Travaux d'éclairage public et de mise en lumière sur la ville d'Orléans et sur le patrimoine métropolitain

Orléans Métropole

La présente consultation a pour objet les travaux d'éclairage public et de mise en lumière sur la ville d'Orléans et sur le patrimoine métropolitain, passée dans le cadre d'un groupement de commande «Orléans Métropole», coordonnateur, et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires, non alloti, reconductible avec un montant minimum et sans maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-25	Avis de marché
2019-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel d'éclairage public
Numéro de référence: M18s0175
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Installations d'alimentation électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 021-044913
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. — montant minimum par période ville d'Orléans et Orléans Métropole: 300 000,00 EUR HT et sans maximum. — 3 attributaires maximum. La répartition des montants par période et par attributaire sont indiqués dans le règlement de consultation. Délai d'exécution: cf détails au règlement de consultation. Sous-critères de la valeur technique: — sous-critère 1.1 (35 %) qualité de la méthodologie proposée (qui indiquera les moyens humains, techniques, les leviers d'optimisation des délais d'exécution) pour la réalisation de chaque phase des prestations appréciée au regard du point A cadre de mémoire technique, — sous-critère 1.2 (15 %) qualité des fournitures proposées (produits, prestations et matériels) au travers des fiches techniques et descriptives appréciées au regard du point B du cadre de mémoire technique. (la totalité des fiches techniques doivent être transmises sous peine d'offre irrégulière), — sous-critère 1.2 (10 %) qualité de la politique environnementale mise en en place par le candidat au regard des éléments apprécié au regard du point C du cadre de mémoire technique.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. — montant minimum par période ville d'Orléans et Orléans Métropole: 300 000,00 EUR HT et sans maximum. — 3 attributaires maximum. La répartition des montants par période et par attributaire sont indiqués dans le règlement de consultation.

Délai d'exécution: cf détails au règlement de consultation.

Sous-critères de la valeur technique:

— sous-critère 1.1 (35 %) qualité de la méthodologie proposée (qui indiquera les moyens humains, techniques, les leviers d'optimisation des délais d'exécution) pour la réalisation de chaque phase des prestations appréciée au regard du point A cadre de mémoire technique,

— sous-critère 1.2 (15 %) qualité des fournitures proposées (produits, prestations et matériels) au travers des fiches techniques et descriptives appréciées au regard du point B du cadre de mémoire technique. (la totalité des fiches techniques doivent être transmises sous peine d'offre irrégulière),

— sous-critère 1.2 (10 %) qualité de la politique environnementale mise en en place par le candidat au regard des éléments apprécié au regard du point C du cadre de mémoire technique.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible 3 fois, pour une période de 1 an par tacite reconduction, soit une durée maximale de 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites de la ville d'Orléans et d'Orléans Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,

— les titres d'habilitation du personnel (UTE C 18-510) amené à intervenir sur les installations accompagnés des copies certifiées conformes à l'original:

—— des certificats d'aptitude délivrés par un centre de formation agréé,

—— des certificats de stage «formation aux travaux sous-tension».

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Le détail des sous-critères est indiqué dans «renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations: apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: Centre municipal, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de consultation. Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. — montant minimum par période ville d'Orléans et Orléans Métropole: 300 000,00 EUR HT et sans maximum. — 3 attributaires maximum. La répartition des montants par période et par attributaire sont indiqués dans le règlement de consultation.

Délai d'exécution: cf détails au règlement de consultation.

Sous-critères de la valeur technique:

— sous-critère 1.1 (35 %) qualité de la méthodologie proposée (qui indiquera les moyens humains, techniques, les leviers d'optimisation des délais d'exécution) pour la réalisation de chaque phase des prestations appréciée au regard du point A cadre de mémoire technique,

— sous-critère 1.2 (15 %) qualité des fournitures proposées (produits, prestations et matériels) au travers des fiches techniques et descriptives appréciées au regard du point B du cadre de mémoire technique. (la totalité des fiches techniques doivent être transmises sous peine d'offre irrégulière),

— sous-critère 1.2 (10 %) qualité de la politique environnementale mise en en place par le candidat au regard des éléments apprécié au regard du point C du cadre de mémoire technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 021-044913 (2019-01-25)

Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 113 456 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-210123
Se réfère à l'avis: 2019/S 021-044913
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur) et ville d'Orléans, multi-attributaires, pour une durée d'1 an à compter de la notification, reconductible 3 fois de manière tacite pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montants attribué avec un minimum de 300 000,00 EUR HT et sans maximum par période. Minimum par période répartit comme suit: — 1 — 2 — 3 Sous-pondérations des critères d'attribution: cf publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis nº 19-13435 du 27.1.2019 joue: annonce nº 2019/S021-044913 du 30.1.2019.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-19 📅
Nom: INEO Réseaux Centre
Adresse postale: 14 rue de la Fonderie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45100
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Citeos
Adresse postale: rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: SPIE Citynetworks
Adresse postale: 12b rue Jules Berthonneau, BP 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Montants attribué avec un minimum de 300 000,00 EUR HT et sans maximum par période.

Minimum par période répartit comme suit:

— 1

— 2

— 3

Sous-pondérations des critères d'attribution: cf publications initiales.

Publications initiales: BOAMP: avis nº 19-13435 du 27.1.2019 joue: annonce nº 2019/S021-044913 du 30.1.2019.

Source: OJS 2019/S 088-210123 (2019-05-03)

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