Avis de marché (2019-07-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: OPAC 36
Adresse postale: 90 avenue Charles de Gaulle, BP 115
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36002
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction des achats et des moyens généraux
Téléphone: +33 254602071📞
Courrier électronique: achatspublics@opac36.fr📧
Fax: +33 254602071 📠
Région: Indre🏙️
URL: http://www.opac36.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opac36.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.opac36.fr🌏
URL de participation: http://www.opac36.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien de peinture, revêtements muraux, revêtements de sol, faïence et vitrerie sur le parc immobilier de l'OPAC 36”
Produits/services: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Brève description:
“Travaux d'entretien de peinture, revêtements muraux, revêtements de sol, faïence et vitrerie sur le parc immobilier de l'OPAC 36.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché: Secteur géographique 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 périodes de 1 an une durée maximale de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Agrément amiante Sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 176 418 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante Sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 176 418 EUR HT,
— 2017: 229 282 EUR HT,
— 2018: 170 450 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur géographique 2.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 260 374 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 260 374 EUR HT,
— 2017: 260 082 EUR HT,
— 2018: 253 768 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur géographique 3.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 147 973 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 147 973 EUR HT,
— 2017: 166 922 EUR HT,
— 2018: 123 500 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur géographique 4.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 121 336 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 121 336 EUR HT,
— 2017: 118 624 EUR HT,
— 2018: 126 285 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur géographique 5.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 351 485 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 351 485 EUR HT,
— 2017: 486 510 EUR HT,
— 2018: 405 979 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur géographique 6.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 377 660 EUR HT,
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4. A titre indicatif, les commandes réalisées pour les 3 années précédentes, sont les suivantes:
— 2016: 377 660 EUR HT,
— 2017: 509 694 EUR HT,
— 2018: 420 394 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable. En...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable. En conséquence, l'OPAC 36, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé d'inclure dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 6 mois avant la fin totale du contrat.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: prix fermes pour la période initiale puis révisables en cas de reconduction.
Délai global de paiement: 30 jours.
Financement: fonds propres.
Unité monétaire: l'euro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 139-341442 (2019-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 90, avenue Charles de Gaulle — BP 115
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— travaux d'entretien de peinture, revêtements muraux, revêtements de sol, faïence et vitrerie sur le parc immobilier de l'OPAC 36.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 723 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — secteur géographique 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 176 418 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 176 418 EUR HT;
— 2017 : 229 282 EUR HT;
— 2018 : 170 450 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché: — secteur géographique 2.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 260 374 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 260 374 EUR HT;
— 2017 : 260 082 EUR HT;
— 2018 : 2553 768 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché: — secteur géographique 3.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 147 973 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 147 973 EUR HT;
— 2017 : 166 922 EUR HT;
— 2018 : 123 500 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché: — secteur géographique 4.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 121 336 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 121 336 EUR HT;
— 2017 : 118 624 EUR HT;
— 2018 : 126 285 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché: — secteur géographique 5.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 351 485 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 351 485 EUR HT;
— 2017 : 483 510 EUR HT;
— 2018 : 405 979 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché: — secteur géographique 6.
Informations complémentaires:
“Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 377 660 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Agrément amiante sous-section 4 à titre indicatif, les commandes réalisées pour les trois années précédentes, sont les suivantes:
— 2016 : 377 660 EUR HT;
— 2017 : 509 694 EUR HT;
— 2018 : 420 394 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 139-341442
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur géographique 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Peinture artisanale du centre
Adresse postale: 244 route de Tours
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 656 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-101
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur géographique 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 656 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-102
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur géographique 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bidault
Adresse postale: 4 avenue des Arènes
Commune postale: Levroux
Code postal: 36110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334 628 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-103
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur géographique 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 334 628 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-104
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Secteur géographique 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Peinture Artisanale du centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 116 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-105
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur géographique 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Peinture artisanale du Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 116 💰