Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la ville de Brive/CCAS/Communauté agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation
Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la ville de Brive/CCAS/Communauté agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la ville de Brive/CCAS/Communauté agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation
19S0001”
Titre
Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la ville de Brive/CCAS/Communauté agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation
19S0001
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Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la ville de Brive/CCAS/Communauté agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie/chauffage/ventilation bâts écoles Brive
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Plomberie/chauffage/ventilation bâts écoles Brive.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plomberie/chauffage/ventilation autres bât Brive (hors sports et culturels); tous Bâts CCAS et Agglo” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Plomberie/chauffage/ventilation autres bât Brive (hors sports et culturels); tous Bâts CCAS et Agglo.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations d'assurance responsabilité civile,
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Liste et brève description des conditions
— attestations d'assurance responsabilité civile,
— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— imprimé «déclaration du candidat» rempli et signé,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — état des moyens (matériels-personnels).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références principales du candidat sur les 5 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour 2019, éventuellement reconductible en 2020 et 2021.” Informations complémentaires
“Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie (taux 5 %).
Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.
Forme juridique...”
Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie (taux 5 %).
Modalités essentielles de financement et de paiement: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr.
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Source: OJS 2019/S 041-092060 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Groupement de commande mairie de Brive — CCAS de Brive — CABB, place Jean Charbonnel, BP 80433”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Ville de Brive/CCAS/Communauté d'agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation
19S0001”
Titre
Travaux d'entretien et d'aménagement des bâtiments de la Ville de Brive/CCAS/Communauté d'agglomération de Brive 2019/2021 plomberie /chauffage /ventilation
19S0001
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Brève description: Travaux de plomberie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 513296.82 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Brive.
Description du marché: Travaux de plomberie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeurs techniques
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 45 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Plomberie/chauffage/ventilation autres bât Brive (hors sports et culturels); tous bâts CCAS et agglomération” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération du bassin de Brive.
Description du marché: Travaux plomberie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-092060
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-068
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plomberie chauffage ventilation bâtiments écoles de Brive
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Faugeras Thermique Sanitaire
Adresse postale: 6 rue Lachambaudie
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249166.05 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-069
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Plomberie/chauffage/ventilation autres bât Brive (hors sports et culturels); tous bâts CCAS et agglomération” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264130.77 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée). Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyen accessible sur le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 120-292986 (2019-06-21)