La consultation est passée en vertu des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accords-cadre à bons de commande à attributaires uniques en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour les lots 6, 14 et 15. La présente opération a pour but la réalisation des travaux de gros entretien et investissement au profit des agences Bagatelle (15 résidences) et Lemasson (20 résidences). Les marchés débuteront à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de gros entretien 2019 pour les agences Bagatelle et Lemasson d'ACM Habitat
1-19s0021”
Produits/services: Travaux de façade📦
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accords-cadre à bons de commande à attributaires...”
Brève description
La consultation est passée en vertu des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accords-cadre à bons de commande à attributaires uniques en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour les lots 6, 14 et 15. La présente opération a pour but la réalisation des travaux de gros entretien et investissement au profit des agences Bagatelle (15 résidences) et Lemasson (20 résidences). Les marchés débuteront à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement — agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de structures📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Travaux de ravalement de la résidence Fagette à Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité - agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché:
“Travaux d'électricité concernant les résidences Gély et Paul Valéry II de l'agence Bagatelle à Montpellier.”
Durée de l'accord: 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ventilation — agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“Travaux de ventilation concernant la résidence Dezeuze de l'agence Bagatelle à Montpellier.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché:
“Travaux de menuiseries extérieures concernant les résidences Val de Croze VIII et Gustave Eiffel de l'agence Bagatelle à Montpellier.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre — agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché:
“Travaux de gros-œuvre concernant la résidence Paul Valéry II de l'agence Bagatelle à Montpellier.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements sols murs — agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits📦
Description du marché:
“Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences Paul Valéry II, Val de Croze VII, Petit Bois de...”
Description du marché
Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences Paul Valéry II, Val de Croze VII, Petit Bois de la Colline, Guy Boniface, Jean Prat, Jep Desclaux, All Blacks, Le XV).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portail automatiques et barrières levantes — agence Bagatelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Portails d'entrée📦
Description du marché:
“Travaux de replacement de portails automatiques et barrières levantes concernant plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences le...”
Description du marché
Travaux de replacement de portails automatiques et barrières levantes concernant plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences le Brennus, Gustave Eiffel, Petit Bois de la Colline, La Fagette, Le Clos de l'Ermitage).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolations combles — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦
Description du marché:
“Travaux d'isolation de combles de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Florian Tristan, Le Richemont 1, Le Richemont 2,...”
Description du marché
Travaux d'isolation de combles de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Florian Tristan, Le Richemont 1, Le Richemont 2, Tournezy A11, Tournezy A4, Tournezy A5, Tournezy A7).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portails automatiques — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Description du marché:
“Travaux de replacement de portails automatiques concernant la résidence Le Richemont 1 de l'agence Lemasson à Montpellier.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ravalement — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et de peinture de toiture📦
Description du marché:
“Travaux de ravalement concernant la résidence l'orangeraie de l'agence Lemasson à Montpellier.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché:
“Travaux d'étanchéité de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Charles Didion, Marguerite Yourcenar, Simone de Beauvoir,...”
Description du marché
Travaux d'étanchéité de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Charles Didion, Marguerite Yourcenar, Simone de Beauvoir, Florian Tristan).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements sols murs — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché:
“Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Lipari, Montels l'Église, Pier Luigi Nervi,...”
Description du marché
Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Lipari, Montels l'Église, Pier Luigi Nervi, Tournezy A4, Tournezy A5, Tournezy A6).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Travaux de plomberie concernant la résidence Mas de Villaret de l'agence Lemasson à Montpellier.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité 1 — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Adolphe Mion, Charles Didion, Flora Tristan, Marguerite...”
Description du marché
Travaux d'électricité de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Adolphe Mion, Charles Didion, Flora Tristan, Marguerite Yourcenar, Simone de Beauvoir).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité 2 — agence Lemasson
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences La Croix du Sud, Le Flores, Le Patio).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 51-ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 concernant les interdictions de soumissionner,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— fiche de présentation du candidat,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— fiche de présentation du candidat,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions de participation
Garanties économiques et financières.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— pour le lot 8 — qualification RGE (Reconnu garant de l'environnement).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Garanties professionnelles et techniques.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-21
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr — Une visite des lieux est obligatoire pour les lots 11 et 13. Le détail du récapitulatif de l'offre technique est présenté dans le règlement de consultation. La fiche de présentation «Candidat» est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Par application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50 % du montant du marché initial.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 086-204930 (2019-04-30)
Avis d'attribution de marché (2019-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E. Antonelli, CS 15590
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée en vertu des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.accords-cadre à bons de commande à attributaires...”
Brève description
La consultation est passée en vertu des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.accords-cadre à bons de commande à attributaires uniques en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique pour les lots 6, 14 et 15. La présente opération a pour but la réalisation des travaux de gros entretien et investissement au profit des agences Bagatelle (15 résidences) et Lemasson (20 résidences). Les marchés débuteront à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de démarrage.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 330 615 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — agence Bagatelle
Description
Description du marché:
“Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences Paul Valéry II,Val de Croze VII, Petit bois de...”
Description du marché
Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences Paul Valéry II,Val de Croze VII, Petit bois de la colline, Guy Boniface, Jean Prat, Jep Desclaux, All Blacks, Le XV).
Afficher plus
Description du marché:
“Travaux de replacement de portails automatiques et barrières levantes concernant plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences le...”
Description du marché
Travaux de replacement de portails automatiques et barrières levantes concernant plusieurs résidences de l'agence Bagatelle à Montpellier (résidences le Brennus, Gustave Eiffel, Petit bois de la colline, la Fagette, Le clos de l'ermitage).
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Description du marché:
“Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Lipari, Montels l'eglise, Pier Luigi Nervi,...”
Description du marché
Travaux de revêtements sols et murs de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences Lipari, Montels l'eglise, Pier Luigi Nervi, Tournezy A4, Tournezy A5, Tournezy A6).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Electricité 1— agence Lemasson
Titre: Electricité 2 - agence Lemasson
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité de plusieurs résidences de l'agence Lemasson à Montpellier (résidences La Croix du Sud,Le Flores,Le Patio)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-204930
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Ravalement — agence Bagatelle
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Echafacades
Adresse postale: 145 rue de La Castelle
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 095 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Électricité — agence Bagatelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Rossi
Adresse postale: 216 rue Charles Nungesser
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 730 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Ventilation — agence Bagatelle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Revêtements sols murs — agence Bagatelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ben Khalifa Peinture
Adresse postale: 180 square de Cos
Code postal: 34080
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 619 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Portail automatiques et barrières levantes — agence Bagatelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: 120 rue Georges Onslow
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 785 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Isolations combles — agence Lemasson
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissements Bouzat
Adresse postale: 250 rue Alphonse Beau de Rochas
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 699 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Portails automatiques — agence Lemasson
Nom et adresse du contractant
Nom: RMD Automatismes
Adresse postale: 128 rue Peyre Blanque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 110 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Ravalement — agence Lemasson
Nom et adresse du contractant
Nom: Cyrami
Adresse postale: 83 rue Yves Montand, ZAC Parc 2000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 815 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Étanchéité — agence Lemasson
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Eti
Adresse postale: Parc tec. Les Terres de Roy, 80 impasse des Millepertuis
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178 198 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Revêtements sols murs — agence Lemasson
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristal-Net Montpellier
Adresse postale: 70 impasse des Millepertuis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 816 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Plomberie — agence Lemasson
Nom et adresse du contractant
Nom: Aqua-Thermic
Adresse postale: 94 chemin du Mas de Boulle
Commune postale: Saussines
Code postal: 34160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 820 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Électricité 1 — agence Lemasson
Nom et adresse du contractant
Nom: Europ'Tp
Adresse postale: 98 route de Grenoble
Commune postale: Colomars
Code postal: 06670
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121 074 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Électricité 2 — agence Lemasson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 054 💰
“Volume de la commande pour le lot n6: min.: 180 000,00 EUR HT/maxi: 500 000,00 EUR HT.
Volume de la commande pour le lot n14: min.: 120 000,00 EUR HT/maxi:...”
Volume de la commande pour le lot n6: min.: 180 000,00 EUR HT/maxi: 500 000,00 EUR HT.
Volume de la commande pour le lot n14: min.: 120 000,00 EUR HT/maxi: 260 000,00 EUR (HT).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 184-446995 (2019-09-20)