Transport scolaire destiné à la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien
Centrale d'achat du transport public
Le présent marché public a pour objet l'exécution de services de transport scolaire destinés à la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ajaccio Voyages
- • Autocars Ambrosini
- • Bellini Transports
- • Société des autocars de l'Île de Beauté
- • Transport Poggiale
- • Corse › Corse-du-Sud
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-24 | Avis de marché |
| 2019-07-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-10
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: anne.scheurer@catp.fr 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 083-197229
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ajaccio — Sarrola Sud
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 211 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 139 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Afa — Alata Est — Appietto
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 407 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Cuttoli-Corticchiatto
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sarrola-Carcopino — valle-di-Mezzana
Numéro du lot: 5
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 174 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vallée de la Gravone (Peri/Tavaco)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le ressort territorial de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 083-197229 (2019-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-10
Brève description:
Le présent marché public a pour objet l'exécution de services de transport scolaire destinés à la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse-du-Sud 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Adresse postale: 8 villa de Lourcine
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.catp.fr 🌏
Courrier électronique: anne.scheurer@catp.fr 📧
Téléphone: +33 153680418 📞
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-24 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 083-197229
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
La date du début d'exécution des services de transport à titre principal scolaire est fixée au jour de la rentrée scolaire 2019/2020 selon le calendrier publié par l'inspection académique de Corse.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ajaccio — Sarrola Sud
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot comprend les circuits suivants:
— AJ2-1: Vazzio — collège Stiletto,
— AJ2-2: Confina — collège Stiletto,
— AJ2-3: Cannes-Salines — collège Stiletto,
— AJ3-1: Vazzio — école Pietralba,
— AJ3-2: Vazzio — école J-Santarelli,
— AJ3-3: Confina — GR. Scol. Mezzavia,
— SC3-2 et Sc3-2d: Rés. du parc — GR. Scol. Mezzana.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 36 à compter du 26.8.2019 ou à compter de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement. Le marché est reconductible tacitement 2 fois, pour une durée de 1 an. Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire le marché, il prend une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire 1 mois avant la date d'échéance.
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La date du début d'exécution des services de transport à titre principal scolaire est fixée au jour de la rentrée scolaire 2019/2020 selon le calendrier publié par l'inspection académique de Corse.
Intitulé du lot: Alata Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
— AL1-1: Alata Pruno — lycées + collèges Giovoni et Stiletto,
— AL1-1c et Al1-1c': corresp. Alata village et San Benedettu,
— AL3-1: Alata village — école d'Alata-Pruno,
— AL3-2: San Benedettu — école d'Alata-Pruno.
Intitulé du lot: Afa — Alata Est — Appietto
Numéro du lot: 3
Brève description:
— AF1-1: Alata-Trova — gare d'Effrico,
— AF2-1: Alata-Trova — collège Baleone,
— AF2-2: Afa Radica — collège Baleone,
— AF3-1: Piscia Rossa — école d'Afa,
— AL2-2: Piscia Rossa — collège Stiletto,
— AP1-1: Piscia Rossa — gare d'Effrico,
— AP1-1c: corresp. Appietto village,
— AP2-1: Piscia Rossa — collège Baleone,
— AP2-1c: corresp. Appietto village,
— AP3-1 et Ap3-1d: Piscia Rossa — école d'Appietto,
— AP3-2: golfe de Lava — école d'Appietto.
Intitulé du lot: Cuttoli-Corticchiatto
Numéro du lot: 4
Brève description:
— CC1-1: Cuttoli village — gare de Mezzana,
— CC2-1: Cuttoli village — collège Baleone,
— CC2-2: auberge U Licettu — collège Baleone,
— CC3-1: auberge U Licettu — GR. Scol. Mezzana,
— CC3-2: gare de Mezzana — école de Cuttoli village,
— SC2-2: Ribarottu — collège Baleone.
Intitulé du lot: Sarrola-Carcopino — valle-di-Mezzana
Numéro du lot: 5
Brève description:
— Sc1-1: Opapu — gare d'Effrico,
— Sc1-1c: corresp. Sarrola village,
— Sc2-1: Opapu — collège Baleone,
— Sc2-1c: corresp. Sarrola village,
— Sc3-1 et Sc3-1d: Autana — écoles de Valle-di-M. et Sarrola.
Intitulé du lot: Vallée de la Gravone (Peri/Tavaco)
Numéro du lot: 6
Brève description:
— Gr1-1: embt Tavaco — gare de Mezzana,
— Gr1-1c et Gr1-1c': coresp. Tavaco village et Peri village,
— Gr2-1 et Gr2-1d: embt Pantanu — collège Baleone,
— Gr3-1: Peri village — Gr. Scol. Mezzana,
— Gr3-2: embt Pantanu — Gr. Scol. Mezzana,
— Gr3-3: embt Tavaco — Gr. Scol. Mezzana,
— Gr3-4: Tavaco village — Gr. Scol. Mezzana,
— Gr3-5: Millela — école de Peri village.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le ressort territorial de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Il est demandé une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2). Le candidat peut justifier de sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Il est demandé:
— la présentation d'une liste de références pour la réalisation de contrats de même nature exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat apportera la preuve de ces contrats par la production d'attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés publics de même nature.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centrale d'achat du transport public
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://catp.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La ou les offres qui seraient remises après la date et l'heure limites de remise des offres ne sera(seront) pas retenue(s). Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique en se rendant à l'adresse suivante: http://catp.e-marchespublics.com
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Il n'est pas permis de présenter un dossier sous forme papier. Toutefois, une copie de sauvegarde peut être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 27.7.2018 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde peut être sur support physique électronique (clé usb) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli fermé et comporte obligatoirement la mention lisible «Copie de sauvegarde». Elle ne pourra être prise en considération que si celle-ci est parvenue dans le délai prescrit pour le dépôt des offres. Le support téléphonique de la plate-forme e-marchespublics.com n'intervient plus dans l'heure qui précède la date et heure limite de dépôt.
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Pour obtenir des renseignements complémentaires, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au plus tard dans les 10 jours avant la date limite de réception des offres à la CATP.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 083-197229 (2019-04-24)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 742 862 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365176
Se réfère à l'avis: 2019/S 083-197229
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sarrola-Carcopino — Valle-di-Mezzana
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Ajaccio Voyages
Adresse postale: Les Moulins Blancs
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20030
Pays: France 🇫🇷
Corse-du-Sud 🏙️
Valeur totale du marché: 1 428 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Société des autocars de l'Île de Beauté
Adresse postale: ZI du Vazzio
Code postal: 20090
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 652 374 EUR 💰
Nom: Autocars Ambrosini
Adresse postale: La Felasca
Commune postale: Afa
Code postal: 20167
Valeur totale du marché: 2 524 705 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: Transport Poggiale
Adresse postale: Valle-di-Mezzana
Commune postale: Valle-di-Mezzana
Valeur totale du marché: 1 026 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: Bellini Transports
Adresse postale: Carbuccia
Commune postale: Ucciani
Code postal: 20133
Valeur totale du marché: 2 111 119 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 148-365176 (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 742 862 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365176
Se réfère à l'avis: 2019/S 083-197229
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— AJ3-2: Vazzio — école J.-Santarelli,
— SC3-2 et SC3-2D: Rés. du parc — GR. Scol. Mezzana.
— AL1-1c et AL1-1c': corresp. Alata village et San Benedettu,
— AP3-1 et AP3-1d: Piscia Rossa — école d'Appietto,
Brève description:
— SC1-1: Opapu — gare d'Effrico,
— SC1-1c: corresp. Sarrola village,
— SC2-1: Opapu — collège Baleone,
— SC2-1c: corresp. Sarrola village,
— SC3-1 et SC3-1d: Autana — écoles de Valle-di-M. et Sarrola.
— GR1-1: embt Tavaco — gare de Mezzana,
— GR1-1c et GR1-1c': coresp. Tavaco village et Peri village,
— GR2-1 et GR2-1d: embt Pantanu — collège Baleone,
— GR3-1: Peri village — GR. Scol. Mezzana,
— GR3-2: embt Pantanu — GR. Scol. Mezzana,
— GR3-3: embt Tavaco — GR. Scol. Mezzana,
— GR3-4: Tavaco village — GR. Scol. Mezzana,
— GR3-5: Millela — école de Peri village.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Ajaccio Voyages
Adresse postale: Les Moulins Blancs
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20030
Pays: France 🇫🇷
Corse-du-Sud 🏙️
Valeur totale du marché: 1 428 664 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Société des autocars de l'Île de Beauté
Adresse postale: ZI du Vazzio
Code postal: 20090
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 652 374 EUR 💰
Nom: Autocars Ambrosini
Adresse postale: La Felasca
Commune postale: Afa
Code postal: 20167
Valeur totale du marché: 2 524 705 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom: Transport Poggiale
Adresse postale: Valle-di-Mezzana
Commune postale: Valle-di-Mezzana
Valeur totale du marché: 1 026 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: Bellini Transports
Adresse postale: Carbuccia
Commune postale: Ucciani
Code postal: 20133
Valeur totale du marché: 2 111 119 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2124-2 du code de la commande publique.
La valeur de chaque lot est donnée sur la durée totale du marché.
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