Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la ville de Beaucaire

Ville de Beaucaire

Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la ville de Beaucaire.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-10 Avis de marché
2019-06-05 Informations complémentaires
2019-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Commune postale: Beaucaire
Code postal: 30300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466591006 📞
Courrier électronique: lauris.formaggio@beaucaire.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la ville de Beaucaire”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la ville de Beaucaire.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Installations sportives et culturelles de la ville de Beaucaire et alentours proches.”
Description du marché:
“Transports d'enfants aux installations sportives et culturelles de la ville de Beaucaire et alentours proches.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour les lots 1 et 2, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2019. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT et avec un maximum annuel de 65 000 EUR HT, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Transports extrascolaires et périscolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution sera fixé lors de la commande.
Description du marché:
“Transports extrascolaires et périscolaires les sorties des accueils de loisirs (mercredis, vacances de la Toussaint, hiver, printemps et été).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour les lots 1 et 2, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2019. L'accord-cadre est...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 7 500 EUR HT, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location de minibus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Minibus 📦
Description du marché: Location de minibus.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour le lot 3, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification. L'accord-cadre...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 20 000 EUR HT, passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11 13:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2023.
Informations complémentaires

“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 092-222559 (2019-05-10)
Informations complémentaires (2019-06-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire Julien Sanchez

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la Ville de Beaucaire”
Brève description:
“Transports scolaires, périscolaires et extrascolaires et location de minibus pour la Ville de Beaucaire.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 092-222559

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-11 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-17 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires

“Suite à une erreur matérielle sur les pièces financières du lot nº 2, le BPU et le DQE ont été modifiés. Pour permettre à l'ensemble des candidats de...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 109-266590 (2019-06-05)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 370 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Installations sportives et culturelles de la Ville de Beaucaire et alentours proches.”
Description du marché:
“Transports d'enfants aux installations sportives et culturelles de la Ville de Beaucaire et alentours proches.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre avec un minimum annuel de 15 000 EUR HT et avec un maximum annuel de 65 000 EUR HT, passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 7 500 EUR HT, passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum annuel et avec un maximum annuel de 20 000 EUR HT, passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-222559

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports d'enfants aux installations sportives et culturelles de la Ville de Beaucaire et alentours proches”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Coop Voyageurs 30, SA Coopérative d'entreprises de transport voyageurs 30
Adresse postale: Ensemble Actipolis, bât. A2, 41 rue André le Notre
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports extrascolaires et périscolaires les sorties des accueils de loisirs (mercredis, vacances de la Toussaint, hiver, printemps et été)”
Nom et adresse du contractant
Nom: Coop Voyageurs 30, SA Coopérative d'entreprises de transport de voyageurs 30
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location de minibus
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: AAA France Cars
Adresse postale: 10 rue du Luyot
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Région: Nord 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Pour les lots 1 et 2, l'accord-cadre est conclu à compter du 1.9.2019. Pour...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 217-533164 (2019-11-06)
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