Travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la ville de Paris, en 2 lots géographiques

Ville de Paris

Essentiellement l'exécution de travaux courants de confortement de sols par injection de mortiers et coulis à base de ciment et de matériaux fins, soit pour combler des vides de carrières ou des vides de dissolution du gypse antéludien, soit pour consolider des terrains décomprimés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-15 Avis de marché
2019-08-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'injection de ciment
Numéro de référence: 2018V12069381
Brève description:
Essentiellement l'exécution de travaux courants de confortement de sols par injection de mortiers et coulis à base de ciment et de matériaux fins, soit pour combler des vides de carrières ou des vides de dissolution du gypse antéludien, soit pour consolider des terrains décomprimés.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'injection de ciment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Sous-direction de l'administration générale service des affaires juridiques et financières bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats, 121 avenue de France
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm4@paris.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date limite de soumission: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080152
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Marché traité à prix unitaires à bons de commande avec des seuils minimum et maximum. Minimum (sur 24 mois): 1 500 000 EUR HT. Maximum (sur 24 mois): 7 000 000 EUR HT. Les prix sont révisables.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de consolidation de sols — lot nord (rive droite de la Seine et départements 78, 93, 95).
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions et pour une même durée.
Description des options:
Prestations similaires: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la négociation d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
Marché traité à prix unitaires à bons de commande avec des seuils minimum et maximum. Minimum (sur 24 mois): 1 500 000 EUR HT. Maximum (sur 24 mois): 7 000 000 EUR HT. Les prix sont révisables.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de consolidation de sols — lot sud (rive gauche de la Seine à Paris et départements 02, 60, 77, 91, 92, 94).
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes conditions et pour une même durée.
Informations complémentaires:
Marché traité à prix unitaires à bons de commande avec des seuils minimum et maximum. Minimum (sur 24 mois): 1 100 000 EUR HT. Maximum (sur 24 mois): 5 400 000 EUR HT. Les prix sont révisables.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé DC 1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants),
— imprimé DC 2 (oudDéclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
FNTP 2651: traitement des sols par injection ou FNTP 2652: injection de remplissage de cavités ou FNTP 2653: Jet Grouting ou Qualibat consolidation des sols injection. La preuve de la capacité du soumissionnaire peut toutefois être apportée par tout moyen.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution de chaque marché comportent des éléments à caractère environnemental et social.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La durée de chaque marché (24 mois) court à compter de la plus tardive des 2 dates suivantes:
— la date de notification du marché au titulaire,
— le 21.4.2019.
À titre indicatif, les travaux objet des présents marchés, commenceront le 21.4.2019. Cette consultation fait suite à la consultation nº 2018V12069380 «Accord-cadre à bons de commande de travaux de consolidation de sols sur les sites et ouvrages de la ville de Paris, en 2 lots géographiques». Les 2 lots de cette consultation ont été déclarés sans suite par le pouvoir adjudicateur, pour cause d'infructuosité. Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 036-080152 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: sous-direction de l'administration générale — service des affaires juridiques et financières — bureau de la coordination de l'approvisionnement et des achats — 121 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-06 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371657
Se réfère à l'avis: 2019/S 036-080152
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Le marché est conclu à prix unitaires à bons de commande pour un montant minimum de 1 500 000 EUR HT et un montant maximum de 7 000 000 EUR HT, pour une durée de 24 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de consolidation de sols — lot Nord (rive droite de la Seine et départements 78, 93, 95).
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à prix unitaires à bons de commande pour un montant minimum de 1 500 000 EUR HT et un montant maximum de 7 000 000 EUR HT, pour une durée de 24 mois.
Brève description:
Travaux de consolidation de sols — lot Sud (rive gauche de la Seine à Paris et départements 02, 60, 77, 91, 92, 94).
Informations complémentaires:
Le marché est conclu à prix unitaires à bons de commande pour un montant minimum de 1 100 000 EUR HT et un montant maximum de 5 400 000 EUR HT, pour une durée de 24 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mobilisés pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Mode opératoire pour l'exécution des prestations
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Soletanche Bachy
Adresse postale: 280 avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.soletanche-bachy.com/ 🌏
Nom: Soleffi TS
Adresse postale: 15-19 rue de la Fosse Montalbot
Commune postale: Vigneux-sur-Seine
Code postal: 91270
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.soleffi.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 14 000 000 EUR 💰
Nom: Sefi Intrafor
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Adresse Internet: https://sefi-intrafor.fayat.com/fr/sefi-intrafor 🌏
Valeur totale du marché: 10 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2019/S 151-371657 (2019-08-06)