Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots)

Ville de Neuilly-sur-Seine

Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DSH SARL
• Ets Lamos

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-27	Avis de marché
2019-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons
Numéro de référence: 2018-143
Brève description:

Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux de la ville de Neuilly-sur-Seine (2 lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cloisons 📦
Code CPV supplémentaire: Cloisons 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=332909&orgAcronyme=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-099540
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Les candidats sont informés du montant des commandes sur les 3 dernières années correspondantes au précédent marché: 64 000 EUR TTC en 2018.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de cloisons modulaires de bureaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour objet des travaux de cloisons modulaires de bureaux. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 10 000 EUR HT (sans maximum).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Les candidats sont informés du montant des commandes sur les 3 dernières années correspondantes au précédent marché: 64 000 EUR TTC en 2018.

Intitulé du lot: Revêtements de sol
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le marché a pour objet des travaux de revêtements de sols. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière minimum de 40 000 EUR HT (sans maximum).

Informations complémentaires:

Les candidats sont informés du montant des commandes sur les 3 dernières années correspondantes au précédent marché: 15 6000 EUR en 2018, 81 000 EUR en 2017, 56 000 EUR en 2016 et 68 000 EUR en 2015.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) ou le dispositif Marché public simplifié (MPS) qui permettent de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation). Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME ou le MPS, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé. Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant,

— document requis: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat présentera:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En outre, des éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans pourront être pris en compte,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les 3 dernières années,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— lot nº 3: Qualibat ou équivalent: 4211 fourniture et pose de cloisons démontables, amovibles ou mobiles,

— lot nº 7: Qualibat ou équivalent:

— 6211 revêtements textiles en dalles,

— 6212 revêtements textiles en lés,

— 6213 revêtements textiles tendus,

— 6222 revêtements résilients PVC (technicité confirmée),

— 6223 revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur impose de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Direction des marchés publics.
Informations complémentaires: La date et le lieu d'ouverture des offres sont donnés à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=332909&orgAcronyme=b4a 🌏
Point de contact: À l'attention d'Emmanuelle Kashema-Roques
Téléphone: +33 140888878 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4e étage
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons — direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)
Téléphone: +33 140888805 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si toutes les reconductions sont effectuées, le prochain avis devrait être publié début 2023.

A) en cas de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;

B) en application des articles 40 à 42 du décret 2016-360 du 25.3.2016, la ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Toutes les communications et échanges d'informations seront effectuées par des moyens électroniques;

C) ce marché est conforme aux dispositifs DUME (Document unique de marché européen) et MPS (Marché public simplifié), ainsi qu'à l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation;

D) les marchés sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2019 pour la 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 044-099540 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-221284
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-099540
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

1) L'annonce initiale a été publiée au JOUE (avis nº 2019/s 044-099540, publié le 4.3.2091), au BOAMP (avis nº 19-32085, publié le 4.3.2019) et au Moniteur (nº AO-1910-3672 publié le 2.3.2019), 2) Les marchés de la présente consultation ont été conclus tous 2 le 6.5.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994; 3) Les montants correspondent aux engagements minimum cumulés sur les 2 lots, périodes de reconduction incluses.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
Nom: Dsh sarl
Numéro d'enregistrement national: 812 689 720 0016
Adresse postale: 49 avenue Baudoin
Commune postale: Le Bourget
Code postal: 93350
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Ets Lamos
Numéro d'enregistrement national: 300 817 665 00031
Adresse postale: 45 avenue Georges Clémenceau — BP 68
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93162
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8

Référence
Informations complémentaires

2) Les marchés de la présente consultation ont été conclus tous 2 le 6.5.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994;

3) Les montants correspondent aux engagements minimum cumulés sur les 2 lots, périodes de reconduction incluses.

Source: OJS 2019/S 092-221284 (2019-05-09)

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