La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Ce marché public est alloti. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution: les différents lieux d'exécution sont indiqués au Cahier des clauses techniques particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport valorisation et traitement des déchets du Sictom Pézenas-Agde
2019-Ser-32”
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Ce marché public est alloti. Cet accord-cadre fixe toutes les...”
Brève description
La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Ce marché public est alloti. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution: les différents lieux d'exécution sont indiqués au Cahier des clauses techniques particulières.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 13 424 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchetteries intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et...”
Titre
Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchetteries intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et maximum de 18 000 t.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre du Sictom Pézenas-Agde — 34120 Nézignan-l'Évêque.
Description du marché:
“Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchetteries intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et...”
Description du marché
Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchetteries intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et maximum de 18 000 t.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des encombrants issus des déchetteries intercommunales pour un tonnage minimum de 6 000 t et maximum de 18 000 t, période initiale (la tonne).” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché:
“Traitement des encombrants issus des déchetteries intercommunales pour un tonnage minimum de 6 000 t et maximum de 18 000 t, période initiale (la tonne).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des refus de tri issus de la collecte sélective détenus par le Sictom de la région de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 500 t...”
Titre
Transport et traitement des refus de tri issus de la collecte sélective détenus par le Sictom de la région de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 500 t et maximum de 1 400 t
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des refus de tri issus de la collecte sélective détenus par le Sictom de la région de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 500 t...”
Description du marché
Transport et traitement des refus de tri issus de la collecte sélective détenus par le Sictom de la région de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 500 t et maximum de 1 400 t.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 t et 25 000 t maximum issues” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 t et 25 000 t maximum.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 4” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t...”
Description du marché
Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre de transfert d'Agde.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus du centre de transfert d'Agde pour un tonnage sans minimum et maximum de 5 000 t” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus du centre de transfert d'Agde pour un tonnage sans minimum et maximum de 5 000 t.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents,
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat....”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nézignan-l'Évêque.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-ser-32. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite est possible pour le lot nº 3: contact: P. Bouisseren, +33 467097157.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 194-471835 (2019-10-03)
Informations complémentaires (2019-10-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: siège administratif, 27 avenue de Pézenas
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport valorisation et traitement des déchets du Smictom Pézenas-Agde
2019-Ser-32”
Brève description:
“La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Ce marché public est alloti. Cet accord-cadre fixe toutes les...”
Brève description
La présente consultation concerne le transport et le traitement des déchets selon leur nature. Ce marché public est alloti. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution: les différents lieux d'exécution sont indiqués au cahier des clauses techniques particulières.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 194-471835
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 t et 25 000 t maximum issues” Nouvelle valeur
Texte:
“Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 t et 25 000 t maximum issues du centre de tri de Pézénas” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 4” Nouvelle valeur
Texte:
“Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre...”
Texte
Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre de transfert d'Agde
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Source: OJS 2019/S 197-479617 (2019-10-08)
Informations complémentaires (2019-10-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sictom Pezenas-Agde
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport valorisation et traitement des déchets du Smictom Pezenas-Agde
2019-Ser-32”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-12 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Date limite de réception des offres reportée au 12.11.2019 en raison de la modification de l'article 5.2 du CCAP (effectuée le 11.10.2019).”
Source: OJS 2019/S 200-487054 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Nézignan-L'Évêque
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 721 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchetteries intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et...”
Titre
Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchetteries intercommunales du Sictom de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et maximum de 18 000 t
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre du Sictom Pézenas-Agde, 34120 Nézignan-L'Évêque.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des encombrants issus des déchetteries intercommunales pour un tonnage minimum de 6 000 t et maximum de 18 000 t. Période initiale (La tonne)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Perimetre du Sictom Pézenas-Agde, 34120 Nézignan-L'Évêque.
Description du marché:
“Traitement des encombrants issus des déchetteries intercommunales pour un tonnage minimum de 6 000 t et maximum de 18 000 t. Période initiale (La tonne).”
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre du Sictom Pézenas-Agde, 34120 Nézignan L'Évêque.
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 tonnes et 25 000 t maximum issues du centre de tri de Pézénas”
Titre
Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 tonnes et 25 000 t maximum issues du centre de tri de Pézénas
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Titre:
“Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre...”
Titre
Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre de transfert d'AGDE
Afficher plus Description
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t...”
Description du marché
Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre de Transfert d'AGDE.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus du centre de transfert d'AGDE pour un tonnage sans minimum et maximum de 5 000 t” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre du Sictom Pézenas-Agde, 34120 Nézignan-L'Éveque.
Description du marché:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus du centre de transfert d'AGDE pour un tonnage sans minimum et maximum de 5 000 t.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 194-471835
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre:
“Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchèteries intercommunales du Sictom de Pezenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et...”
Titre
Transport et traitement de broyats de déchets verts issus des déchèteries intercommunales du Sictom de Pezenas-Agde pour un tonnage minimum de 3 000 t et maximum de 18 000 tonnes
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Date de conclusion du contrat: 2020-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance Environnement Exploitation
Adresse postale: 130 rue Clément Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 369 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Traitement des encombrants issus des déchetteries intercommunales pour un tonnage minimum de 6 000 t et maximum de 18 000 t. Période initiale (La tonne)” Nom et adresse du contractant
Nom: Coved
Adresse postale: 9 avenue Didier Daurat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 944 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre:
“Transport et traitement des refus de tri issus de la collecte sélective détenus par le Sictom de la région de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 500 t...”
Titre
Transport et traitement des refus de tri issus de la collecte sélective détenus par le Sictom de la région de Pézenas-Agde pour un tonnage minimum de 500 t et maximum de 1 400 t
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre:
“Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 tonnes et 25 000 t maximum issues du centre de tri de Pézénas”
Titre
Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 8 000 tonnes et 25 000 t maximum issues du centre de tri de Pézénas
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports Gentes Jacky
Adresse postale: ZAC de Fumerian
Commune postale: Manduel
Code postal: 30129
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 750 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre:
“Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre...”
Titre
Transport des déchets ménagers et assimilés en installations agréées pour un tonnage minimum de 10 000 t et un tonnage maximum de 40 000 t issues du centre de transfert d'AGDE
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 287 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre:
“Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés issus du centre de transfert d'AGDE pour un tonnage sans minimum et maximum de 5 000 t” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 645 100 💰
Source: OJS 2020/S 006-009141 (2020-01-07)