

Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique obligatoire lors du dépôt de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).

Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative).

Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 032-071024 (2019-02-12)

Informations complémentaires (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

travaux de mise en oeuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier — phase 1b — hôpital Lapeyronie. Les travaux sont allotis en 6 lots: — lot no 1: serrurerie/ percements dans ouvrages béton, — lot no 2: menuiseries intérieures/extérieures, — lot no 3: plâtrerie/faux plafonds, — lot no 4: peinture/revêtements de sols, — lot no 5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie, — lot no 6: colonnes sèches. Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu pour une durée de 24 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service de démarrage prescrivant à l'entrepreneur titulaire de commencer les travaux lui incombant. Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause. 2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 (9:00). Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l'hôpital Lapeyronie.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtements de sols 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191, avenue du doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-089533
Se réfère à l'avis: 2019/S 032-071024
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

travaux de mise en oeuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier — phase 1b — hôpital Lapeyronie.

Les travaux sont allotis en 6 lots:

— lot no 1: serrurerie/ percements dans ouvrages béton,

— lot no 2: menuiseries intérieures/extérieures,

— lot no 3: plâtrerie/faux plafonds,

— lot no 4: peinture/revêtements de sols,

— lot no 5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie,

— lot no 6: colonnes sèches.

Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause. 2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 (9:00). Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l'hôpital Lapeyronie.

Source: OJS 2019/S 040-089533 (2019-02-22)

Avis d'attribution de marché (2020-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de mise en œuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier — phase 1b — hôpital Lapeyronie. Les travaux sont allotis en 6 lots: — lot nº 1: serrurerie/percements dans ouvrages béton, — lot nº 2: menuiseries intérieur/extérieur, — lot nº 3: plâtrerie/faux plafonds, — lot nº 4: peinture/revêtements de sols, — lot nº 5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie, — lot nº 6: colonnes sèches. Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu pour une durée de 24 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service de démarrage prescrivant à l'entrepreneur titulaire de commencer les travaux lui incombant. Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause. 2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 (14:00). Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l'hôpital Lapeyronie.

Valeur totale du marché: 165982.15 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-098409
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Lots sans suite: 5 et 6, lot infructueux: 2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de mise en œuvre du schéma directeur d'amélioration de la sécurité incendie du CHU de Montpellier — phase 1b — hôpital Lapeyronie. Les travaux sont allotis en 6 lots:

— lot nº 1: serrurerie/percements dans ouvrages béton,

— lot nº 2: menuiseries intérieur/extérieur,

— lot nº 3: plâtrerie/faux plafonds,

— lot nº 4: peinture/revêtements de sols,

— lot nº 5: système de sécurité incendie/électricité/CVC/plomberie,

— lot nº 6: colonnes sèches.

Chaque lot fera l'objet d'un marché conclu pour une durée de 24 mois dont 2 mois de préparation de chantier à compter de l'ordre de service de démarrage prescrivant à l'entrepreneur titulaire de commencer les travaux lui incombant. Il est vivement recommandé aux candidats d'effectuer les visites afin de pouvoir répondre à la consultation en toute connaissance de cause.

2 visites sont prévues les 5.3.2019 et 19.3.2019 (14:00). Les candidats peuvent être présents aux 2 visites. Le rendez-vous est fixé dans le hall d'entrée de l'hôpital Lapeyronie.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieur/extérieur
Brève description:

Blocs portes, coupe-feu ou pare-flamme en création, modification ou création de signalétique relative aux modifications des circuits hospitaliers (visiteurs, personnels, patients couchés), plancher technique, coffres, trappes CF, etc.

Description des options:

Conformément à l'article 30-i-7 du décret relatif aux marchés publics, possibilité de prestations similaires.

Brève description:

Cantonnement étanche des zones de travaux, cloisons provisoires en dur ou protections souples type polyane, travaux de percements de cloisons, cloisons CF 1H, faux plafond dépose/repose, faux plafond dépose/remplacement.

Ouvrages du système de sécurité incendie (remplacement des équipements centraux existants du SSI, mise en place d'une détection généralisée dans tout l'établissement, mise en place des tableaux répétiteurs dans les niveaux et d'une diffusion d'alarme générale sélective, raccordement des nouvelles installations avec le CMSI existant, dépose des équipements obsolètes, destruction des détecteurs ioniques avec fourniture du certificat de reprise établi par une société agréée...) ouvrages liés à la création de gaines techniques et locaux VTP (modifications et compléments sur les installations électriques, de ventilation, de chauffage et de PBS se trouvant dans l'emprise des nouveaux ouvrages) prestations diverses (raccord peinture au droit des équipements déposés, remplacement des dalles de faux plafond endommagées suite aux travaux du présent lot...)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Nom: Le Marcory
Adresse postale: 1 avenue de Montpellier
Commune postale: Clermont L'Hérault
Code postal: 34800
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 72330.15 EUR 💰
Nom: ETS JF Cortina
Adresse postale: 22 rue Nelson Mandela
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 83562.50 EUR 💰
Nom: Garcia & Fils
Adresse postale: 48 rue Joe Dassin
Code postal: 34080
Valeur totale du marché: 10089.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.

Source: OJS 2020/S 042-098409 (2020-02-27)

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