La présente opération s'inscrit dans l'opération globale de remplacement des 80 escaliers mécaniques de la ligne B du métro de Toulouse. Les travaux seront répartis en 4 lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé:
— lot n 1: marché global de réalisation et maintenance des escaliers mécaniques. Ce lot fait l'objet d'une consultation spécifique dont la publication sera simultanée à la présente,
— lot n 2: travaux d'accompagnement (installation de chantier, métallerie, revêtements durs, gros œuvre),
— lot n 3: électricité, courants forts, courants faibles,
— lot n 4: supervision.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'accompagnement pour le remplacement des escaliers mécaniques de la ligne B du métro — lots 2 à 4
M2019-0100”
Produits/services: Travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Brève description:
“La présente opération s'inscrit dans l'opération globale de remplacement des 80 escaliers mécaniques de la ligne B du métro de Toulouse. Les travaux seront...”
Brève description
La présente opération s'inscrit dans l'opération globale de remplacement des 80 escaliers mécaniques de la ligne B du métro de Toulouse. Les travaux seront répartis en 4 lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé:
— lot n 1: marché global de réalisation et maintenance des escaliers mécaniques. Ce lot fait l'objet d'une consultation spécifique dont la publication sera simultanée à la présente,
— lot n 2: travaux d'accompagnement (installation de chantier, métallerie, revêtements durs, gros œuvre),
— lot n 3: électricité, courants forts, courants faibles,
— lot n 4: supervision.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux accompagnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Travaux accompagnement: installations de chantier, métallerie, revêtements durs, gros œuvre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 108
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en...”
Description des options
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité — courants forts — courants faibles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Supervision
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en installations techniques de bâtiment📦
Description du marché: Supervision.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée...”
Liste et brève description des conditions
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté chaque candidat, ou chaque membre du groupement candidat, aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
—— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:
1) le nom et l'adresse du candidat;
2) si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint,
—— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Pour information, les formulaires à jour de type DC1 sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires pour des prestations de nature similaire à celles du marché réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires pour des prestations de nature similaire à celles du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Pour chaque opération seront indiqués les montants de travaux, la durée de travaux et l'équipe mise en place. Il est demandé des références travaux dans un ERP en site occupé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le lot n 4, il est demandé une attestation de formation au logiciel PC Vue.”
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie ou garantie à 1 demande est demandée en application des dispositions du code de la commande publique.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions du code de la commande publique. Le financement de Tisséo...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes et avance dans les conditions du code de la commande publique. Le financement de Tisséo collectivités est assuré par les recettes commerciales, le versement transport et les participations des collectivités membres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu avec un groupement d'entrepreneurs solidaires, ou un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire. Une même personne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu avec un groupement d'entrepreneurs solidaires, ou un groupement d'entrepreneurs conjoints avec mandataire solidaire. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. La même entreprise ne peut pas présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — S'agissant de la phase candidature de la procédure négociée avec mise en concurrence préalable, aucun dossier de consultation des entreprises n'est remis à ce stade de la procédure. Les candidatures sont remises uniquement par voie dématérialisée. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info En outre, il est précisé que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est à dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet,
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat),
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 078-188198 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération Toulousaine
Adresse postale: 7, esplanade Compans Caffarelli
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente opération s'inscrit dans l'opération globale de remplacement des 80 escaliers mécaniques de la ligne B du métro de Toulouse. Les travaux seront...”
Brève description
La présente opération s'inscrit dans l'opération globale de remplacement des 80 escaliers mécaniques de la ligne B du métro de Toulouse. Les travaux seront répartis en quatre lots faisant chacun l'objet d'un marché séparé:
— lot nº 1: marché global de réalisation et maintenance des escaliers mécaniques. Ce lot fait l'objet d'une consultation spécifique dont la publication sera simultanée à la présente;
— lot nº 2: travaux d'accompagnement (installation de chantier, métallerie, revêtements durs, gros œuvre);
— lot nº 3: électricité, courants forts, courants faibles;
— lot nº 4: supervision.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5339578.34 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— travaux accompagnement: installations de chantier, métallerie, revêtements durs, gros œuvre.” Informations sur les options
Description des options:
“— le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en...”
Description des options
— le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de passer ultérieurement des marchés négociés ayant pour objet la réalisation d'ouvrages similaires en application des dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Description du marché: — supervision.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-188198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux accompagnement
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Gcc
Adresse postale: 6, impasse Michel Labrousse
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31106
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4403269.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Électricité — courants forts — courants faibles.
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Fournie Grospaud
Adresse postale: 14, avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31133
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 576141.38 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Supervision
Nom et adresse du contractant
Nom: EES fontanie
Adresse postale: 1, allée des Pionniers de l'Aéropostale
Code postal: 31029
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360167.71 💰
“— pour le lot 2, le marché a été attribué à l'entreprise GCC pour un montant prévisionnel de 4 403 269.25 EUR HT décomposé comme suit:
—— forfait: 650...”
— pour le lot 2, le marché a été attribué à l'entreprise GCC pour un montant prévisionnel de 4 403 269.25 EUR HT décomposé comme suit:
—— forfait: 650 245,00 EUR HT;
—— partie à bons de commande: 3 753 024,25 EUR HT (au réel exécuté selon bons de commande émis, sans montant maximum);
— pour le lot 3, le marché a été attribué à l'entreprise fournie Gropsaud pour un montant prévisionnel de 576 141,38 EUR HT décomposé comme suit:
—— forfait: 303 219,15 EUR HT;
—— partie à bons de commande: 272 922,23 EUR HT (au réel exécuté selon bons de commande émis, sans montant maximum);
— pour le lot 4, le marché a été attribué à l'entreprise EES Fontanie pour un montant de 360 167,71 EUR (HT).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé pré-contractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 057-137212 (2020-03-18)