Transports en autocar pour les années 2020 à 2023
Ville d'Aubervilliers
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition avec chauffeur d'autocars de 9, 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d'enfants et d'adultes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-12 | Avis de marché |
| 2020-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: DACP05-19
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date limite de soumission: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 220-540097
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports collectifs courte (de 0 à 100 km) et moyenne (de 101 à 200 km) distances
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transports collectifs moyennes (de 201 à 450 km) et longue (de 451 à 1500 km) distances
Numéro du lot: 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dacp
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil (France)
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 220-540097 (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: DACP05-19
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition avec chauffeur d'autocars de 9, 18, 30, 55 et 60 places pour le transport d'enfants et d'adultes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date limite de soumission: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 220-540097
Numéro JO-S: 220
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports collectifs courte (de 0 à 100 km) et moyenne (de 101 à 200 km) distances
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le détail technique des prestations objet du présent lot figure au Cahier des clauses particulières (CCP).
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 et est renouvelable par reconduction expresse, par périodes successives de 1an , sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31.12.2023.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dacp
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil (France)
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
Afficher plus
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports en autocar pour les années 2020 à 2023.
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114137
Se réfère à l'avis: 2019/S 220-540097
Numéro JO-S: 48
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports collectifs courte (de 0 à 100 km) et moyenne (de 101 à 200 km) distance
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10 points
Prix (pondération): 55 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Société Autocars James
Adresse postale: 64 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports en autocar pour les années 2020 à 2023.
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114137
Se réfère à l'avis: 2019/S 220-540097
Numéro JO-S: 48
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports collectifs courte (de 0 à 100 km) et moyenne (de 101 à 200 km) distance
Brève description:
Transports collectifs courte (de 0 à 100 km) et moyenne (de 101 à 200 km) distance.
Intitulé du lot: Transports collectifs moyenne (de 201 à 450 km) et longue (de 451 à 1 500 km) distance
Brève description:
Transports collectifs moyenne (de 201 à 450 km) et longue (de 451 à 1 500 km) distance.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10 points
Prix (pondération): 55 points
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Nom: Société Autocars James
Adresse postale: 64 rue du Fossé Blanc
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification.
Source: OJS 2020/S 048-114137 (2020-03-05)
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