Travaux d'aménagement du Dépôt Tango le cadre de la réalisation de la ligne T2 «Diagonal» (Transport Collectif en Site Propre exploité par un Bus à haut niveau de service) — lots 2, 4 et 5

CA Nîmes métropole

Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU desservies par une navette, et la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango.
Le projet comporte 3 opérations:
— opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots
— opération 3: dépôt Tango, 6 lots,
— opération 4: démolitions, 2 lots.
La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (Opération 3).
Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-03 Avis de marché
2019-07-01 Avis d'attribution de marché
2019-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments liés aux activités de transport
Numéro de référence: 19T018FF
Brève description:
Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU desservies par une navette, et la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango. Le projet comporte 3 opérations: — opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots — opération 3: dépôt Tango, 6 lots, — opération 4: démolitions, 2 lots. La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (Opération 3). Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments liés aux activités de transport 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'installation de passerelles 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Cabines de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-163448
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est accessible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchés-securises.fr. Le CCTP et ses pièces annexes joints au DCE sont fournis à titre de présentation des prestations attendues. Ils sont susceptibles d'être complétés et/ou précisés dans leur forme et leur fond. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés pour toute modification éventuelle. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des candidatures. L'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle devra parvenir à la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole avant la date et l'heure limites indiquées sur le présent règlement, et sera ouverte dans les conditions fixées à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde (programme informatique malveillant, candidature ou offre reçue de façon incomplète, hors délais suite à aléas de transmission ou impossibilité d'ouverture par l'acheteur public - sous réserve que la transmission du plis ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres). Adresse de dépôt / d'envoi de la copie de sauvegarde: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole direction de la commande publique Colisée 2 — 1 Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30 / 13:30 — 17:00. La remise des offres sera subordonnée à une visite obligatoire des lieux (pour les seuls candidats retenus). Les modalités de la visite seront indiquées dans le règlement de la consultation de la phase offre. L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU desservies par une navette, et la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango.
Le projet comporte 3 opérations:
— opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots
— opération 3: dépôt Tango, 6 lots,
— opération 4: démolitions, 2 lots.
La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (Opération 3).
Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.
Intitulé du lot: Passerelle mobile
Numéro du lot: 2
Brève description:
Mise en place d'une passerelle mobile en lieu et place d'un pont de levage. Ce matériel nécessite de réaliser des travaux de gros œuvre et d'électricité.
La durée du marché (6 mois) comprend la durée de période de préparation fixée à 1 mois à compter de la date de notification du marché et la durée des travaux de 5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux.
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Les travaux seront réglés par application d'un prix global et forfaitaire.
Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions définies au cahier des charges.
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30 R. 2122-7 du code de la commande Publique dans les conditions définies au CCAP. Une clause de réexamen pourra être prévue au contrat.
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Intitulé du lot: Levages mobiles à fut
Numéro du lot: 4
Brève description:
Mise en place de levages mobiles en lieu et place d'anciens appareils de levage.
La durée du marché (8 mois) comprend la durée de période de préparation fixée à 2 mois à compter de la date de notification du marché et la durée des travaux de 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux.
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Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies au CCAP. Une clause de réexamen pourra être prévu au contrat.
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Intitulé du lot: Cabine de peinture fixe
Numéro du lot: 5
Brève description:
En remplacement de la cabine de peinture existante, le titulaire devra mettre en place une nouvelle cabine de peinture adaptée à la configuration du site.
La durée du marché (4 mois) comprend la durée de période de préparation fixée à 1 mois à compter de la date de notification du marché et la durée des travaux de 3 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux.
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Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions définies au cahier des charges
Durée de l'accord: 4 mois
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies au CCAP. Une clause de réexamen pourra être prévue au contrat.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DUM (document unique de marché — généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET), une lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
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Situation économique et financière:
— DUM (document unique de marché - généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par l'entité adjudicatrice (déclarations correspondantes dans le formulaire DC2).
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— certificats de qualification et/ou de qualité. Chacun des certificats demandés pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine. Les certificats sont les suivants:
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour le lot 2:
— Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant (Mention: Patrimoine bâti),
— Qualifelec Cfmgti3.
Pour le lot 4:
— Qualibat 1112 (démolition — déconstruction — technicité courante),
— Qualibat 2111 (maçonnerie et ouvrage en béton armé — technicité courante),
— Qualibat 6232 (revêtements coulés à base de résine de synthèse),
Pour le lot 5:
Liste et brève description des règles et critères:
Le nombre maximum de participants admis à présenter une offre sera de 3 par lot.
Critères de sélection de candidatures:
— capacité économique et financière des candidats appréciées au regard du chiffre d'affaires global moyen, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (en cas de groupement, le chiffre d'affaire global moyen du groupement sera pris en compte): (10 %),
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— capacité technique appréciée au regard des moyens humains (en cas de groupement, l'effectif global du groupement sera pris en compte) et techniques (en cas de groupement, le matériel global sera pris en compte) mis à disposition pour l'entité adjudicatrice (20 %),
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— capacité professionnelle appréciée au regard des références pour des projets similaires en terme de complexité à chacun des lots de la consultation (70 %).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Une avance de 5 % est accordée au titulaire dans les conditions définies au cahier des charges.
Le versement de l'avance pourra être soumis à la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix global et forfaitaire pour chacun des lots — modalités de variation des prix: prix ferme actualisable.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux, acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait.
Financement assuré par le budget annexe budget transport de NM section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement, pour partie par emprunt et par subvention (État, région et département).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du code de la commande publique.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2019-05-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le président de Nîmes Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est accessible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchés-securises.fr. Le CCTP et ses pièces annexes joints au DCE sont fournis à titre de présentation des prestations attendues. Ils sont susceptibles d'être complétés et/ou précisés dans leur forme et leur fond.
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Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés pour toute modification éventuelle. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.
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Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des candidatures. L'entité adjudicatrice impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr
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Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle devra parvenir à la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole avant la date et l'heure limites indiquées sur le présent règlement, et sera ouverte dans les conditions fixées à l'article 2 de l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde (programme informatique malveillant, candidature ou offre reçue de façon incomplète, hors délais suite à aléas de transmission ou impossibilité d'ouverture par l'acheteur public - sous réserve que la transmission du plis ait commencé avant la clôture de la remise des candidatures ou des offres).
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Adresse de dépôt / d'envoi de la copie de sauvegarde: Communauté d'agglomération Nîmes Métropole direction de la commande publique Colisée 2 — 1
Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30 / 13:30 — 17:00.
La remise des offres sera subordonnée à une visite obligatoire des lieux (pour les seuls candidats retenus).
Les modalités de la visite seront indiquées dans le règlement de la consultation de la phase offre.
L'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 069-163448 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU desservies par une navette, et la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango. Le projet comporte 3 opérations: — opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots, — opération 3: dépôt Tango, 6 lots, — opération 4: démolitions, 2 lots. La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (opération 3). Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-314649
Se réfère à l'avis: 2019/S 069-163448
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Le lot 2 de la présente procédure a été déclaré sans suite, et sera relancé en procédure adaptée ouverte conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU desservies par une navette, et la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango. Le projet comporte 3 opérations:
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— opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots,
La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (opération 3). Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.
Mise en place d'une passerelle mobile en lieu et place d'un pont de levage. Ce matériel nécessite de réaliser des travaux de gros œuvre et d'électricité. La durée du marché (6 mois) comprend la durée de période de préparation fixée à 1 mois à compter de la date de notification du marché et la durée des travaux de 5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux. Les travaux seront réglés par application d'un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions définies au cahier des charges.
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Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30 R. 2122-7 du code de la commande publique dans les conditions définies au CCAP. Une clause de réexamen pourra être prévue au contrat.
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Brève description:
Mise en place de levages mobiles en lieu et place d'anciens appareils de levage. La durée du marché (8 mois) comprend la durée de période de préparation fixée à 2 mois à compter de la date de notification du marché et la durée des travaux de 6 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux. Les travaux seront réglés par application d'un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions définies au cahier des charges.
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En remplacement de la cabine de peinture existante, le titulaire devra mettre en place une nouvelle cabine de peinture adaptée à la configuration du site. La durée du marché (4 mois) comprend la durée de période de préparation fixée à 1 mois à compter de la date de notification du marché et la durée des travaux de 3 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le commencement des travaux. Les travaux seront réglés par application d'un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables dans les conditions définies au cahier des charges.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2019/S 128-314649 (2019-07-01)
Avis d'attribution de marché (2019-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet BHNS T2 consiste en l'aménagement de 11,5 km de voiries et d'espaces publics (dont environ 5,7 km sur la phase 1), 22 stations BHNS plus 4 au cœur du CHU desservies par une navette, et la réhabilitation et l'équipement du dépôt Tango. Le projet comporte 3 opérations: — opération 1: voirie BHNS T2 Nîmes, 9 lots — opération 3: dépôt Tango, 6 lots, — opération 4: démolitions, 2 lots. La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (Opération 3). Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.
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Valeur totale du marché: 537 460 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes métropole
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-567655
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les lots 2, 4 et 5 des travaux d'aménagement du dépôt Tango (Opération 3). Les autres lots de l'opération 3 font l'objet de consultations séparées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: J.A. Becker & Söhne GmbH & Co. KG
Numéro d'enregistrement national: hra101076/Hrb 100489
Adresse postale: Hauptstrasse 102
Commune postale: Erlenbach
Code postal: 74235
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@jab-becker.de 📧
Pays: Heilbronn, Landkreis 🏙️
Valeur totale du marché: 537 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: à l'attention de M. le président de Nîmes métropole

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010
Source: OJS 2019/S 231-567655 (2019-11-26)